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502
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35, 38, 39, 41, 42
11/14/2002
11/14/2012
FR
NOVARCHIVE
09, 16, 35, 39, 42
12/12/1990
12/12/2030
FR
GIGATECH
35, 38, 39, 42
9/26/2001
9/26/2011
FR
NOVARCHIVE
09, 16, 28, 35, 38, 42
8/26/1999
8/26/2029
FR
NOVADOC
35, 38, 39, 42
8/28/2001
8/28/2031
FR
NOVARCHIVE
09, 35, 38, 39, 42
2/4/1998
2/4/2028
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES
ACCORDS D'ENTREPRISES
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