Dépôt N°A2023/001790 du 20/02/2023 |  | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes |
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Dépôt N°A2022/004617 du 11/04/2022 |  | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale Modification des statuts Renouvellement du mandat du directeur général
Statuts mis à jour Modification des statuts Renouvellement du mandat du directeur général |
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Dépôt N°A2021/003856 du 17/03/2021 |  | Lettre de démission Modification des commissaires aux comptes
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale Modification des commissaires aux comptes |
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Dépôt N°A2020/003300 du 20/03/2020 |  | Procès-verbal d'assemblée générale Modification des statuts
Statuts mis à jour Modification des statuts |
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Dépôt N°A2019/002419 du 27/02/2019 |  | Procès-verbal d'assemblée générale mixte Refonte des statuts
Statuts mis à jour Refonte des statuts |
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Dépôt N°A2018/001537 du 09/02/2018 |  | Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification relative aux dirigeants d'une société |
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Dépôt N°A2013/007378 du 07/08/2013 |  | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert siège social et établissement principal
Statuts mis à jour Transfert siège social et établissement principal |
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Dépôt N°2343 du 07/03/2012 |  | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes |
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Dépôt N°9081 du 04/11/2010 |  | Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
Statuts mis à jour Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social |  | Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
Statuts mis à jour Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social |
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Dépôt N°8027 du 28/09/2010 |  | Déclaration de conformité fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
Statuts mis à jour fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
Traité fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale |  | Déclaration de conformité fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
Statuts mis à jour fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
Traité fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale |  | Déclaration de conformité fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
Statuts mis à jour fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
Traité fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale |  | Déclaration de conformité fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
Statuts mis à jour fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
Traité fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale |
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Dépôt N°6368 du 28/07/2010 |  | Traité fusion absorption |
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Dépôt N°4983 du 17/06/2010 |  | Acte sous seing privé Décision sur la modification du capital social Apport en nature
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Décision sur la modification du capital social Apport en nature
Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Apport en nature
Rapport du commissaire aux apports Décision sur la modification du capital social Apport en nature |  | Acte sous seing privé Décision sur la modification du capital social Apport en nature
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Décision sur la modification du capital social Apport en nature
Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Apport en nature
Rapport du commissaire aux apports Décision sur la modification du capital social Apport en nature |  | Acte sous seing privé Décision sur la modification du capital social Apport en nature
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Décision sur la modification du capital social Apport en nature
Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Apport en nature
Rapport du commissaire aux apports Décision sur la modification du capital social Apport en nature |  | Acte sous seing privé Décision sur la modification du capital social Apport en nature
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Décision sur la modification du capital social Apport en nature
Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Apport en nature
Rapport du commissaire aux apports Décision sur la modification du capital social Apport en nature |
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Dépôt N°2850 du 29/03/2010 |  | Ordonnance du président Nomination de commissaire aux apports |
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Dépôt N°214 du 12/01/2007 |  | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification des statuts
Statuts mis à jour Modification des statuts |
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Dépôt N°5088 du 21/06/2005 |  | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Statuts mis à jour Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Rapport du commissaire à la transformation Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société |
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Dépôt N°4298 du 23/05/2005 |  | Rapport du commissaire à la transformation Modification de la forme juridique ou du statut particulier |
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Dépôt N°3489 du 15/04/2005 |  | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification des commissaires aux comptes |
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Dépôt N°3023 du 25/04/2003 |  | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification des commissaires aux comptes |
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Dépôt N°6166 du 30/07/2002 |  | Statuts mis à jour Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
Procès-verbal du conseil d'administration Mise en harmonie des statuts Modification des statuts |
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Dépôt N°850 du 25/01/2002 |  | Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Décision sur la modification du capital social Modification des statuts |
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Dépôt N°1496 du 06/03/2001 |  | Procès-verbal du conseil d'administration Modification des dirigeants, organes de contrôle |
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Dépôt N°5385 du 12/09/2000 |  | Statuts mis à jour Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Procès-verbal du conseil d'administration Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Lettre de démission Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification des statuts |
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Dépôt N°4047 du 07/07/2000 |  | Procès-verbal d'assemblée générale Décision sur la modification du capital social |
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Dépôt N°1863 du 03/04/1998 |  | Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Rapport du commissaire aux apports Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Procès-verbal du conseil d'administration Décision sur la modification du capital social Modification des statuts |
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Dépôt N°6607 du 02/12/1997 |  | Procès-verbal d'assemblée générale Modification des dirigeants, organes de contrôle |
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Dépôt N°1275 du 25/02/1997 |  | Déclaration de conformité Apport partiel d'actif
Procès-verbal d'assemblée générale Apport partiel d'actif |
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Dépôt N°6408 du 22/11/1996 |  | Acte Apport partiel d'actif |
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Dépôt N°4355 du 31/07/1996 |  | Procès-verbal d'assemblée générale Décision sur la modification du capital social |
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Dépôt N°4318 du 30/07/1996 |  | Statuts mis à jour Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification des statuts
Procès-verbal d'assemblée générale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification des statuts
Procès-verbal du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification des statuts |
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Dépôt N°2255 du 17/04/1996 |  | Ordonnance du président Nomination de commissaire (s) aux comptes |
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Dépôt N°3176 du 13/06/1994 |  | Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Déclaration de conformité Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Procès-verbal d'assemblée générale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts |
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Dépôt N°1142 du 18/02/1994 |  | Procès-verbal d'assemblée générale Nomination de commissaire (s) aux comptes |
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Dépôt N°2816 du 02/06/1993 |  | Acte Cession de parts |
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Dépôt N°2184 du 27/04/1993 |  | Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Déclaration de conformité Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Procès-verbal d'assemblée générale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts |
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