306750274 (TISSUS GISELE)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	TISSUS GISELE
Siège Social	8 CHEMIN DES ECORCES 88250 LA BRESSE
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	1/1/1960
N° SIREN	306750274
Capital	3177230 EUR
Code NAF	13.92Z (NAFRev2)
Activité	Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Effectif salarié	50 à 99
TVA Intracommunautaire	FR0306750274

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
7/31/2019	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2019	Changement de catégorie → économie non sociale
12/1/2013	Transfert de siège → 306750274 00095
1/1/2008	Changement d'activité → 13.92Z (NAFRev2)
12/25/2004	Changement d'activité → 17.2A (NAFRev1)
1/1/1988	Changement de dénomination sociale → TISSUS GISELE
1/1/1960	Création → JEANGEORGE TISSUS GISELE S.A. SA à conseil d'administration (s.a.i.)

OBSERVATIONS
20/03/2012	REIMMATRICULATION DU Ne 7 164 REMIREMONT

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Philippe, Maurice VANDAMME né(e) en 09/1953 Nationalité Française 90850 Essert FRANCE
	Directeur Général	Eddy, Jean, Cyrille CHEVRIER né(e) en 08/1969 Nationalité Française 88290 Saulxures-sur-Moselotte FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	KPMG S.A Tour Eqho 2 avenue Gambetta 92066 Paris la Défense Cedex

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (40 actes dans 11 dépôts)

Dépôt N°6978
du 25/10/2019

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Fin des fonctions des administrateurs

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Refonte des statuts

Dépôt N°6876
du 23/10/2019

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Dépôt N°2027
du 12/03/2019

	Procès-verbal du conseil d'administration Changement de directeur général
	Procès-verbal du conseil d'administration Changement de directeur général

Dépôt N°3466
du 27/11/2013

Procès-verbal du conseil d'administration
DE LE CHAJOUX 88250 LA BRESSE AU 8 CHEMIN DES ECORCES 88250 LA BRESSE

Statuts mis à jour

Dépôt N°2459
du 19/08/2013

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°945
du 20/03/2012

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social Rapport Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social Rapport Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social Rapport Statuts mis à jour

Dépôt N°193
du 01/02/2008

Divers
Certificat du dépositaire

Statuts mis à jour

Dépôt N°1942
du 04/12/2007

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital social

Dépôt N°1240
du 24/08/2004

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers
LES AUTRES DECISIONS CHOIX DU MODE DE DIRECTION

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Statuts mis à jour

Divers
LES AUTRES DECISIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS SUITE A LA LOI NRE DU 15/05/2001. MISE A JOUR DE LA DENOMINATION ET DE L'ADRESSE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Dépôt N°1241
du 24/08/2004

Dépôt N°896
du 21/06/2001

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Divers
LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS. CHANGEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

COMPTES
Clôture 31/12/2021	Dépôt 21/07/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 19/10/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 14/09/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 17/09/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 12/02/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 25/09/2017	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2015	Dépôt 21/06/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
6/13/2024	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
7/26/2023	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
10/21/2021	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
9/18/2020	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
10/30/2019	EPINAL	Modifications diverses	Afficher
9/24/2019	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
10/30/2019	EPINAL	Modifications diverses	Afficher
2/19/2019	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
3/17/2019	EPINAL	Modifications diverses	Afficher
10/4/2017	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
6/30/2017	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
12/8/2013	ÉPINAL	Modifications diverses	Afficher
9/22/2013	ÉPINAL	Modifications diverses	Afficher
9/1/2013	ÉPINAL	Modifications diverses	Afficher
4/3/2012	ÉPINAL	Modifications diverses	Afficher
2/26/2008	EPINAL	Modifications diverses	Afficher

ETABLISSEMENTS
30675027400095 (siège)	13.92Z	Création 12/1/2013		8 CHEMIN DES ECORCES 88250 LA BRESSE
30675027400061 (secondaire)	13.20Z	Création 10/1/1998		SOUS LES BASTELLES LD LS BASTELLES 88250 LA BRESSE
30675027400038 (secondaire)	13.20Z	Création 6/29/1988		LE CHAJOUX USINE DE LA CUVE 88250 LA BRESSE
30675027400087 (secondaire)	47.51Z	Création 11/8/2006	Fermeture 12/1/2013	48 ROUTE DU CHAJOUX 88250 LA BRESSE
30675027400079 (secondaire)	13.20Z	Création 1/1/2002	Fermeture 1/1/2019	11 ROUTE DU CHAJOUX LA SAUSSE 88250 LA BRESSE
30675027400053 (secondaire)	52.4A	Création 12/20/1989	Fermeture 11/8/2006	52 ROUTE DU CHAJOUX 88250 LA BRESSE
30675027400020 (secondaire)	13.20Z	Création 6/29/1988	Fermeture 12/31/2021	LE CHAJOUX USINE DES GRANDS VIOUX 88250 LA BRESSE
30675027400046 (secondaire)	13.20Z	Création 6/29/1988	Fermeture 1/1/2022	LE CHAJOUX USINE DES GRANDS VIOUX 88250 LA BRESSE
30675027400012 (secondaire)	13.20Z	Création 1/1/1900	Fermeture 12/1/2013	LE CHAJOUX 88250 LA BRESSE