SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	20000 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
16/01/2015	REGULARISATION QUANT : 1°) A LA FORME DE LA SOCIETE QUI est UNE SAS PLURIPERSONNELLE 2°) Quant à la durée de la Personne Morale arrêtée au 09.11.2027 et ce depuis l immatriculation de la Société par le Greffe du Tribunal de Commerce SALINS LES BAINS compétent à l'époque 3°) Quant à la date de l'immatriculation de cette société qui a été faite le 09.11.1977 au greffe du Tribunal de Commerce de SALINS LES BAINS compétent à l 'époque avant le transfert de ce Tribunal à celui de DOLE le 01er juin 2005

OBSERVATIONS

16/01/2015

REGULARISATION QUANT : 1°) A LA FORME DE LA SOCIETE QUI est UNE SAS PLURIPERSONNELLE 2°) Quant à la durée de la Personne Morale arrêtée au 09.11.2027 et ce depuis l immatriculation de la Société par le Greffe du Tribunal de Commerce SALINS LES BAINS compétent à l'époque 3°) Quant à la date de l'immatriculation de cette société qui a été faite le 09.11.1977 au greffe du Tribunal de Commerce de SALINS LES BAINS compétent à l 'époque avant le transfert de ce Tribunal à celui de DOLE le 01er juin 2005

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Ludovic SCHNEIDER né(e) en 12/1982 Nationalité Française 39300 Champagnole FRANCE
	Président de SAS	Philippe, Bernard, Camille ZENO né(e) en 07/1960 39400 MORBIER FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (32 actes dans 7 dépôts)

Dépôt N°A2019/003143
du 27/11/2019

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2014/002975
du 31/12/2014

Décision(s) du président
Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités

Rapport du commissaire à la transformation
Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités

Dépôt N°A2013/000083
du 15/01/2013

Acte sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts

Dépôt N°448
du 24/02/2010

	Statuts mis à jour Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Acte sous seing privé Cession de parts
	Statuts mis à jour Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Acte sous seing privé Cession de parts
	Statuts mis à jour Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Acte sous seing privé Cession de parts

Dépôt N°47
du 06/01/2010

	Statuts mis à jour Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Acte sous seing privé Cession de parts
	Statuts mis à jour Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Acte sous seing privé Cession de parts
	Statuts mis à jour Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Acte sous seing privé Cession de parts

Dépôt N°192
du 24/06/2000

D2nU0rW70aK6 RACT0000530787

Dépôt N°281
du 27/10/1993

qjya8xL7CguP RACT9300565822

COMPTES
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BODACC
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1/15/2021	LONS-LE-SAUNIER	Dépôts des comptes	Afficher
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