UNITÉ LÉGALE
Capital45000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantJacqueline BOULAY
né(e) en 09/1944
Nationalité Française
78200 Soindres
FRANCE
typeGérantSophie LACROIX
né(e) en 02/1969
Nationalité Française
78200 Fontenay-Mauvoisin
FRANCE
typeGérantJerome LACROIX
né(e) en 10/1973
Nationalité Française
78200 Soindres
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (32 actes dans 9 dépôts)
Dépôt N°13582
du 08/06/2020
pdfProcès-verbal d'assemblée générale

Acte notarié

Statuts mis à jour

Acte sous seing privé
pdfpQPygN5EcryE C0022A1001L052459D20200610H025540TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°39431
du 20/08/2018
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de gérant(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°950
du 18/01/2016
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
A EFFET AU 01/01/2016
Dépôt N°2531
du 15/02/2010
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Dépôt N°9174
du 16/07/2004
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement(s) de gérant(s)
Dépôt N°8244
du 17/07/2001
pdfStatuts mis à jour
Divers

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
ET CONVERSION EN EUROS
Dépôt N°8268
du 22/07/1998
pdfStatuts mis à jour
Divers

Acte
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Dépôt N°8179
du 21/07/1998
pdfStatuts mis à jour
Divers

Acte
ENTRE MR LACROIX EDMOND ET MR LACROIX JEROME

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés
Dépôt N°14323
du 26/12/1995
pdfActe modificatif
Modification(s) statutaire(s)

Acte modificatif
TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE RUE DE LA LIBERATION 78930 BREUIL BOIS ROBERT AU 1 RUE HENRI DUVERDIN 78200 SOINDRES
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
20/07/2024
Clôture
31/12/2020		Dépôt
02/07/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
22/01/2024
Clôture
31/12/2019		Dépôt
11/02/2021
Clôture
31/12/2018		Dépôt
12/07/2019
BODACC
7/5/2024VERSAILLESDépôts des compteshtml
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1/24/2024VERSAILLESDépôts des compteshtml
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7/23/2024VERSAILLESDépôts des compteshtml
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1/24/2024VERSAILLESDépôts des compteshtml
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2/14/2021VERSAILLESDépôts des compteshtml
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7/30/2019VERSAILLESDépôts des compteshtml
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8/22/2018VERSAILLESModifications diverseshtml
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7/31/2018VERSAILLESDépôts des compteshtml
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2/2/2018VERSAILLESVentes et cessionshtml
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8/5/2017VERSAILLESDépôts des compteshtml
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9/12/2016VERSAILLESDépôts des compteshtml
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1/24/2016VERSAILLESModifications diverseshtml
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8/6/2015VERSAILLESDépôts des compteshtml
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8/8/2014VERSAILLESDépôts des compteshtml
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9/24/2013VERSAILLESDépôts des compteshtml
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8/21/2012VERSAILLESDépôts des compteshtml
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10/3/2011VERSAILLESDépôts des compteshtml
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9/16/2010VERSAILLESDépôts des compteshtml
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2/25/2010VERSAILLESModifications diverseshtml
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7/31/2009VERSAILLESDépôts des compteshtml
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8/26/2008VERSAILLESDépôts des compteshtml
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MARQUES
FRNETLOOKUP099/17/20129/17/2022html
FREASYTRUST LM NETLOOKUP099/17/20129/17/2022html
FREASYTRUST CLOUD INSTITUTE098/13/20138/13/2023html
FREASYTRUST
423/25/20093/25/2019html
FREASYTEAM MANAGED SERVICES098/13/20138/13/2023html
FREMS098/13/20138/13/2023html
FREASYTRUST LM099/14/20119/14/2021html
FREASYPILOT09, 4212/1/200912/1/2019html
FREASYTEAM ON DEMAND COLLABORATION
09, 38, 41, 423/13/20053/13/2025html
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES
ACCORDS D'ENTREPRISES
47980681200034Signature
8/29/2024		Diffusion
9/9/2024		ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEURSystème de prime (autre qu'évolution)
47980681200034Signature
7/24/2024		Diffusion
8/5/2024		Protocole d'accord NAO 2024Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
47980681200034Signature
7/24/2024		Diffusion
8/5/2024		Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle, à la politique Handicap et à la qualité de vie et des conditions de travail au sein de FSMEgalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
47980681200034Signature
11/23/2021		Diffusion
1/3/2022		AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CHEZ FSMAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
47980681200034Signature
1/5/2021		Diffusion
2/12/2021		ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CHEZ FSMAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
47980681200034Signature
6/29/2020		Diffusion
8/25/2020		Accord d'entreprise relatif à la prorogation des dispositions de l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
47980681200034Signature
3/23/2020		Diffusion
5/18/2020		Accord d'entreprise relatif à la prorogation des dispositions de l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
47980681200034Signature
3/12/2018		Diffusion
6/5/2018		ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL) DE LA SOCIETE FIVES STEIN MANUFACTURINGDroit syndical, IRP, expression des salariés
47980681200034Signature
1/30/2018		Diffusion
3/14/2018		PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAILAutres dispositions Egalité professionnelle
Intéressement
Participation
Système de rémunération (autres qu'évolution)
47980681200034Signature
10/27/2017		Diffusion
1/18/2018		ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE FIVES STEIN MANUFACTURINGAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
47980681200034Signature
9/25/2017		Diffusion
1/18/2018		ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACQUISITION DE POINTS AUX REGIMES DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES PENDANT LA PERIODE DU CONGE DE RECLASSEMENT EXCEDANT LE PREAVISRetraite complémentaire - supplémentaire


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