ETUDES ET COORDINATION DU BATIMENT
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeETUDES ET COORDINATION DU BATIMENT
Siège Social18 AVENUE JEAN JAURES
35400 SAINT-MALO
Nom CommercialECB 35
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation1/1/1978
N° SIREN312610397
Capital24080 EUR
Code NAF71.12B (NAFRev2)
ActivitéIngénierie, études techniques
Effectif salarié10 à 19
TVA IntracommunautaireFR89312610397
HISTORIQUE
7/31/2020Changement de catégorie → économie non sociale
6/27/2014Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2008Changement d'activité → 71.12B (NAFRev2)
12/25/2001Changement d'activité → 74.2C (NAF1993)
1/1/1978Création → ETUDES ET COORDINATION DU BATIMENT SA à conseil d'administration (s.a.i.)
OBSERVATIONS
14/08/2018 Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 22/06/2018 : Partant : HERVE Philippe Marie Emile, Commissaire aux comptes titulaire Changement de qualité : ORECO SAS (SAS), Commissaire aux comptes suppléant devient Commissaire aux comptes titulaire
REPRÉSENTANTS
typeDirecteur GénéralArnaud MOESSARD
né(e) en 02/1980
Nationalité Française
35400 Saint-Malo
FRANCE
typePrésident de SASC.E.I.
3 Rue Jacques Brel
44800 Saint-Herblain
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (47 actes dans 18 dépôts)
Dépôt N°768
du 23/02/2023
pdfDécision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général

Décision(s) de l'associé unique
Nomination de président

Décision(s) de l'associé unique
Démission de président
pdfDécision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général

Décision(s) de l'associé unique
Nomination de président

Décision(s) de l'associé unique
Démission de président
Dépôt N°395
du 06/02/2023
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Dépôt N°5722
du 28/11/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision de réduction
Dépôt N°4296
du 01/09/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission de président

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de président
Dépôt N°3726
du 21/07/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée
Nomination de président
Dépôt N°5364
du 12/11/2020
pdfProcès-verbal d'assemblée
Dépôt N°12921
du 14/08/2018
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de commissaire aux comptes titulaire
Dépôt N°2268
du 29/07/2014
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
SAS

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modifications relatives au conseil d'administration

Statuts mis à jour
Dépôt N°2269
du 29/07/2014
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
SAS

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modifications relatives au conseil d'administration

Statuts mis à jour
Dépôt N°1640
du 06/10/2008
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°1256
du 08/09/2006
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à la durée de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°418
du 17/03/2004
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration
Dépôt N°419
du 17/03/2004
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration

Divers
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Dépôt N°177
du 13/02/2003
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°910
du 07/09/1999
pdfProcès-verbal d'assemblée
Reconstitution de l'actif net
Dépôt N°665
du 31/07/1997
pdfProcès-verbal du conseil d'administration

Divers
NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°666
du 31/07/1997
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers
NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
Dépôt N°757
du 21/08/1995
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
31/05/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
30/06/2023
BODACC
6/4/2024SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
7/5/2023SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
2/8/2023ST-MALOModifications diverseshtml
Afficher
2/26/2023ST-MALOModifications diverseshtml
Afficher
7/24/2022ST-MALOModifications diverseshtml
Afficher
10/19/2022SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
9/4/2022ST-MALOModifications diverseshtml
Afficher
7/8/2021SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
9/8/2020SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
11/17/2020ST-MALOModifications diverseshtml
Afficher
7/14/2019SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
8/22/2018ST-MALOModifications diverseshtml
Afficher
8/9/2018SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
7/29/2017SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
8/22/2016SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
8/21/2015SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
8/15/2014SAINT-MALOModifications diverseshtml
Afficher
8/15/2014SAINT-MALOModifications diverseshtml
Afficher
8/12/2014SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
8/30/2013SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
9/6/2012SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
8/22/2011SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
9/20/2010SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
8/26/2009SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
10/29/2008SAINT-MALOModifications diverseshtml
Afficher
8/11/2008SAINT-MALODépôts des compteshtml
Afficher
ETABLISSEMENTS
31261039700035
(siège)		71.12BCréation
5/25/1981		 18 AVENUE JEAN JAURES
35400 SAINT-MALO
31261039700043
(secondaire)		71.12BCréation
1/1/2018		 CENTRE PERFORMANCE ALPHASIS
BAT F6
35760 SAINT-GREGOIRE
MARQUES
BREVETS
FR 2879435DISPOSITIF DE MAINTIEN DE FILS METALLIQUES DANS DES SYSTEMES MEDICAUX12/19/20041/1/2019html
FR 2758090SYSTEME DE TRANSFERT D'ENERGIE D'ELECTROTHERAPIE1/7/1997html
FR 2739015SYSTEME DE STIMULATION DE NERF A CONDUCTEUR REPOSITIONNABLE9/25/1995html
FR 2930715DISPOSITIF INTEGRE INCORPORANT UN CATHETER PORTE-CAPILLAIRE ET UNE TIGE A AIGUILLE POUR FACILITER LE PRELEVEMENT SECURITAIRE DE SANG FOETAL4/29/20085/1/2011html
FR 2879468DISPOSITIF INTEGRE DE CARDIO-VERSION ET STIMULATION ATRIALES TRANSOESOPHAGIENNES12/19/2004html
EP 0711125CAPTEUR FOETAL7/19/1994html
DESSINS ET MODÈLES


optimus Ce site est édité par l'association CYBERTRON.
Soutenez nos développeurs bénévoles en faisant un don. 		optimus