315127472 (ARCHE 5)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	ARCHE 5
Siège Social	56 BOULEVARD GAMBETTA 38000 GRENOBLE
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	1/1/1979
N° SIREN	315127472
Capital	10200 EUR
Code NAF	71.11Z (NAFRev2)
Activité	Activités d'architecture
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR58315127472

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
9/22/2022	Transfert de siège → 315127472 00035
2/14/2020	Changement de catégorie → économie non sociale
2/14/2020	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
2/14/2020	Changement de dénomination sociale → ARCHE 5
1/1/2017	Changement de dénomination sociale → ARCHE 5 - JC.CHAMBERLAN - R.CHAMBERLAN
1/1/2008	Changement d'activité → 71.11Z (NAFRev2)
1/1/2005	Changement de dénomination sociale → ARCHE 5
12/25/2003	Changement d'activité → 74.2A (NAFRev1)
1/1/1998	Changement de dénomination sociale → ARCHE BERNARD MAUGIRON CHAMBERLAIN COCHE
1/15/1985	Transfert de siège → 315127472 00027
1/15/1985	Changement de forme → SCP d'architectes
1/15/1985	Réouverture de la société
1/1/1979	Création → BERNARD MAUGIROON CHAMBERLAN COCHET SAUV

OBSERVATIONS
01/01/2002	1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
30/03/2020	Dépot : 12/01/1983. LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE DU 07/01/1983.
30/03/2020	(ANCIENNE DENOMINATION : ARCHE 5 - J BERNARD-MAUGIRON - H BONTEMPO - JC CHAMBERLAN - PL COCHET ET Y SAUVAGE) (ANCIENNE DENOMINATION : ARCHE 5 - J BERANRD MAUGIRON - JC CHAMBERLAIN PL COCHET et Y.SAUVAGE)

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (17 actes dans 7 dépôts)

Dépôt N°A2023/001062
du 30/01/2023

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Décision(s) de l'associé unique
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Décision(s) des associés
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Dépôt N°A2022/012220
du 18/10/2022

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Décision(s) de l'associé unique
Transfert siège social et établissement principal

Dépôt N°A2020/004541
du 18/05/2020

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts

Dépôt N°A2020/003578
du 30/03/2020

Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Dépôt N°A2020/001399
du 05/02/2020

Rapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Dépôt N°A2017/004279
du 04/05/2017

Acte sous seing privé
Cession de parts Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Cession de parts Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2012/011383
du 18/12/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la durée de la personne morale

Statuts mis à jour
Modification de la durée de la personne morale

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 25/06/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 19/10/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 07/06/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 05/11/2021	Télécharger Télécharger

BODACC
7/11/2024	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/3/2023	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
2/23/2023	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
2/9/2023	LYON	Ventes et cessions	Afficher
11/27/2022	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
6/23/2022	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/18/2021	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
6/26/2020	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
5/5/2020	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
5/30/2017	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher

ETABLISSEMENTS
31512747200035 (siège)	71.11Z	Création 9/22/2022		56 BOULEVARD GAMBETTA 38000 GRENOBLE
31512747200027 (secondaire)	71.11Z	Création 1/15/1985	Fermeture 9/22/2022	1 CHE DES CHENEVIERES QUARTIER DES BEALIERES 38240 MEYLAN