AUTOCARS MAISONNEUVE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeAUTOCARS MAISONNEUVE
Siège Social521 AV DE L'EUROPE
69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Nom CommercialAUTOCARS MAISONNEUVE
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation1/1/1979
N° SIREN315384867
Capital2940000 EUR
Code NAF49.39A (NAFRev2)
ActivitéTransports routiers réguliers de voyageurs
Effectif salarié250 à 499
TVA IntracommunautaireFR26315384867
HISTORIQUE
5/14/2019Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008Changement d'activité → 49.39A (NAFRev2)
4/1/2007Transfert de siège → 315384867 00125
1/1/2006Changement de dénomination usuelle → AUTOCARS MAISONNEUVE
1/1/2006Changement de dénomination sociale → AUTOCARS MAISONNEUVE
1/1/2005Changement d'activité → 60.2B (NAFRev1)
12/25/2003Changement d'activité → 60.2G (NAFRev1)
1/1/2003Changement de dénomination sociale → SECAM
12/25/2002Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
12/25/2001Changement d'activité → 60.2M (NAF1993)
1/1/1994Changement de dénomination sociale → SOC ENTR CAMIONS AUTOCARS MAISONNEUVE
1/1/1979Création → SOC EXPLOIT CAMION AUTOCAR MAISONNEUVE SA à directoire (s.a.i.)
OBSERVATIONS
31/01/2006 : --- MODIFICATION FAITE PAR LE GREFFIER SUITE NOTIF DE CONFRERE CHANGEMENT DE DENOMINATION AUTOCARS MAISONNEUVE AU LIEU DE SECAM CHANGEMENT DE NOM COMMERCIAL AUTOCARS MAISONNEUVE AU LIEU DE SECAM NOTIFICATION DU TC DE VILLEFRANCHE TARARE EN DATE DU 18.01.06 - DATE D'EFFET : 18/01/2006
11/12/2006 : --- TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA STE SARL DYNAMIQUE TOURISME DONT LE SIEGE SOCIAL EST RUE HELENE BOUCHER ZI LES PLANCHETTES A FEURS 42110 RCS MONTBRISON 397 806 381 (94B158 MODIFIEE LE 11.12.06) - DATE D'EFFET : 01/09/2006
16/08/2007 : --- TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA STE CARS MAISONNEUVE DONT LE SIEGE SOCIAL EST RUE HELENE BOUCHER ZA LES PLANCHETTES A FEURS 42110 RCS MONTBRISON 350 497 681 ( 89B71 RADIE LE 16.08.07). FIN DE LA LOCATION GERANCE - DATE D'EFFET : 01/01/2007
01/01/2009 : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/05/2010 Fermeture d'un établissement secondaire sis Place des Brotteaux 69210 SAIN-BEL à compter du 31/12/2009
28/07/2010 Etablissement secondaire sis Route de Sain Bel 69210 L'ARBRESLE : fonds précédemment exploité en location-gérance, fusion absorption de la société TRANSPORTS CLAUZEL, loueur de fonds. à compter du 05/10/1991
31/12/2012 Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - AUTOCARS GAILLARD Rue Barthélémy Thimonier 69440 MORNANT, 965 500 663 RCS GTC Lyon, société apporteuse AGE du 06/12/2012 Effet rétroactif de la fusion au 01/01/2012
07/01/2013 Fin des contrats de location gérance suite à la fusion absorption de la société AUTOCARS GAILLARD.
02/09/2016 Achat d'une branche d'activité de transport routier interurbain de personnes exploitée 174 Rue Fernand Léger, Zac Grand Sud 71000 MACON au prix stipulé de 200000 EUROS - Vendeur : CARPOSTAL BOURGOGNE FRANCHE-COMTE SAS (523835320 RCS Mâcon) - Lieu des oppositions : 174 rue Fernand Léger, ZAC Grand Sud - 71000 MACON pour la validité et correspondance à l'adresse du siège du bénéficiaire 521 Avenue de l'Europe - ST JEAN D'ARDIERES (RHONE) - Date d'effet : 23/08/2016
12/10/2016 Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - CARS BLUMA 551 rue de Givors 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE, 584 501 886 RCS GTC Lyon, soicété apporteuse Effet rétroactif de la fusion au 01/01/2016
16/07/2019 Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : AUTOCARS BAS 120 route de Macon 01380 Saint-Cyr-sur-Menthon 333 673 432 RCS Bourg en Bresse société apporteuse avec date d'effet au 01/01/2019
08/09/2020 Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - VOYAGES MAISONNEUVE 521 Avenue de l'Europe 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS, 315 982 777 RCS GTC Villefranche-Tarare, société apporteuse avec date d'effet au 01/01/2020
09/07/2014 Observations concernant l'établissement situé rue Hélène Boucher, Z A. les Planchettes 42110 Feurs : Observation depuis le 14/11/2002 : --- RECU PAR TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE. A COMPTER DU 01.01. 2007 FONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE JUSQU'AU 31.12.2006. *** Ancien(s) propriétaire(s) : CARS MAISONNEUVE - Greffe d'immatriculation : MONTBRISON TGI - Réf. immatriculation : B350497681 - radiation le 16/08/2007 *** Précédent Exploitant : CARS MAISONNEUVE - RCS : B350497681
REPRÉSENTANTS
typeDirecteur général déléguéEstelle MAISONNEUVE
né(e) en 12/1978
Nationalité Française
69460 Blacé
FRANCE
typeDirecteur général déléguéFabrice ROCKENS
né(e) en 03/1976
Nationalité Française
01140 Saint-Étienne-sur-Chalaronne
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulaireACA NEXIA
31 Rue Henri Rochefort
75017 Paris
typePrésident de SASHOLFIMA
40 Rue du Parc Saint Jean
Saint-Jean-d'Ardières
69220 Belleville-en-Beaujolais
typeCommissaire aux comptes titulaireEUREX AUDIT
Rue Du Pre Chapelon
42270 Saint-Priest-en-Jarez
typeCommissaire aux comptes suppléantEUREX LOIRE
24 Rue de Saint-Symphorien
42140 Chazelles-sur-Lyon
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
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ACTES - (93 actes dans 54 dépôts)
pdfs2gOkXeMpGkO C0022A1001L102254D20240430H165356TPIJTES003PDBOR
pdfIukjT66JwiGS C0022A1001L102258D20240430H165355TPIJTES003PDBOR
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfStatuts mis à jour
Modification des principales activités fusion absorption

Décision(s) du président
Modification des principales activités fusion absorption
pdfTraité de fusion
Projet de fusion
pdfDécision(s) de l'associé unique
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
pdfExtrait de décision(s) de l'associé unique
Changement dénomination de la rue suite décision municipale

Statuts mis à jour
Changement dénomination de la rue suite décision municipale
pdfRapport du commissaire à la fusion
fusion absorption
pdfTraité de fusion
Projet de fusion
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Acte
Décision sur la modification du capital social
pdfRapport du commissaire à la fusion
Apport fusion
pdfRapport du commissaire à la fusion
Apport fusion
pdfProjet
Projet de fusion
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfActe
Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital
pdfRapport du commissaire à la fusion
fusion absorption
pdfProjet
Projet de fusion
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital
pdfStatuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social de la personne morale
pdfStatuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la dénomination de la personne morale
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification de la dénomination de la personne morale
pdfStatuts mis à jour
Modification des principales activités Apport partiel d'actif

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des principales activités Apport partiel d'actif
pdfRapport
Apport partiel d'actif
pdfActe
Apport partiel d'actif
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Rapport
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfActe
Modification des dirigeants, organes de contrôle
pdfActe
Modification des dirigeants, organes de contrôle
pdfActe
Modification des dirigeants, organes de contrôle
pdfStatuts mis à jour
Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social

Acte
Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
pdfActe
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
pdfStatuts mis à jour
fusion absorption

Acte
fusion absorption

Divers
fusion absorption

Déclaration de conformité
fusion absorption
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte
Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
pdfDivers
fusion absorption
pdfDivers
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts

Acte
Cession de parts
pdfProjet
fusion absorption

Acte
Rapport du commissaire à la transformation
pdfProjet
fusion absorption

Acte
Rapport du commissaire à la transformation
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Acte
Décision sur la modification du capital social
pdfStatuts mis à jour
Modification dénomination - objet social

Acte
Modification dénomination - objet social
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Déclaration de conformité
Décision sur la modification du capital social

Acte
Décision sur la modification du capital social
pdf1 4 20240731 Autocars Maisonneuve DAU realisation vDEF
pdf1 6 20240731 Autocars Maisonneuve Statuts vDEF
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
29/05/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
02/12/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
05/10/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
02/06/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
15/05/2020
Clôture
31/12/2018
Dépôt
12/06/2019
Clôture
31/12/2017
Dépôt
18/06/2018
Clôture
31/12/2016
Dépôt
19/05/2017
BODACC
6/6/2024VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
5/5/2024VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
5/5/2024VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
9/5/2024VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
6/28/2024VILLEFRANCHE-TARAREVentes et cessions
11/21/2024VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
12/21/2023VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
10/20/2022VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
11/20/2022VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
6/3/2021VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
6/20/2021VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
4/30/2021VILLEFRANCHE-TARAREVentes et cessions
9/22/2020VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
6/24/2020VILLEFRANCHE-TARAREVentes et cessions
5/22/2020VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
6/20/2019VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
8/4/2019VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
5/26/2019VILLEFRANCHE-TARAREVentes et cessions
9/4/2019ROANNEVentes et cessions
11/6/2019MÂCONVentes et cessions
7/5/2018VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
6/8/2017VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
5/23/2016VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
7/29/2016VILLEFRANCHE-TARAREVentes et cessions
10/21/2016VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
5/20/2016VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
9/21/2016MÂCONVentes et cessions
5/22/2015VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
5/20/2015VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
6/14/2014VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
1/25/2013VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
6/27/2013VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
12/10/2012VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
10/31/2012VILLEFRANCHE-TARAREVentes et cessions
8/10/2011VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
8/30/2011VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
11/16/2011VILLEFRANCHE-TARAREVentes et cessions
6/21/2010VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
6/19/2009VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
7/6/2008VILLEFRANCHE-TARAREDépôts des comptes
6/22/2008VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
1/22/2008VILLEFRANCHE-TARAREModifications diverses
ETABLISSEMENTS
VOYAGES MAISONNEUVE - MAISONNEUVE VOYAGES - MAISON
31538486700125
(siège)
49.39ACréation
4/1/2007
 521 AV DE L'EUROPE
69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
31538486700190
(secondaire)
49.39ACréation
8/1/2019
 30 RUE DU CLOS BEAUSEJOUR
42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY
31538486700182
(secondaire)
49.39ACréation
1/1/2016
 551 RUE DE GIVORS
69590 SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
31538486700174
(secondaire)
49.39ACréation
1/1/2016
 1 IMPASSE LUCIEN SAMPAIX
69190 SAINT-FONS
31538486700166
(secondaire)
49.31ZCréation
10/1/2014
 174 RUE FERNAND LEGER
ZAC GRAND SUD
71000 MACON
31538486700158
(secondaire)
49.39BCréation
1/1/2012
 RUE BARTHELEMY THIMONIER
ZI DES PLATIERES
69440 MORNANT
31538486700133
(secondaire)
49.39BCréation
5/15/2010
 495 ALL DES PINSONS
PARC D'ACTIVITES DE LA PONCHONNIERE
69210 SAIN-BEL
AUTOCARS MAISONNEUVE
31538486700109
(secondaire)
49.39BCréation
9/1/2002
 RUE HELENE BOUCHER
ZA LES PLANCHETTES
42110 FEURS
31538486700141
(secondaire)
49.39BCréation
1/1/2012
Fermeture
4/1/2024
1 RTE DE SAINT MARTIN
69440 SAINTE-CATHERINE
31538486700117
(secondaire)
49.39BCréation
2/1/2006
Fermeture
1/1/2008
1 CARREFOUR DE LA LIBERATION
42110 FEURS
31538486700091
(secondaire)
49.39ACréation
3/15/2001
Fermeture
1/1/2008
1 RTE DE CHARENTAY
69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
31538486700075
(secondaire)
60.2BCréation
1/1/1999
Fermeture
6/1/2001
BOULEVARD ETIVALLIERE
ZI MONTREYNAUD
42000 SAINT-ETIENNE
31538486700083
(secondaire)
49.39ACréation
6/1/1998
Fermeture
12/31/2012
LE CANTUBAS
Z.A.C.
69170 TARARE
31538486700067
(secondaire)
49.39ACréation
3/1/1989
Fermeture
10/1/2014
224 RUE BRANLY
ZI SUD
71000 MACON
31538486700059
(secondaire)
60.2BCréation
11/1/1987
Fermeture
2/28/2002
BD BONNASSIEUX
42360 PANISSIERES
31538486700042
(secondaire)
60.2BCréation
1/1/1985
Fermeture
1/1/2002
RUE DE BEL AIR
01140 THOISSEY
31538486700034
(secondaire)
49.39ACréation
4/1/1982
Fermeture
12/31/2009
2 PLACE DES BROTTEAUX
69210 SAIN-BEL
31538486700026
(secondaire)
49.39ACréation
1/26/1981
Fermeture
5/31/2010
ROUTE DE SAIN-BEL
69210 L'ARBRESLE
31538486700018
(secondaire)
60.2BCréation
1/1/1900
Fermeture
4/1/2007
46 RUE MARECHAL FOCH
69220 SAINT JEAN D'ARDIERES
MARQUES
FRLITERIE BULTEX
2010/21/199310/21/2023
FRDORMEZ DIFFERENT209/17/19929/17/2022
FRLITERIE BULTEX PLUS
2012/23/200412/23/2024
FRLAINOR17, 20, 225/6/19865/6/2026
FRLITERIE BULTEX
204/14/19944/14/2034
FRST GERMAIN LITERIE
209/17/19929/17/2022
FRELITEX203/1/19943/1/2024
FRPLUMEX12, 17, 2011/16/198211/16/2022
FRPROFILAIR17, 208/31/20008/31/2020
FRCOLLECTION JYDOR
208/8/20008/8/2020
FRCOLLECTION PROFILIA
208/8/20008/8/2020
FRBINOMAL207/19/20007/19/2020
FRDYNAFLEX17, 20, 242/10/19912/10/2021
FRTEMPORIS207/20/20007/20/2020
FRBULTEX LE CONFORT A SA MATIERE
2011/19/198511/19/2015
FRMATELAS BULTEX LA MATIERE DU SOMMEIL
205/1/19855/1/2015
FRBULTEX20, 248/20/20238/20/2033
FRBULTEX
20, 248/20/20238/20/2033
FRLITERIE BULTEX LE MULTISOUTIEN
203/3/20053/3/2015
FRCOLLECTION ST GERMAIN
208/8/20008/8/2020
FRFIRSTWOOL SELECTION
20, 227/4/20007/4/2020
FRe-bed
09, 20, 35, 444/15/20184/15/2028
FRLA MATIERE DU SOMMEIL17, 20, 2410/29/200810/29/2028
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES
ACCORDS D'ENTREPRISES
44368190300052Signature
12/16/2022
Diffusion
1/15/2024
AVENANT A L’ACCORD SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DU 23 NOVEMBRE 2022Système de prime (autre qu'évolution)
44368190300052Signature
11/29/2022
Diffusion
4/29/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MODIFICATION DU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE AU SEIN DE LA SOCIETE COFEL INDUSTRIESPrévoyance collective, autre que santé maladie
44368190300052Signature
11/23/2022
Diffusion
1/15/2024
Accord sur le versement d'une prime de partage de la valeurSystème de prime (autre qu'évolution)
44368190300052Signature
12/14/2021
Diffusion
4/11/2022
ACCORD SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHATEvolution des primes
44368190300052Signature
5/31/2021
Diffusion
3/21/2022
Accord sur la politique salariale 2021Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
44368190300052Signature
10/28/2020
Diffusion
3/3/2021
Accord sur la politique salariale 2020Autre, précisez
44368190300052Signature
10/28/2020
Diffusion
3/22/2021
accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achatAutre, précisez
Système de prime (autre qu'évolution)
44368190300052Signature
11/18/2019
Diffusion
3/13/2020
Accord sur le régime socle de remboursement des frais de santéCouverture complémentaire santé - maladie
44368190300052Signature
11/18/2019
Diffusion
3/13/2020
Accord sur le régime surcomplémentaire de remboursement des frais de santéCouverture complémentaire santé - maladie
44368190300052Signature
10/1/2019
Diffusion
11/28/2019
Accord sur les structures de représentation sociale et les modalités de la négociation collectiveAutre, précisez
44368190300052Signature
5/2/2018
Diffusion
7/10/2018
Accord de politique salarialeEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
44368190300045Signature
1/31/2019
Diffusion
3/21/2019
Protocole d'Accord de fin de conflitAutre, précisez
44368190300094Signature
2/24/2025
Diffusion
3/18/2025
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2025Autre, précisez
Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
44368190300094Signature
11/26/2024
Diffusion
1/27/2025
Accord collectif d’établissement du siège de la société COFEL Industries sur le travail du dimancheTravail du dimanche
44368190300094Signature
7/15/2024
Diffusion
8/5/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 14 novembre 2017 relatif au « régime surcomplémentaire » de remboursement des frais de santé au bénéfice de l’ensemble des catégories de personnel de COFEL Industries (EX COPIREL S.A.S.)Couverture complémentaire santé - maladie
44368190300094Signature
11/17/2023
Diffusion
11/28/2023
Accord sur le TélétravailTélétravail
44368190300094Signature
9/22/2023
Diffusion
10/9/2023
Accord sur les structures de représentation sociale et les modalités de la négociation collectiveDroit syndical, IRP, expression des salariés
44368190300094Signature
2/14/2023
Diffusion
3/6/2023
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2023Autres dispositions Egalité professionnelle
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Non discrimination - Diversité
44368190300094Signature
1/2/2023
Diffusion
7/29/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 18 novembre 2019 relatif au « régime socle » de remboursement des frais de santé au bénéfice de l’ensemble des salariés de COFEL Industries (anciennement dénommée COPIREL S.A.S.)Couverture complémentaire santé - maladie
44368190300094Signature
6/13/2022
Diffusion
6/27/2022
Accord sur le télétravailTélétravail
44368190300094Signature
3/31/2022
Diffusion
4/18/2022
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2022Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
44368190300094Signature
6/13/2019
Diffusion
7/23/2019
Accord sur la Politique Salariale 2019Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Indemnités (dont kilométrique)
44368190300094Signature
12/11/2018
Diffusion
1/18/2019
Accord d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité central d’entreprise, des comités d’établissements, des délégués du personnel et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de la société COPIRELElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique