TERRE ECO
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeTERRE ECO
Siège Social4 AVENUE DOYEN LOUIS WEIL
38000 GRENOBLE
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation1/1/1980
N° SIREN318784816
Capital12194.4 EUR
Code NAF71.12B (NAFRev2)
ActivitéIngénierie, études techniques
Effectif salarié6 à 9
TVA IntracommunautaireFR32318784816
HISTORIQUE
12/31/2017Changement de catégorie → économie non sociale
7/1/2013Transfert de siège → 318784816 00072
9/28/2010Transfert de siège → 318784816 00064
1/1/2008Changement d'activité → 71.12B (NAFRev2)
12/25/2002Changement d'activité → 74.2C (NAF1993)
1/1/2002Changement de dénomination sociale → TERRE ECO
12/25/1993Changement d'activité → 70.3A (NAF1993)
10/1/1984Transfert de siège → 318784816 00031
10/1/1984Changement de forme → Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
10/1/1984Réouverture de la société
1/1/1980Création → LA FONCIERE CONSTRUCTION
OBSERVATIONS
01/10/2002 Changement de dénomination sociale à compter du 26.08.2002 -Ancienne dénomination : LA FONCIERE CONSTRUCTION
16/12/2010 Transfert du siège social et du principal établissement du Boulevard de la Chantourne Immeuble le Président 38700 LA TRONCHE au Rue de l'Obiou 38700 LA TRONCHE à compter du 28/09/2010.
07/08/2013 Transfert du siège social et du principal établissement du Rue de l'Obiou 38700 LA TRONCHE au 4 Avenue Doyen Louis Weil 38000 GRENOBLE à compter du 01/07/2013.
27/02/2017 Dépotau Greffe de BOURGOIN le 23/04/1980 TERRE DAUPHINOISE DU 03/04/1980 Dépot au Greffe de GRENOBLE le 23/03/1982 TERRE DAUPHINOISE DU 23/02/1982 Dépot au Greffe de BOURGOIN le 17/03/1982.
REPRÉSENTANTS
typeGérantCéline FERNANDEZ
né(e) en 06/1982
Nationalité FRANÇAISE
69007 LYON 7E ARRONDISSEMENT
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (73 actes dans 28 dépôts)
pdfDécision(s) des associés
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts

Décision(s) des associés
Cession de parts Modification des statuts
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Refonte des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Refonte des statuts
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts

Acte sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts

Acte sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
Cession de parts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfExpédition d'un acte authentique
Dévolution successorale des parts
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Réduction du capital
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfStatuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
pdfActe sous seing privé
Cession de parts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification de l'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification de l'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification de l'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
COMPTES
Clôture
31/08/2024
Dépôt
21/01/2025
Clôture
31/08/2023
Dépôt
21/02/2024
Clôture
31/08/2022
Dépôt
20/02/2023
Clôture
31/08/2021
Dépôt
31/03/2022
Clôture
31/08/2020
Dépôt
03/03/2021
Clôture
31/08/2019
Dépôt
20/02/2020
Clôture
31/08/2018
Dépôt
14/02/2019
Clôture
31/08/2017
Dépôt
23/01/2018
Clôture
31/08/2016
Dépôt
27/02/2017
BODACC
3/31/2025GRENOBLEModifications diverses
2/13/2025GRENOBLEDépôts des comptes
4/4/2024GRENOBLEDépôts des comptes
12/2/2024GRENOBLEModifications diverses
3/2/2023GRENOBLEDépôts des comptes
4/21/2022GRENOBLEDépôts des comptes
3/19/2021GRENOBLEDépôts des comptes
3/5/2020GRENOBLEDépôts des comptes
2/21/2019GRENOBLEDépôts des comptes
2/1/2018GRENOBLEDépôts des comptes
3/17/2017GRENOBLEDépôts des comptes
4/5/2016GRENOBLEDépôts des comptes
4/29/2015GRENOBLEModifications diverses
3/24/2015GRENOBLEDépôts des comptes
6/25/2014GRENOBLEModifications diverses
6/20/2014GRENOBLEDépôts des comptes
9/11/2013GRENOBLEModifications diverses
5/27/2013GRENOBLEDépôts des comptes
5/29/2013GRENOBLEModifications diverses
10/10/2012GRENOBLEModifications diverses
4/10/2012GRENOBLEDépôts des comptes
4/26/2011GRENOBLEDépôts des comptes
1/21/2011GRENOBLEModifications diverses
5/26/2010GRENOBLEDépôts des comptes
5/28/2009GRENOBLEDépôts des comptes
5/27/2008GRENOBLEDépôts des comptes
ETABLISSEMENTS
31878481600072
(siège)
71.12BCréation
7/1/2013
 4 AVENUE DOYEN LOUIS WEIL
38000 GRENOBLE
31878481600080
(secondaire)
71.12BCréation
7/15/2014
 129 RUE DE LA PART-DIEU
69003 LYON
31878481600056
(secondaire)
71.12BCréation
9/28/2010
Fermeture
7/15/2014
355 ALLEE JACQUES MONOD
CITE DE L'ENVIRONNEMENT PT PORTE ALPES
69800 SAINT-PRIEST
31878481600064
(secondaire)
71.12BCréation
9/28/2010
Fermeture
7/1/2013
AVENUE DE L'OBIOU
38700 LA TRONCHE
31878481600049
(secondaire)
71.12BCréation
7/1/2006
Fermeture
9/28/2010
19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE
69003 LYON
31878481600031
(secondaire)
71.12BCréation
10/1/1984
Fermeture
9/28/2010
24 B BOULEVARD DE LA CHANTOURNE
IMMEUBLE LE PRESIDENT
38700 LA TRONCHE
MARQUES
BREVETS
FR 2879435DISPOSITIF DE MAINTIEN DE FILS METALLIQUES DANS DES SYSTEMES MEDICAUX12/19/20041/1/2019
FR 2758090SYSTEME DE TRANSFERT D'ENERGIE D'ELECTROTHERAPIE1/7/1997
FR 2739015SYSTEME DE STIMULATION DE NERF A CONDUCTEUR REPOSITIONNABLE9/25/1995
FR 2930715DISPOSITIF INTEGRE INCORPORANT UN CATHETER PORTE-CAPILLAIRE ET UNE TIGE A AIGUILLE POUR FACILITER LE PRELEVEMENT SECURITAIRE DE SANG FOETAL4/29/20085/1/2011
FR 2879468DISPOSITIF INTEGRE DE CARDIO-VERSION ET STIMULATION ATRIALES TRANSOESOPHAGIENNES12/19/2004
EP 0711125CAPTEUR FOETAL7/19/1994
DESSINS ET MODÈLES