UNITÉ LÉGALE
Capital10000 EUR
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (25 actes dans 12 dépôts)
Dépôt N°A2023/014986
du 05/07/2023
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°A2021/026903
du 30/11/2021
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°A2016/019191
du 28/11/2016
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social
Dépôt N°A2013/016020
du 29/10/2013
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°613
du 13/01/2011
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
Dépôt N°18758
du 29/12/2010
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°18233
du 21/12/2010
pdfRapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Dépôt N°13514
du 17/10/2008
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Acte
Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°1324
du 29/01/2007
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°2586
du 23/03/1998
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège social de la personne morale

Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale
Dépôt N°3709
du 31/05/1994
pdfProcès-verbal d'assemblée
Cession de parts Cession de parts Cession de parts Changement de gérant
Dépôt N°8181
du 08/12/1992
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts

Acte sous seing privé
Cession de parts

Déclaration de conformité
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
10/10/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
31/08/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
06/07/2022
Clôture
31/12/2019		Dépôt
11/08/2020
BODACC
1/18/2024TOULOUSEModifications diverseshtml
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10/20/2024TOULOUSEDépôts des compteshtml
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7/9/2023TOULOUSEModifications diverseshtml
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9/12/2023TOULOUSEDépôts des compteshtml
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7/15/2022TOULOUSEDépôts des compteshtml
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12/2/2021TOULOUSEModifications diverseshtml
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7/16/2021TOULOUSEDépôts des compteshtml
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8/20/2020TOULOUSEDépôts des compteshtml
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8/16/2019TOULOUSEDépôts des compteshtml
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8/9/2018TOULOUSEDépôts des compteshtml
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11/7/2017TOULOUSEDépôts des compteshtml
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1/5/2016TOULOUSEDépôts des compteshtml
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11/17/2016TOULOUSEDépôts des compteshtml
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1/6/2015TOULOUSEDépôts des compteshtml
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5/28/2015TOULOUSEModifications diverseshtml
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1/28/2014TOULOUSEDépôts des compteshtml
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2/11/2013TOULOUSEDépôts des compteshtml
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11/7/2013TOULOUSEModifications diverseshtml
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1/16/2012TOULOUSEDépôts des compteshtml
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1/3/2011TOULOUSEDépôts des compteshtml
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1/21/2011TOULOUSEModifications diverseshtml
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1/7/2011TOULOUSEModifications diverseshtml
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7/8/2010TOULOUSEDépôts des compteshtml
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1/5/2009TOULOUSEDépôts des compteshtml
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10/30/2008TOULOUSEModifications diverseshtml
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4/16/2008TOULOUSEDépôts des compteshtml
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MARQUES
FRCOUVRISOL06, 09, 17, 193/31/20083/31/2028html
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES


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