Dépôt N°3060
du 29/06/2023 |  | Décision(s) de l'associé unique
Changement de président |
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Dépôt N°8956
du 01/10/2019 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de l'article 24
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°11027
du 09/11/2018 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Refonte des statuts
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°9715
du 09/10/2018 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée
non renouvellement du mandat du commissaire aux comptes suppléants. |
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Dépôt N°1551
du 24/04/2017 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de président
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Démission de directeur général
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3352
du 31/10/2013 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes |
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Dépôt N°2942
du 30/09/2013 | | Procès-verbal du directoire
changement du mode de gestion de la société
Procès-verbal du conseil de surveillance
changement du mode de gestion
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
changement du mode de gestion
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3584
du 13/11/2012 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes |
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Dépôt N°3438
du 12/12/2006 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée
Nomination d'un nouveau membre du conseil de surveillance |
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Dépôt N°3439
du 12/12/2006 | | Acte sous seing privé
Départ d'un membre du conseil de surveillance |
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Dépôt N°2513
du 21/10/2004 | | Procès-verbal d'assemblée
NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
Statuts mis à jour
NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL Modification de(s) commissaire(s) aux comptes |
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Dépôt N°2668
du 18/10/2002 | | Divers
P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 30 SEPTEMBRE 2002 Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A DIRECTOIRE ET CONSEIL NOMINATION DU PRESIDENT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE CONFIRMATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE
Statuts mis à jour
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A DIRECTOIRE ET CONSEIL NOMINATION DU PRESIDENT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE CONFIRMATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE
Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A DIRECTOIRE ET CONSEIL NOMINATION DU PRESIDENT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE CONFIRMATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE |
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Dépôt N°2377
du 18/09/2002 | | Divers
RAPPORT DU COMMISSAIRE ALA TRANSFORMATION DU 13/09/2002 DANS LE CADRE DE LA TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE |
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Dépôt N°2586
du 05/11/2001 | | Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°2527
du 13/11/2000 | | Procès-verbal d'assemblée
Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de l'objet social
Statuts mis à jour
Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de l'objet social |
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Dépôt N°306
du 07/02/1998 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président directeur général
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration |
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Dépôt
du Invalid Date | | Statuts maj 28 10 2024-Signe | | PV 28 10 2024-Signe |
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Dépôt
du Invalid Date | | Extrait revocation commissaire PV destine au Greffe-Signe |
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Dépôt
du Invalid Date | | PRC STATUTS MAJ FUSION | | scan25022016300 |
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