ARC H
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeARC H
Siège Social28 PLACE SAINT PIERRE
83170 BRIGNOLES
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation4/1/1985
N° SIREN332701705
Capital129525 EUR
Code NAF71.11Z (NAFRev2)
ActivitéActivités d'architecture
Effectif salarié10 à 19
TVA IntracommunautaireFR56332701705
HISTORIQUE
6/30/2022Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2011Changement de forme → Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
1/1/2011Changement de dénomination sociale → ARC H
1/1/2008Changement d'activité → 71.11Z (NAFRev2)
12/25/2003Changement d'activité → 74.2A (NAFRev1)
4/1/1985Création → SCP MICHEL QUEIREL MEJEAN SCP d'architectes
OBSERVATIONS
01/01/2009 En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/11/2015 Réimmatriculation du N° 85 D 40014
REPRÉSENTANTS
typeGérantRobert, Rene MICHEL
né(e) en 02/1955
Nationalité Française
83170 Brignoles
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
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ACTES - (33 actes dans 12 dépôts)
Dépôt
du 03/07/2024
pdfProces-verbal de l Assemblee-Signe
Dépôt N°5427
du 20/10/2022
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
Dépôt N°4289
du 05/08/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision de réduction
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision de réduction
Dépôt N°3946
du 22/07/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission de co-gérant
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission de co-gérant
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission de co-gérant
Dépôt N°3976
du 25/11/2015
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°3492
du 19/10/2015
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de gérant(s)
Dépôt N°544
du 12/02/2015
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
Dépôt N°4438
du 10/12/2014
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
Dépôt N°4130
du 19/11/2014
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
projet de réduction du capital social non motivée par des pertes
Dépôt N°4206
du 16/11/2011
pdfActe sous seing privé
Cession de parts
Dépôt N°4208
du 16/11/2011
pdfProcès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°3542
du 26/09/2011
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de ARC'H

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SARL

Procès-verbal d'assemblée
Démission(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de ARC'H

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SARL

Procès-verbal d'assemblée
Démission(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
04/12/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
03/11/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
25/11/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
02/11/2021
Clôture
31/12/2018		Dépôt
25/07/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
20/06/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
28/06/2017
BODACC
12/19/2024DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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8/22/2024DRAGUIGNANModifications diverseshtml
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11/7/2023DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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7/26/2022DRAGUIGNANModifications diverseshtml
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11/29/2022DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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10/23/2022DRAGUIGNANModifications diverseshtml
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11/4/2021DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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7/21/2021DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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7/30/2019DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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6/27/2018DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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7/7/2017DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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6/28/2016DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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12/8/2015DRAGUIGNANModifications diverseshtml
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2/24/2015DRAGUIGNANModifications diverseshtml
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7/15/2015DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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11/2/2015DRAGUIGNANModifications diverseshtml
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7/29/2014DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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5/13/2013DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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10/1/2012DRAGUIGNANDépôts des compteshtml
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10/11/2011DRAGUIGNANModifications diverseshtml
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11/29/2011DRAGUIGNANModifications diverseshtml
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ETABLISSEMENTS
ARC'H
33270170500011
(siège)		71.11ZCréation
4/1/1985		 28 PLACE SAINT PIERRE
83170 BRIGNOLES


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