UNITÉ LÉGALE
Capital1500 EUR
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASFranck ACHARD DE LELUARDIERE
né(e) en 06/1989
Nationalité FRANÇAISE
64600 Anglet
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (25 actes dans 12 dépôts)
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique
pdfRapport du commissaire à la transformation
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Extension de l'objet social

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Changement relatif à l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale
Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale
Changement de la dénomination sociale

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts
pdfProcès-verbal d'assemblée
SIEGE SOCIAL TRANSFERE DE BIARRITZ 16-18-20 AVENUE DE VERDUN A : URCUIT MAISON ISABELLE CHEMIN ASSEROL

Statuts mis à jour
SIEGE SOCIAL TRANSFERE DE BIARRITZ 16-18-20 AVENUE DE VERDUN A : URCUIT MAISON ISABELLE CHEMIN ASSEROL
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital Modification de l'objet social EXTENSION DENOMINATION A : ACOUSTIC CB ET ACB

Statuts mis à jour
Augmentation de capital Modification de l'objet social EXTENSION DENOMINATION A : ACOUSTIC CB ET ACB
pdfActe sous seing privé
Cession de parts
pdfDivers
DECISION DE LA GERANCE EN DATE DU 01.11.92. Transfert du siège BIARRITZ, 16-18-20 AV. DE VERDUN

Déclaration de conformité
Transfert du siège BIARRITZ, 16-18-20 AV. DE VERDUN

Statuts mis à jour
Transfert du siège BIARRITZ, 16-18-20 AV. DE VERDUN
pdf2024 12 10 - PV AGE enterinant la reduction de capital
pdf2024 12 10 STATUTS MIS A JOUR SAS ACOUSTIQUE COTE BASQUE
COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat
ACCORDS D'ENTREPRISES
77561887900404Signature
12/10/2024
Diffusion
2/17/2025
Accord collectif relatif au don de jours de reposDispositifs don de jour et jour de solidarité
77561887900404Signature
6/20/2024
Diffusion
8/5/2024
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Economique et SocialDroit syndical, IRP, expression des salariés
77561887900404Signature
10/10/2023
Diffusion
11/13/2023
Avenant n°1 Accord d'entreprise relatif au télétravailTélétravail
77561887900404Signature
10/10/2023
Diffusion
11/13/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime 2023 de partage de valeurSystème de prime (autre qu'évolution)
77561887900404Signature
10/3/2023
Diffusion
11/13/2023
Accord relatif au régime de complémentaire santé du personnel non cadreCouverture complémentaire santé - maladie
77561887900404Signature
12/21/2022
Diffusion
1/30/2023
accord collectif relatif au recours au vote électroniqueElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
77561887900404Signature
10/18/2022
Diffusion
12/12/2022
Révision accord d'entreprise définissant les modalités de compensation d’une surcharge temporaire de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)
Indemnités (dont kilométrique)
Travail à temps partiel
77561887900404Signature
6/30/2022
Diffusion
11/14/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmesAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Formation professionnelle
Non discrimination - Diversité
77561887900404Signature
3/24/2022
Diffusion
4/25/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravailTélétravail
77561887900404Signature
2/24/2022
Diffusion
4/11/2022
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achatSystème de prime (autre qu'évolution)
77561887900404Signature
3/15/2021
Diffusion
5/10/2021
accord catégoriel relatif à la classification des cadres au sein de l'annexe 6 de la CCN de 1966Classifications
77561887900404Signature
3/15/2021
Diffusion
5/10/2021
Accord d'entreprise définissant les modalités de compensation d'une surcharge temporaire de travailAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Autres dispositions emploi
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Travail à temps partiel
77561887900404Signature
3/15/2021
Diffusion
5/10/2021
Avenant n°1 à l'accord collectif du 24 février 2015 relatif au Compte Epargne TempsCompte épargne temps
77561887900404Signature
7/2/2020
Diffusion
8/28/2020
prime exceptionnelle de pouvoir d'achatSystème de prime (autre qu'évolution)
77561887900404Signature
6/15/2020
Diffusion
9/17/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravailTélétravail
77561887900404Signature
6/15/2020
Diffusion
9/17/2020
Accord collectif sur le droit à la déconnexion et sur le bon usage des outils numériquesDroit à la déconnexion et outils numériques
77561887900404Signature
1/14/2019
Diffusion
4/8/2019
accord collectif relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité social et économiqueDroit syndical, IRP, expression des salariés
77561887900404Signature
12/20/2018
Diffusion
2/27/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnellesElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
77561887900404Signature
6/11/2018
Diffusion
11/8/2018
Accord relatif à la transition activité-retraiteMesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
77561887900412Signature
12/10/2024
Diffusion
2/17/2025
Accord collectif relatif au don de jours de reposDispositifs don de jour et jour de solidarité
77561887900412Signature
6/20/2024
Diffusion
8/5/2024
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Economique et SocialDroit syndical, IRP, expression des salariés
77561887900412Signature
10/10/2023
Diffusion
11/13/2023
Avenant n°1 Accord d'entreprise relatif au télétravailTélétravail
77561887900412Signature
10/10/2023
Diffusion
11/13/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime 2023 de partage de valeurSystème de prime (autre qu'évolution)
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10/3/2023
Diffusion
11/13/2023
Accord relatif au régime de complémentaire santé du personnel non cadreCouverture complémentaire santé - maladie
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12/21/2022
Diffusion
1/30/2023
accord collectif relatif au recours au vote électroniqueElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
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10/18/2022
Diffusion
12/12/2022
Révision accord d'entreprise définissant les modalités de compensation d’une surcharge temporaire de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)
Indemnités (dont kilométrique)
Travail à temps partiel
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6/30/2022
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11/14/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmesAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Formation professionnelle
Non discrimination - Diversité
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3/24/2022
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4/25/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravailTélétravail
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2/24/2022
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4/11/2022
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achatSystème de prime (autre qu'évolution)
77561887900412Signature
3/15/2021
Diffusion
5/10/2021
accord catégoriel relatif à la classification des cadres au sein de l'annexe 6 de la CCN de 1966Classifications
77561887900412Signature
3/15/2021
Diffusion
5/10/2021
Accord d'entreprise définissant les modalités de compensation d'une surcharge temporaire de travailAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Autres dispositions emploi
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Travail à temps partiel
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3/15/2021
Diffusion
5/10/2021
Avenant n°1 à l'accord collectif du 24 février 2015 relatif au Compte Epargne TempsCompte épargne temps
77561887900412Signature
7/2/2020
Diffusion
8/28/2020
prime exceptionnelle de pouvoir d'achatSystème de prime (autre qu'évolution)
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6/15/2020
Diffusion
9/17/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravailTélétravail
77561887900412Signature
6/15/2020
Diffusion
9/17/2020
Accord collectif sur le droit à la déconnexion et sur le bon usage des outils numériquesDroit à la déconnexion et outils numériques
77561887900412Signature
1/14/2019
Diffusion
4/8/2019
accord collectif relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité social et économiqueDroit syndical, IRP, expression des salariés
77561887900412Signature
12/20/2018
Diffusion
2/27/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnellesElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
77561887900412Signature
6/11/2018
Diffusion
11/8/2018
Accord relatif à la transition activité-retraiteMesures d'âge (seniors, contrat de génération...)