Dépôt N°2061
du 16/06/2022 |  | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire |
|
Dépôt N°1862
du 31/05/2022 | | Procès-verbal d'assemblée
Lettre
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°1864
du 31/05/2022 | | Procès-verbal d'assemblée
Lettre
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°1865
du 31/05/2022 | | Procès-verbal d'assemblée
Lettre
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°2940
du 14/09/2021 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire |
|
Dépôt N°2941
du 14/09/2021 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire |
|
Dépôt N°2827
du 31/08/2021 | | Acte |
|
Dépôt N°1896
du 07/06/2021 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire |
|
Dépôt N°3221
du 05/10/2020 | | Procès-verbal d'assemblée
Projet de réduction du capital social |
|
Dépôt N°3112
du 25/06/2019 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
|
Dépôt N°1093
du 23/02/2018 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes |
|
Dépôt N°756
du 09/02/2018 | | Procès-verbal d'assemblée
Nomination d'un directeur général délégué |
|
Dépôt N°2375
du 26/09/2017 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
|
Dépôt N°1636
du 03/07/2017 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
|
Dépôt N°85
du 13/01/2017 | | Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination d'un nouveau directeur général |
|
Dépôt N°1947
du 08/09/2016 | | Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement du président du conseil d'administration
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de réprésentants permaments |
|
Dépôt N°22
du 07/01/2016 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement des organes de direction
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire | | Procès-verbal d'assemblée
Changement des organes de direction
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire | | Procès-verbal d'assemblée
Changement des organes de direction
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire |
|
Dépôt N°2698
du 21/12/2015 | | Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de réprésentant d'un administrateur |
|
Dépôt N°1417
du 06/07/2015 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Renouvellement du mandat du directeur général |
|
Dépôt N°1381
du 01/07/2015 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
|
Dépôt N°1850
du 25/09/2014 | | Procès-verbal d'assemblée
Modification survenue sur les admnistrateurs
Délibération de conseil municipal | | Procès-verbal d'assemblée
Modification survenue sur les admnistrateurs
Délibération de conseil municipal |
|
Dépôt N°2302
du 02/12/2011 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement d'administrateur |
|
Dépôt N°1512
du 02/08/2011 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée
Modification des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
Extrait de procès-verbal d'assemblée
Nomination des membres du Conseil d'Administration | | Extrait de procès-verbal d'assemblée
Modification des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
Extrait de procès-verbal d'assemblée
Nomination des membres du Conseil d'Administration |
|
Dépôt N°1252
du 29/06/2011 | | Procès-verbal d'assemblée |
|
Dépôt N°1216
du 15/07/2010 | | Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration
Extrait de procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Acte sous seing privé
Délibération de l'assemblée de Corse | | Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration
Extrait de procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Acte sous seing privé
Délibération de l'assemblée de Corse | | Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration
Extrait de procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Acte sous seing privé
Délibération de l'assemblée de Corse |
|
Dépôt N°43
du 08/01/2010 | | Procès-verbal d'assemblée
Modification d'administrateurs
Extrait de procès-verbal d'assemblée
Modification d'administrateur |
|
Dépôt N°44
du 08/01/2010 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée
Modification d'administrateur
Procès-verbal d'assemblée
Modification d'administrateurs |
|
Dépôt N°1161
du 09/07/2008 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général |
|
Dépôt N°1758
du 14/12/2006 | | Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée |
|
Dépôt N°1759
du 14/12/2006 | | Procès-verbal d'assemblée
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration |
|
Dépôt N°1760
du 14/12/2006 | | Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée |
|
Dépôt N°1761
du 14/12/2006 | | Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée |
|
Dépôt N°1492
du 09/11/2004 | | Procès-verbal d'assemblée
Procès-verbal du conseil d'administration |
|
Dépôt N°1399
du 29/10/2002 | | Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration |
|
Dépôt N°1290
du 11/10/2002 | | Procès-verbal du conseil d'administration |
|
Dépôt N°1283
du 09/10/2002 | | Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration |
|
Dépôt N°1260
du 04/10/2002 | | Divers
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DU 27/09/02
Procès-verbal d'assemblée
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DU 27/09/02
Procès-verbal d'assemblée
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DU 27/09/02 |
|
Dépôt N°1558
du 26/12/2001 | | Divers
Conversion du capital social en euros
Divers
Réduction du capital
Statuts mis à jour
Procès-verbal du conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée
Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital Conversion du capital social en euros
Procès-verbal du conseil d'administration
Réduction du capital Conversion du capital social en euros
Statuts mis à jour
Réduction du capital Conversion du capital social en euros |
|
Dépôt N°764
du 19/07/2001 | | Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration |
|
Dépôt N°363
du 04/04/2001 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Transformation en SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président directeur général
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration |
|
Dépôt N°364
du 04/04/2001 | | Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Transformation en SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président directeur général
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°617
du 13/06/2000 | | Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Acte sous seing privé
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes |
|
Dépôt N°618
du 13/06/2000 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Acte sous seing privé
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes |
|
Dépôt N°619
du 13/06/2000 | | Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Acte sous seing privé
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes |
|
Dépôt N°621
du 13/06/2000 | | Acte sous seing privé
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes |
|
Dépôt N°622
du 13/06/2000 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Acte sous seing privé
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes |
|
Dépôt N°623
du 13/06/2000 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Acte sous seing privé
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance |
|
Dépôt N°31
du 08/10/1999 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
|
Dépôt N°10
du 14/06/1999 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
|
Dépôt N°30
du 25/06/1998 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
|
Dépôt N°926
du 19/11/1997 | | Procès-verbal d'assemblée
Divers
CHANGEMENT DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE |
|
Dépôt N°8
du 03/06/1997 | | Divers
ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO EN DATE DU02 JUIN 1997 DESIGNONS MR BRANCQ (PHILIPPE) EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTSAVEC MISSION D'APPRECIER LA VALEUR AUX APPORTS EN NATURE DEVANT ETRE
Divers
EFFECTUES A TITRE DE FUSION A LA SOCIETE SITEC PAR LA SOCIETE NETCOMMEDITERRANEE SA.
Divers
DRESSER UN RAPPORT QUI CONTIENDRA LES MENTIONS PREVUES A L'ARTICLE 64-1DU DECRET DU 23 MARS 1967 ET QUI SERA MIS A LA DISPOSITION DES ACTIONNAIRES
Divers
AU SIEGE SOCIAL DE LA SOCIETE BENEFICIAIRE DE L'APPORT ET AU GREFFE DUTRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO. |
|
Dépôt N°839
du 12/11/1996 | | Procès-verbal d'assemblée
Divers
RATIFICATION DES NOMINATIONS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Divers
NOMINATION AU CONSEIL DE SURVEILLANCE |
|
Dépôt N°840
du 12/11/1996 | | Procès-verbal d'assemblée
Divers
NOMINATION AU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Divers
RATIFICATION DES NOMINATIONS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE |
|
Dépôt N°526
du 17/07/1996 | | Procès-verbal d'assemblée
CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERALMODIFICATION D'UN MEMBRE DU DIRECTOIRE |
|
Dépôt N°820
du 04/10/1994 | | Divers
PROCES VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 30/11/1992
Procès-verbal d'assemblée
Divers
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE |
|
Dépôt N°597
du 15/07/1994 | | Procès-verbal d'assemblée
Divers
NOMINATION AU DIRECTOIRE DE ALPHAND (ROBERT) EN REMPLACEMENT DE ANNE (BERNARD)DEMISSIONNAIRE
Divers
REMPLACEMENT DE LUCIANI (TOUSSAINT) PAR DE ROCCA SERRA (CAMILLE) EN TANT QUEMEMBRE DU CONSEIL GENERAL DE LA CORSE DU SUD
Divers
NOMINATION DE BERTRET (JEAN LOUP) EN QUALITE DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN REMPLACEMENT DE ISOARD (JEAN PIERRE)
Divers
NOMINATION DE ALFONSI (FRANCOIS) EN QUALITE DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN REMPLACEMENT DE FAZI (ANDRE) |
|
Dépôt N°598
du 15/07/1994 | | Procès-verbal d'assemblée
Divers
NOMINATION DE BERTRET (JEAN LOUP) EN QUALITE DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN REMPLACEMENT DE ISOARD (JEAN PIERRE)
Divers
NOMINATION DE ALFONSI (FRANCOIS) EN QUALITE DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN REMPLACEMENT DE FAZI (ANDRE)
Divers
NOMINATION AU DIRECTOIRE DE ALPHAND (ROBERT) EN REMPLACEMENT DE ANNE (BERNARD)DEMISSIONNAIRE
Divers
REMPLACEMENT DE LUCIANI (TOUSSAINT) PAR DE ROCCA SERRA (CAMILLE) EN TANT QUEMEMBRE DU CONSEIL GENERAL DE LA CORSE DU SUD |
|
