Dépôt N°4648
du 17/11/2022 |  | Lettre de nomination
Changement de représentant permanent
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
à compter du 23/06/2017 |
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Dépôt N°4649
du 17/11/2022 | | Lettre de nomination
Changement de représentant permanent
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
à compter du 23/06/2017 |
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Dépôt N°4222
du 17/10/2022 | | Lettre de nomination
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°3387
du 18/08/2021 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général |
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Dépôt N°2453
du 08/06/2021 | | Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent
Extrait de délibération de conseil municipal
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°4759
du 20/10/2020 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°4760
du 20/10/2020 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°3174
du 07/05/2019 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) |
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Dépôt N°13150
du 26/10/2018 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°5974
du 12/06/2018 | | Acte sous seing privé
de la Ville de Niort |
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Dépôt N°5132
du 24/05/2018 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°716
du 08/03/2016 | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de commissaire aux comptes suppléant | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de commissaire aux comptes suppléant |
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Dépôt N°3605
du 15/12/2015 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent
Lettre
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°1229
du 28/04/2015 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°1864
du 04/07/2014 | | Lettre de nomination
Nomination de représentant permanent
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président directeur général
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent
Acte sous seing privé
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE NIORT
Acte sous seing privé
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE LA CAN | | Lettre de nomination
Nomination de représentant permanent
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président directeur général
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent
Acte sous seing privé
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE NIORT
Acte sous seing privé
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE LA CAN |
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Dépôt N°408
du 06/02/2014 | | Lettre de nomination
M. Mickaël DESCHAMPS au sein de la CRCAM CHARENTE-MARITIME DEUX-SEVRES
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) |
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Dépôt N°2120
du 22/07/2013 | | Procès-verbal du conseil d'administration
nouveau membre conseil administration CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL OCEAN LA ROCHE SUR YON
Lettre de nomination
CREDIT MUTUEL LA ROCHE SUR YON |
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Dépôt N°43
du 03/12/2012 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président directeur général |
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Dépôt N°44
du 03/12/2012 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président directeur général
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) |
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Dépôt N°2720
du 09/10/2012 | | Acte sous seing privé
de la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
de la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT |
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Dépôt N°3103453
du 09/12/2011 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3103366
du 30/11/2011 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement du système d'organisation
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président du conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président directeur général
Statuts mis à jour
Procès-verbal du directoire
Changement de représentant permanent
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de représentant permanent | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement du système d'organisation
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président du conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président directeur général
Statuts mis à jour
Procès-verbal du directoire
Changement de représentant permanent
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de représentant permanent | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement du système d'organisation
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président du conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président directeur général
Statuts mis à jour
Procès-verbal du directoire
Changement de représentant permanent
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de représentant permanent | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement du système d'organisation
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président du conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président directeur général
Statuts mis à jour
Procès-verbal du directoire
Changement de représentant permanent
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de représentant permanent | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement du système d'organisation
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président du conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président directeur général
Statuts mis à jour
Procès-verbal du directoire
Changement de représentant permanent
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de représentant permanent |
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Dépôt N°3102245
du 22/07/2011 | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de commissaire aux comptes suppléant
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de commissaire aux comptes suppléant
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de commissaire aux comptes suppléant
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes |
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Dépôt N°3102044
du 15/07/2011 | | Procès-verbal d'assemblée générale
Changement relatif à l'objet social
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale
Changement relatif à l'objet social
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3101616
du 06/06/2011 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
- Changement de membre du conseil de surveillance
Lettre de nomination
Nomination de représentant permanent | | Procès-verbal du conseil de surveillance
- Changement de membre du conseil de surveillance
Lettre de nomination
Nomination de représentant permanent |
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Dépôt N°3101395
du 05/05/2011 | | Lettre de nomination
Nomination de Mme Sylvette RIMBAUD en remplacement de M. Alain BAUDIN
Procès-verbal du conseil de surveillance
de la VILLE DE NIORT | | Lettre de nomination
Nomination de Mme Sylvette RIMBAUD en remplacement de M. Alain BAUDIN
Procès-verbal du conseil de surveillance
de la VILLE DE NIORT |
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Dépôt N°3100744
du 08/03/2011 | | Lettre de nomination
représentant COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NIORT représenté par MR SIMON Michel ancien représentant CHEMINET Albert |
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Dépôt N°3003109
du 03/12/2010 | | Procès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital social
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital social
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3001855
du 07/07/2010 | | Procès-verbal d'assemblée générale
DECISION DE REDUIRE LE CAPITAL SOCIAL PAR ANNULATION DES ACTIONS RACHETEES A LEUR VALEUR NOMINALE DE 15.25 EUROS PAR ACTION SOIT UN TOTAL DE 168.146,50 EUROS |
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Dépôt N°3000127
du 14/12/2009 | | Lettre de nomination
NOMINATION RP SAS TRENTE ORMEAUX
Procès-verbal du conseil de surveillance | | Lettre de nomination
NOMINATION RP SAS TRENTE ORMEAUX
Procès-verbal du conseil de surveillance |
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Dépôt N°2902844
du 21/10/2009 | | Lettre de nomination
de M. Jean-Paul RIQUIER en qualité de représentant permanent de la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTES en remplacement de M. Jean-Claude SARRAULT
Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement de représentant permanent | | Lettre de nomination
de M. Jean-Paul RIQUIER en qualité de représentant permanent de la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTES en remplacement de M. Jean-Claude SARRAULT
Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°1435
du 28/08/2008 | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°1155
du 22/07/2008 | | Procès-verbal du directoire
Augmentation du capital social
Statuts mis à jour
Attestation bancaire |
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Dépôt N°852
du 27/05/2008 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
- Changement de président du directoire - Changement de membre du directoire - Nomination du directeur général
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de président du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Lettre de nomination
du représentant permanent de la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT
Lettre de nomination
des représentants permanents de la VILLE DE NIORT, membre du conseil de surveillance |
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Dépôt N°596
du 04/04/2008 | | Lettre de nomination
Nomination de représentant permanent
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de représentant permanent |
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Dépôt N°1821
du 07/11/2007 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement de représentant permanent
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Lettre de nomination
NOMINATION REPRESENTANT PERMANENT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NIORT MR GRASSET MICHEL
Lettre de nomination
NOMINATION DE MR LACOSTE LUC REPRESENTANT PERMANENT DE EPOLIA FRANCE |
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Dépôt N°976
du 28/06/2007 | | Procès-verbal d'assemblée générale
AUGMENTATION SOUS CONDITION
Procès-verbal d'assemblée générale
Changement relatif à l'objet social
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°977
du 28/06/2007 | | Procès-verbal d'assemblée générale
AUGMENTATION SOUS CONDITION
Procès-verbal d'assemblée générale
Changement relatif à l'objet social
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°663
du 17/04/2007 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
DIRECTEUR GENERAL PARTANT MR JACQUET Jean philippe
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination(s) de membre(s) du directoire
Lettre de nomination
NOMINATION DE M. GATTEPAILLE JACQUELINE REPRESENTANT SAS TRENTE ORMEAUX |
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Dépôt N°724
du 06/06/2006 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°536
du 21/04/2006 | | Délibération de conseil municipal
SOPAC PAR VILLE DE NIORT REPRESENTEE PAR GENDREAU MICHEL SOPAC PAR VILLE DE NIORT REPRESENTEE PAR LANDAIS REMY |
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Dépôt N°1509
du 02/12/2005 | | Lettre de nomination
NOMINATION DE MELLE LAPOIRE ISABELLE REPRESENTANT CAISSE DEPOT ET CONSIGNATIONS |
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Dépôt N°1370
du 05/09/2005 | | Lettre de nomination
VILLE DE NIORT |
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Dépôt N°1022
du 02/08/2005 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°1302
du 13/11/2003 | | Lettre de nomination
Nomination de représentant permanent
Procès-verbal du conseil de surveillance
nomination de LA VILLE DE NIORT |
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Dépôt N°825
du 01/08/2003 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
Démission membre du directoire : Monsieur NAOUR Bruno
Acte sous seing privé
Procès verbal du conseil de surveillance prenant acte de la nomination en qualité de membre du directoire et de directeur général de Monsieur JACQUET Jean-Philippe |
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Dépôt N°483
du 25/04/2003 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
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Dépôt N°240
du 03/03/2003 | | Lettre de nomination
POUR COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NIORT PARTANT BELLEC Bernard SANCHEZ Floreal NOUVEAUX LANDAIS Remy et GUERIN Jean Luc
Procès-verbal du conseil de surveillance
conseiller partant SCET nomination de SOCIETE DISNIORT CONSEILLER |
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Dépôt N°2
du 17/01/2003 | | Attestation
nomination representant permanent COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NIORT M. SANCHEZ Floreal en remplacement de M. MATHIEU Alain
Lettre de nomination
nomination representant permanent CAISSE D EPARGNE POITOU CHARENTES MR GOURDON Philippe partant MR SARRAULT Jean Claude
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
LOI NRE
Acte sous seing privé
nomination de NOUVEL Sylvie en remplacement de MR AURELLE Bruno representant SCET
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°494
du 07/03/2002 | | Lettre de nomination
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NIORT
Procès-verbal d'assemblée générale
Conversion du capital en euros
Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°1248
du 18/07/2001 | | Lettre de nomination
de communaute d agglomeration de niort
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de président du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de vice-président du conseil de surveillance |
|
Dépôt N°688
du 18/01/2001 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de président du conseil de surveillance |
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Dépôt N°990671
du 15/06/1999 | | Lettre de nomination
DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS PARTANT MR CHAUBIN gilles remplace par MR BENATTAR pierre |
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Dépôt N°980226
du 17/02/1998 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de représentant permanent |
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Dépôt N°961058
du 02/09/1996 | | Procès-verbal d'assemblée générale
change le mode d administration de la ste
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de directeur général
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination(s) de membre(s) du directoire
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de président du directoire |
|
Dépôt N°505
du 15/05/1996 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
|
Dépôt N°390
du 12/04/1996 | | Procès-verbal d'assemblée générale
Changement relatif à l'objet social
Statuts mis à jour
Changement relatif à l'objet social |
|
Dépôt N°382
du 10/04/1996 | | Lettre de nomination
Changement de représentant permanent |
|
Dépôt N°30
du 05/01/1996 | | Procès-verbal d'assemblée générale
Changement relatif à l'objet social
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°6
du 03/01/1996 | | Lettre de nomination
SEANCE DU 18.9.95 (CONSEIL MUNICIPAL) VILLE DE NIORT |
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Dépôt N°1063
du 27/09/1995 | | Lettre de nomination
NOMINATION REPRESENTANT PERMANENT SCETAUPARC |
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Dépôt N°1385
du 02/12/1994 | | Procès-verbal d'assemblée générale
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°398
du 11/04/1994 | | Déclaration de conformité
Procès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital social
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°1356
du 27/12/1993 | | Procès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital social |
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Dépôt N°948
du 07/09/1993 | | Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes |
|
Dépôt N°265
du 12/03/1993 | | Déclaration de conformité
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale
Statuts mis à jour |
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