KEOLIS MONTS JURA
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeKEOLIS MONTS JURA
Siège Social4 RUE BERTHELOT
25000 BESANCON
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation1/1/1988
N° SIREN344148515
Capital6329312 EUR
Code NAF49.39A (NAFRev2)
ActivitéTransports routiers réguliers de voyageurs
Effectif salarié250 à 499
TVA IntracommunautaireFR61344148515
HISTORIQUE
10/1/2018Changement de catégorie → économie non sociale
6/16/2015Changement de dénomination sociale → KEOLIS MONTS JURA
1/6/2009Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2008Changement d'activité → 49.39A (NAFRev2)
12/25/2004Changement d'activité → 60.2B (NAFRev1)
1/1/1988Création → MONTS JURA AUTOCARS SA à conseil d'administration (s.a.i.)
OBSERVATIONS
04/08/2011 Fermeture de l'établissement complémentaire situé place des Promenades 70140 Pesmes à compter du 31/12/2009.
25/08/2015 Changement de dénomination suite à notification par le Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon à compter du 16/06/2015 : Ancienne : MONTS JURA AUTOCARS Nouvelle : KEOLIS Monts Jura
27/08/2015 SUR NOTIFICATION DU GREFFE DU TRI BUNAL DECOMMERCE DE BESANCON : Ancienne mention : MONTS JURA AUTOCARS Nouvelle mention : KEOLIS Monts Jura à compter du 16/06/2015
14/08/2019 Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 14/06/2019
09/02/2021 Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 24/06/2020
06/08/2021 L'établissement secondaire situé Zone Artisanale les Butiques 25210 Le Russey, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
06/08/2021 L'établissement secondaire situé Zone Artisanale les Butiques 25210 Le Russey, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
25/08/2015 Transformation de la société à compter du 06/01/2009 : Ancienne forme : Société Anonyme (SA) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes suppléantYves NICOLAS
Nationalité Française
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
typePrésident de SASNathalie BARBREL
né(e) en 09/1965
Nationalité Française
92160 ANTONY
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulairePRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
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ACTES - (49 actes dans 25 dépôts)
Dépôt N°2624
du 29/06/2023
pdfDécision(s) de l'associé unique
Reconstitution des capitaux propres
Dépôt N°673
du 11/02/2021
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de président

Décision(s)
Dépôt N°590
du 09/02/2021
pdfExtrait de décision(s) de l'associé unique
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Dépôt N°5425
du 16/08/2019
pdfDécision(s)
Reconstitution de l'actif net
Dépôt N°5398
du 14/08/2019
pdfDécision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Décision(s) de l'associé unique
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°15834
du 12/11/2018
pdfDécision(s) de l'associé unique
Dépôt N°9146
du 10/07/2018
pdfStatuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
Modifications du second alinéa de l'article 20 des statuts et de l'article 11-1 des statuts relatif au président

Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
Dépôt N°2766
du 25/07/2017
pdf9lqJmOYYj5gE C0022A1001L203908D20170810H171731TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°3571
du 12/09/2016
pdfDécision(s) de l'actionnaire unique
modification des modalités de direction de la société et suppression du conseil d'administration - suppression de l'article 11-3 des statuts et de modifier les articles 9, 12-3, 17 et 21

Statuts mis à jour
Dépôt N°3209
du 24/08/2015
pdfDécision(s) de l'actionnaire unique
KEOLIS MONTS JURA

Décision(s) de l'actionnaire unique
renouvellement des mandats des administrateurs - renouvellement du mandat du président

Décision(s) de l'associé unique
Changement de président

Statuts mis à jour
Dépôt N°233
du 22/01/2013
pdfDécision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Décision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Statuts mis à jour
Dépôt N°738
du 10/03/2009
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Rapport du commissaire aux comptes
Transformation en SAS

Statuts mis à jour
Dépôt N°2576
du 13/08/2008
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président directeur général
Dépôt N°2917
du 14/09/2007
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°3596
du 22/12/2005
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président directeur général
Dépôt N°2938
du 25/11/2004
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°2028
du 30/07/2003
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°3124
du 13/11/2002
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

Statuts mis à jour
Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
Dépôt N°3047
du 06/12/2001
pdfProcès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°2675
du 06/12/2000
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°2343
du 27/10/2000
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°32
du 05/01/2000
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège BESANCON 4 RUE BERTHELOT

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège BESANCON 4 RUE BERTHELOT

Statuts mis à jour
Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège BESANCON 4 RUE BERTHELOT
Dépôt N°603
du 24/03/1999
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
Dépôt N°608
du 26/03/1997
pdfProcès-verbal d'assemblée

Divers
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SAMONTS JURA AUTOCARS A LA SARL MONTS JURA TOURISME
Dépôt N°1981
du 21/10/1996
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
09/07/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
29/06/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
17/06/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
02/07/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
23/07/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
28/06/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
25/07/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
04/07/2017
BODACC
7/11/2024BESANÇONDépôts des compteshtml
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7/9/2023BESANÇONDépôts des compteshtml
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6/21/2022BESANÇONDépôts des compteshtml
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7/11/2021BESANÇONDépôts des compteshtml
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2/14/2021BESANÇONModifications diverseshtml
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7/28/2020BESANÇONDépôts des compteshtml
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7/4/2019BESANÇONDépôts des compteshtml
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7/20/2018BESANÇONModifications diverseshtml
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8/3/2018BESANÇONDépôts des compteshtml
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7/25/2017BESANÇONDépôts des compteshtml
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8/6/2017BESANÇONModifications diverseshtml
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10/10/2016BESANÇONDépôts des compteshtml
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9/10/2015BESANÇONModifications diverseshtml
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9/8/2015BESANÇONDépôts des compteshtml
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9/24/2014BESANÇONDépôts des compteshtml
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10/31/2013BESANÇONDépôts des compteshtml
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2/10/2013BESANÇONModifications diverseshtml
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9/18/2012BESANÇONDépôts des compteshtml
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10/14/2011BESANÇONDépôts des compteshtml
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9/17/2010BESANÇONDépôts des compteshtml
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3/26/2009BESANÇONModifications diverseshtml
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8/26/2009BESANÇONDépôts des compteshtml
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9/3/2008BESANÇONModifications diverseshtml
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9/29/2008BESANÇONDépôts des compteshtml
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ETABLISSEMENTS
MONTS JURA AUTOCARS
34414851500036
(siège)		49.39ACréation
11/17/1988		 4 RUE BERTHELOT
25000 BESANCON
MONTS JURA AUTOCARS
34414851500283
(secondaire)		49.39ACréation
7/13/2012		 ZA LES CHAUCHEUX
39100 FOUCHERANS
34414851500275
(secondaire)		49.39ACréation
9/1/2009		 ZONE ARTISANALE LES BUTIQUES
25210 LE RUSSEY
34414851500267
(secondaire)		49.39ACréation
4/1/2002		 355 RUE DES FRERES LUMIERE
39000 LONS-LE-SAUNIER
34414851500143
(secondaire)		49.39ACréation
10/1/1999		 11 RUE PIERRE DECHANET
AUX GRANDS PLANCHANTS
25300 PONTARLIER
34414851500192
(secondaire)		49.39ACréation
1/15/1997		 AU VILLAGE
25680 ROUGEMONT
34414851500218
(secondaire)		49.39ACréation
1/15/1997		 AU VILLAGE
25870 GENEUILLE
34414851500184
(secondaire)		49.39ACréation
1/10/1997		 25220 AMAGNEY
34414851500259
(secondaire)		49.39ACréation
1/2/1997		 LE BREUIL
71500 LOUHANS
34414851500168
(secondaire)		49.39ACréation
1/1/1997		 PLACE DU 8 MAI 1945
70300 LUXEUIL-LES-BAINS
34414851500176
(secondaire)		49.39ACréation
1/1/1997		 CHEMIN DES TILLES
25870 CHATILLON-LE-DUC
34414851500150
(secondaire)		49.39ACréation
12/1/1996		 23 RUE MOZART
90100 DELLE
34414851500127
(secondaire)		49.39ACréation
3/15/1996		 12 RUE EUGENE BEAU DE ROCHAS
ZI DU CHARMONTET
25200 MONTBELIARD
34414851500234
(secondaire)		49.39ACréation
1/2/1996		 AU VILLAGE
25360 BOUCLANS
34414851500226
(secondaire)		49.39ACréation
1/2/1996		 25360 GONSANS
34414851500242
(secondaire)		49.39ACréation
1/2/1996		 L’AIGLE
25110 BAUME-LES-DAMES
34414851500028
(secondaire)		49.39ACréation
9/1/1988		 RUE DES SAULES Z I OUEST
70000 NOIDANS-LES-VESOUL
34414851500135
(secondaire)		49.39ACréation
11/9/1998		Fermeture
1/1/2008		2 RUE DU BARRAGE
ZA DU PLAN D'ACIER
39200 SAINT-CLAUDE
34414851500200
(secondaire)		60.2BCréation
1/1/1995		Fermeture
12/31/2000		AU VILLAGE
25640 LA TOUR-DE-SCAY
34414851500119
(secondaire)		60.2BCréation
12/1/1989		Fermeture
12/25/1996		PLACE DES PROMENADES
70140 PESMES
34414851500077
(secondaire)		60.2BCréation
11/17/1988		Fermeture
12/25/1996		7 RUE CHARLES GOGUEL
25200 MONTBELIARD
34414851500101
(secondaire)		60.2BCréation
11/17/1988		Fermeture
12/31/2002		6 AVENUE THUREL
39000 LONS-LE-SAUNIER
34414851500085
(secondaire)		60.2BCréation
11/17/1988		Fermeture
12/25/1993		1 RUE DU GENERAL STROLZ
90000 BELFORT
34414851500093
(secondaire)		49.39ACréation
11/17/1988		Fermeture
7/13/2012		3 RUE DES MESSAGERIES
39100 DOLE
34414851500051
(secondaire)		60.2BCréation
11/17/1988		Fermeture
10/1/1999		25300 GRANGES-NARBOZ
34414851500069
(secondaire)		49.39ACréation
11/17/1988		Fermeture
6/30/2018		10 AVENUE DU STADE MUNICIPAL
39000 LONS-LE-SAUNIER
34414851500044
(secondaire)		60.2BCréation
11/17/1988		Fermeture
10/1/1999		SQUARE VANDEL
25300 PONTARLIER
34414851500010
(secondaire)		60.2BCréation
1/1/1988		Fermeture
12/7/1999		9 RUE PROUDHON
25000 BESANCON


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