347420895 (BSM)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	BSM
Siège Social	30 RUE VAUCANSON 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	7/1/1988
N° SIREN	347420895
Capital	95372.11 EUR
Code NAF	47.62Z (NAFRev2)
Activité	Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
Effectif salarié	1 ou 2
TVA Intracommunautaire	FR25347420895

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
01/01/2002	1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
01/06/2006	Transfert du siège social et du principal établissement de 5 Allée de Bethleem Parc de Mayencin 38610 GIERES à 395 Rue Aristide Bergès ZA Pré Millet 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à compter du 01.03.2006
31/05/2010	Transfert du siège social et du principal établissement du 395 Rue Aristide Berges - ZA Pré Millet 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN au 55 Avenue de la Mogne 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES à compter du 20/04/2010
12/04/2013	Transfert du siège social et du principal établissement du 55 Avenue de la Mogne 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES au 30 Rue Vaucanson 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN à compter du 08/03/2013.
23/09/2016	Dépot du 04.07.1988 LES AFFICHES DE GRENOBLE du 24.06.1988
23/09/2016	(Ancienne dénomination : BUREAUTIQUE SAINT MARTIN) -MODIFICATION DU 14.01.1994 : Fusion avec la sté GERARD BALTHAZARD ASSOCIES RCS GRENOBLE B 383 268 901 (91 B 1170 radiée le 14.01.1994) à compter du 20.12.1993. -DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Janvier 2000 : Transfert du siège et ets principal de GIERES (38610) 8 av de Vignate Bat 11 Actimart à GIERES (38610) 5 Allée de Bethleem Parc de Mayencin à compter du 01.01.2000.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Jérémie, Thierry, Jean BERIOT né(e) en 06/1988 Nationalité FRANÇAISE 38660 La Terrasse FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (36 actes dans 18 dépôts)

Dépôt N°A2015/002721
du 19/03/2015

Statuts mis à jour
Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des statuts

Dépôt N°A2013/003521
du 11/04/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Dépôt N°7286
du 07/09/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°4346
du 26/05/2010

	Statuts mis à jour Transfert siège social et établissement principal Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert siège social et établissement principal
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert siège social et établissement principal Statuts mis à jour Transfert siège social et établissement principal

Dépôt N°368
du 14/01/2009

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°6427
du 17/08/2007

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°1828
du 12/03/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°4235
du 01/06/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social de la personne morale

Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale

Dépôt N°6353
du 30/08/2004

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Décision(s) des associés
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°1526
du 24/02/2003

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Procès-verbal du conseil d'administration
Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Dépôt N°7506
du 30/12/1999

Procès-verbal du conseil d'administration
Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Dépôt N°4735
du 25/09/1995

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°4272
du 02/08/1994

Ordonnance du président
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°129
du 11/01/1994

Procès-verbal d'assemblée générale
fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Rapport du commissaire aux apports
fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Déclaration de conformité
fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Statuts mis à jour
fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Dépôt N°5795
du 12/11/1993

Acte
Apport fusion

Dépôt N°5523
du 25/10/1993

Ordonnance du président
Nomination de commissaire (s) aux comptes

Dépôt N°6991
du 15/12/1992

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts

Déclaration de conformité
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts

Dépôt
du Invalid Date

	BSM PV AGE TRANSFO SARL SIGNEE ET ENREGISTREE OK
	STATUTS SIGNES ET ENREGISTRES 2

COMPTES
Clôture 31/12/2019	Dépôt 25/02/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 14/11/2023	Télécharger Télécharger

BODACC
3/31/2025	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
4/4/2024	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
4/4/2024	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
3/9/2023	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/12/2021	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
12/5/2019	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/15/2018	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/24/2017	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/18/2016	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/21/2016	GRENOBLE	Ventes et cessions	Afficher
8/3/2015	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
7/12/2014	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
1/14/2014	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
5/2/2013	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
9/17/2012	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/20/2011	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
7/16/2010	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
10/21/2010	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
11/30/2010	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/23/2009	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
2/28/2009	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
12/18/2009	GRENOBLE	Ventes et cessions	Afficher
8/10/2008	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
34742089500067 (siège)	47.62Z	Création 3/8/2013		30 RUE VAUCANSON 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
34742089500059 (secondaire)	47.62Z	Création 4/20/2010	Fermeture 3/8/2013	55 AVENUE DE LA MOGNE 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES
34742089500042 (secondaire)	47.62Z	Création 3/1/2006	Fermeture 4/20/2010	395 RUE ARISTIDE BERGES ZA PRE MILLET 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
34742089500034 (secondaire)	52.4R	Création 1/1/2000	Fermeture 3/1/2006	5 ALLEE DE BETHLEEM PARC DE MAYENCIN 38610 GIERES
34742089500026 (secondaire)	52.4R	Création 12/20/1993	Fermeture 1/1/2000	8 AVENUE DE VIGNATE ACTIMART DE GIERES BAT 11 38610 GIERES
34742089500018 (secondaire)	52.4R	Création 7/1/1988	Fermeture 12/25/1994	36 B RUE DES VINGT TOISES LE FORUM SAINT MARTIN 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUX