SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	undefined undefined

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
01/01/2009	: Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

REPRÉSENTANTS
	Administrateur	Christian BREMAUD né(e) en 12/1954 Nationalité Française 79410 Saint-Maxire FRANCE
	Administrateur	Jean-marie HIVELIN né(e) en 04/1951 Nationalité Française 79180 Chauray FRANCE
	Administrateur	Sandra CLARET né(e) en 05/1973 Nationalité Française 33600 Pessac FRANCE
	Administrateur	Anne-marie ROY né(e) en 10/1954 Nationalité Française 79000 Niort FRANCE
	Administrateur	Joel BOURCHENIN né(e) en 06/1948 Nationalité Française 79210 Arçais FRANCE
	Administrateur	Alain, Gerard PINTAUD né(e) en 06/1952 Nationalité Française 79200 Parthenay FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	Edith KASIEL né(e) en 11/1952 Nationalité Française 49100 Angers FRANCE
	Administrateur	Gerard SCHAMBERT né(e) en 05/1950 Nationalité Française 79210 Mauzé-sur-le-Mignon FRANCE
	Administrateur	Elmano MARTINS né(e) en 06/1963 Nationalité Française 79000 Niort FRANCE
	Directeur Général	Fabrice OUVRARD né(e) en 06/1965 Nationalité Française 17000 La Rochelle FRANCE
	Autre	Jacques BILLY né(e) en 08/1953 Nationalité Française 79230 Aiffres FRANCE
	Administrateur	Stephane BAUDRY né(e) en 05/1990 Nationalité Française 79400 Saint-Maixent-l'École FRANCE
	Administrateur	Jerome BARON né(e) en 10/1972 Nationalité Française 79250 Nueil-les-Aubiers FRANCE
	Administrateur	Bruno JUGE né(e) en 02/1954 Nationalité Française 79410 Saint-Gelais FRANCE
	Administrateur	Marie GUESDON né(e) en 07/1981 Nationalité Française 79100 Thouars FRANCE
	Administrateur	Michel SELITZKI né(e) en 12/1947 Nationalité Française 79000 Niort FRANCE
	Administrateur	Pascal BIRONNEAU né(e) en 06/1980 Nationalité Française 79600 Saint-Loup-Lamairé FRANCE
	Administrateur	Claire PONSARDIN né(e) en 02/1957 Nationalité Française 79180 Chauray FRANCE
	Administrateur	Claude POUSIN né(e) en 05/1955 Nationalité Française 79700 Saint-Pierre-des-Échaubrognes FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	SOREGOR AUDIT ECONOMIE SOCIALE 1 rue du Tertre Parc d'Activités Angers/Beaucouzé 49070 Beaucouzé
	Commissaire aux comptes suppléant	SOREGOR AUDIT 1 rue du Tertre 49070 Beaucouzé

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (35 actes dans 19 dépôts)

Dépôt N°1932
du 16/05/2023

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Fin de mandat d'administrateur

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°5512
du 14/12/2020

Acte
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de vice-président

Dépôt N°7107
du 09/12/2019

Procès-verbal
représentants des locataires

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
composition de la commission d'appels d'offres

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
recomposition partielle commissions d'attribution des logements

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Election du bureau

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
composition du conseil de concertation locative

Dépôt N°1217
du 05/03/2019

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de la dénomination sociale

Procès-verbal du conseil d'administration
à compter du 01/01/2019 suivant arrêté préfectoral du 13/11/2018 publié le 03/12/2018

Dépôt N°1191
du 04/03/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de vice-président

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°1192
du 04/03/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général

Dépôt N°15167
du 05/12/2018

Projet de traité de fusion
Fusion absorption

Projet de traité de fusion
entre la sté HABITAT NORD DEUX SEVRES (HNDS) (STE ABSORBANTE RCS 347616062) et la sté HABITAT SUD DEUX SEVRES (HSDS) (STE ABSORBEE 391785250)

Dépôt N°3539
du 29/11/2016

Procès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°205
du 21/01/2015

Procès-verbal d'assemblée
OPERATIONS ELECTORALES

Rapport du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°2244
du 05/08/2014

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de vice-président

Acte sous seing privé
Changement(s) d'administrateur(s)

Acte sous seing privé
COMITE SYNDICAL

Dépôt N°1425
du 07/05/2012

Procès-verbal
Nomination d'administrateurs

Dépôt N°3102423
du 23/08/2011

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°1400
du 20/11/2008

ZMXmYDdgPa7F RACT0803016862

Dépôt N°106
du 18/01/2008

A3rc9uINrBql RACT0800186903

Dépôt N°1233
du 10/10/2007

4vu9FrGJlI8M RACT0700533339

Dépôt N°1115
du 20/09/2005

oZYocPU3oQxf RACT0500167892