Unité légaleObservationsReprésentantsBénéficiairesMarquesBrevetsDessins et ModèlesAccords d'entreprises |
UNITÉ LÉGALE | |
Capital | 80000 EUR |
OBSERVATIONS | |
01/01/2002 | 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001 |
06/02/2017 | DM du 29/11/90 - Fonds de commerce de conseil aux entreprises, négoce, études en sécurité et communication acquis par achat au prix stipulé de 800 000 frs de ESMARD Patrice R.C.S LYON A 338 728 959 - Radiation du 17/10/90. Ce commerce est exploité au fonds. Date d'effet : 01/10/90 - DM du 07/02/91 : siège social et principal établissement transférés de LYON (69003) 103 avenue de Saxe à BRON (69500) 18 rue du 35ème régiment d'Aviation. A compter du 26/11/1990 DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Juillet 1996 Transfert du siège social et de l'établissement principal du 18 rue du 35ème Régiment d'Aviation 69500 BRON au 4 Rue Franklin 69740 GENAS à compter du 30/04/1996 DECLARATION MODIFICATIVE du 19 Mai 1998 : Transfert du siège social et Transfert du principal établissement du 4 rue Franklin 69740 GENAS au 115 Avenue Paul Marcellin 69120 VAULX EN VELIN à compter du 10 Avril 1998 |
REPRÉSENTANTS | ||
DV PARTNERS 4 RUE JEAN-MARIE MERLE 69120 VAULX-EN-VELIN |
BÉNÉFICIAIRES | |
L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici : |
BREVETS |
DESSINS ET MODÈLES |
ACCORDS D'ENTREPRISES | |||||
38407765700011 | Signature 1/19/2024 | Diffusion 5/13/2024 | Accord collectif de substitution | Classifications Couverture complémentaire santé - maladie Forfaits (en heures, en jours) Indemnités (dont kilométrique) Prévoyance collective, autre que santé maladie Retraite complémentaire - supplémentaire Système de prime (autre qu'évolution) Système de rémunération (autres qu'évolution) | Télécharger |
38407765700011 | Signature 1/4/2024 | Diffusion 4/15/2024 | Accord collectif de substitution | Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Classifications Couverture complémentaire santé - maladie Heures supplémentaires (contingent, majoration) Prévoyance collective, autre que santé maladie Retraite complémentaire - supplémentaire Système de prime (autre qu'évolution) Système de rémunération (autres qu'évolution) | Télécharger |
38407765700011 | Signature 12/18/2023 | Diffusion 3/25/2024 | accord sur la Négociations Annuelles Obligatoires 2023 | Autre, précisez Couverture complémentaire santé - maladie Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) | Télécharger |
38407765700011 | Signature 10/11/2023 | Diffusion 12/11/2023 | Accord de substitution consécutif au transfert de l'activité assistance, manutention, nettoyage chantiers avions dans les hangars au sein de KS SERVICES | Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Classifications Couverture complémentaire santé - maladie Indemnités (dont kilométrique) Prévoyance collective, autre que santé maladie Système de prime (autre qu'évolution) Système de rémunération (autres qu'évolution) | Télécharger |
38407765700011 | Signature 3/10/2023 | Diffusion 5/29/2023 | Accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travail | Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Dispositifs don de jour et jour de solidarité Droit à la déconnexion et outils numériques Durée collective du temps de travail Forfaits (en heures, en jours) Travail de nuit Travail du dimanche Travail à temps partiel | Télécharger |
38407765700011 | Signature 12/12/2022 | Diffusion 2/6/2023 | Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en œuvre d'un dispositif d'activité partielle de longue durée | Autre, précisez | Télécharger |
![]() |
Ce site est édité par l'association CYBERTRON. Soutenez nos développeurs bénévoles en faisant un don. |
![]() |