UNITÉ LÉGALE
Capital80000 EUR
OBSERVATIONS
01/01/2002 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
06/02/2017 DM du 29/11/90 - Fonds de commerce de conseil aux entreprises, négoce, études en sécurité et communication acquis par achat au prix stipulé de 800 000 frs de ESMARD Patrice R.C.S LYON A 338 728 959 - Radiation du 17/10/90. Ce commerce est exploité au fonds. Date d'effet : 01/10/90 - DM du 07/02/91 : siège social et principal établissement transférés de LYON (69003) 103 avenue de Saxe à BRON (69500) 18 rue du 35ème régiment d'Aviation. A compter du 26/11/1990 DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Juillet 1996 Transfert du siège social et de l'établissement principal du 18 rue du 35ème Régiment d'Aviation 69500 BRON au 4 Rue Franklin 69740 GENAS à compter du 30/04/1996 DECLARATION MODIFICATIVE du 19 Mai 1998 : Transfert du siège social et Transfert du principal établissement du 4 rue Franklin 69740 GENAS au 115 Avenue Paul Marcellin 69120 VAULX EN VELIN à compter du 10 Avril 1998
REPRÉSENTANTS
typeDV PARTNERS
4 RUE JEAN-MARIE MERLE
69120 VAULX-EN-VELIN
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
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MARQUES
FRCentinelVision09, 4210/10/201010/10/2030
FRCentinelTrafic09, 4210/10/201010/10/2030
FRCentinelAccess09, 4210/10/201010/10/2030
FRCentinelSuite09, 4210/10/201010/10/2030
FRCentinelWall09, 4210/10/201010/10/2030
FRCENTINEL ORION09, 427/5/20237/5/2033
FROrion
09, 427/5/20237/5/2033
FRCentinelXPro09, 428/30/20208/30/2030
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES
ACCORDS D'ENTREPRISES
38407765700011Signature
1/19/2024
Diffusion
5/13/2024
Accord collectif de substitutionClassifications
Couverture complémentaire santé - maladie
Forfaits (en heures, en jours)
Indemnités (dont kilométrique)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Retraite complémentaire - supplémentaire
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
38407765700011Signature
1/4/2024
Diffusion
4/15/2024
Accord collectif de substitutionAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Classifications
Couverture complémentaire santé - maladie
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Retraite complémentaire - supplémentaire
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
38407765700011Signature
12/18/2023
Diffusion
3/25/2024
accord sur la Négociations Annuelles Obligatoires 2023Autre, précisez
Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
38407765700011Signature
10/11/2023
Diffusion
12/11/2023
Accord de substitution consécutif au transfert de l'activité assistance, manutention, nettoyage chantiers avions dans les hangars au sein de KS SERVICESAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Classifications
Couverture complémentaire santé - maladie
Indemnités (dont kilométrique)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
38407765700011Signature
3/10/2023
Diffusion
5/29/2023
Accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travailAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Droit à la déconnexion et outils numériques
Durée collective du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours)
Travail de nuit
Travail du dimanche
Travail à temps partiel
38407765700011Signature
12/12/2022
Diffusion
2/6/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en œuvre d'un dispositif d'activité partielle de longue duréeAutre, précisez