348461500 (EURL NOUYERS)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	EURL NOUYERS
Siège Social	2 RUE DE SAGNES 81500 LAVAUR
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	10/1/1988
N° SIREN	348461500
Code NAF	43.34Z (NAFRev2)
Activité	Travaux de peinture et vitrerie
Effectif salarié	6 à 9
TVA Intracommunautaire	FR89348461500

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
1/1/2008	Changement d'activité → 43.34Z (NAFRev2)
12/25/2004	Changement d'activité → 45.4J (NAFRev1)
1/1/1999	Changement de dénomination sociale → EURL NOUYERS
10/1/1988	Création → SARL ENTREPRISE NOUYERS MICHEL Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

ACTES - (8 actes dans 5 dépôts)

Dépôt N°206
du 01/02/2000

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en E.U.R.L.

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège LAVAUR 2 RUE DE SAGNES

Procès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de E.U.R.L. NOUYERS

Dépôt N°207
du 01/02/2000

Acte notarié

Divers
DONATION DE PARTS

Dépôt N°208
du 01/02/2000

Acte notarié
Cession de parts

Dépôt N°750
du 28/05/1999

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)

Dépôt N°409
du 13/03/1995

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

COMPTES
Clôture 30/09/2016	Dépôt 14/04/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
6/7/2024	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
5/16/2023	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
4/24/2022	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
4/25/2021	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
5/15/2020	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
5/10/2019	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
4/19/2018	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
4/26/2017	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
3/29/2016	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
3/17/2015	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
7/25/2014	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
3/11/2013	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
2/23/2012	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
5/13/2011	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
4/26/2010	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
3/3/2009	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
3/22/2008	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
34846150000038 (siège)	43.34Z	Création 9/30/1999		2 RUE DE SAGNES 81500 LAVAUR
34846150000020 (secondaire)	45.4J	Création 9/1/1989	Fermeture 12/31/1999	18 CHEMIN DE LA DUCHESSE 81500 LAVAUR
34846150000012 (secondaire)	45.4J	Création 10/1/1988	Fermeture 12/31/1999	54 AVENUE JACQUES BESSE 81500 LAVAUR

ACCORDS D'ENTREPRISES
41495354700018	Signature 11/22/2023	Diffusion 12/18/2023	Accord relatif au droit d'expression des salariés	Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger
	41495354700018	Signature 11/18/2021	Diffusion 3/11/2022	ACCORD COLLECTIF NAO 2021	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Droit à la déconnexion et outils numériques Egalité salariale F/H Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Mobilité (géographique, professionnelle - promotions) Prime de partage des profits QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Système de prime (autre qu'évolution) Travailleurs handicapés Télétravail	Télécharger
	41495354700018	Signature 10/13/2021	Diffusion 2/21/2022	Accord d'entreprise Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes	Autres dispositions Egalité professionnelle Egalité salariale F/H Formation professionnelle Non discrimination - Diversité QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Travail à temps partiel	Télécharger
	41495354700018	Signature 7/7/2021	Diffusion 7/19/2021	Accord NAO 2020	Droit à la déconnexion et outils numériques Egalité salariale F/H QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Système de prime (autre qu'évolution) Télétravail	Télécharger
	41495354700018	Signature 7/7/2021	Diffusion 7/19/2021	Droit d'expression des salariés	Calendrier des négociations Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger
	41495354700018	Signature 10/1/2019	Diffusion 3/16/2020	Accord NAO	Autre, précisez Autres dispositions Egalité professionnelle QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle	Télécharger
	41495354700018	Signature 9/13/2019	Diffusion 10/16/2019	Accord d'entreprise relatif au Dialogue social dont mise en place et fonctionnement CSE	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autre, précisez Droit syndical, IRP, expression des salariés Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	41495354700018	Signature 7/3/2019	Diffusion 3/13/2020	Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos entre collaborateurs	Dispositifs don de jour et jour de solidarité	Télécharger
	41495354700018	Signature 7/3/2019	Diffusion 3/13/2020	Accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel	Autre, précisez	Télécharger
	41495354700018	Signature 3/13/2019	Diffusion 4/18/2019	Avenant n°1 - Accord relatif à l'aménagement du temps de travail	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	Télécharger
	41495354700018	Signature 3/1/2019	Diffusion 4/11/2019	Accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle	Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger
	41495354700018	Signature 3/1/2019	Diffusion 4/11/2019	Accord de méthode sur la négociation d'un accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE	Calendrier des négociations Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger
	41495354700018	Signature 2/15/2018	Diffusion 6/5/2018	ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE PRISES DES CONGES TRIMESTRIELS	Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)	Télécharger