SCV DOMAINE SKIABLE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeSCV DOMAINE SKIABLE
Siège Social603 RUE DU CENTRE
CHANTEMERLE
05330 SAINT-CHAFFREY
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation10/24/1988
N° SIREN348799529
Capital15012460.4 EUR
Code NAF49.39C (NAFRev2)
ActivitéTéléphériques et remontées mécaniques
Effectif salarié250 à 499
TVA IntracommunautaireFR41348799529
HISTORIQUE
10/19/2023Changement de catégorie → économie non sociale
10/19/2023Changement de dénomination usuelle → null
1/27/2012Changement de dénomination sociale → SCV DOMAINE SKIABLE
12/18/2009Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
12/31/2008Transfert de siège → 348799529 00030
12/31/2008Changement de dénomination usuelle → (SUPPRESSION DU NOM COMMERCIAL)
12/31/2008Changement de dénomination sociale → SERRE CHEVALIER VALLEY
1/1/2008Changement d'activité → 49.39C (NAFRev2)
1/28/2006Transfert de siège → 348799529 00022
1/28/2006Changement de forme → SA à conseil d'administration (s.a.i.)
1/1/2005Changement de forme → SA d'économie mixte à conseil d'administration
12/25/2003Changement d'activité → 60.2C (NAFRev1)
1/1/1998Changement de dénomination sociale → SERRE CHEVALIER SKI DEVELOPPEMENT
1/1/1992Changement de dénomination sociale → SA ECONOMIE MIXTE LOCALE SERRE CHEVALIER
10/24/1988Création → SA GESTION REMONTEES MECAN BRIANCONNAIS SA à directoire (s.a.i.)
REPRÉSENTANTS
typeDirecteur GénéralPatrick ARNAUD
né(e) en 02/1971
Nationalité Française
05100 Briançon
FRANCE
typeAdministrateurEric GUILPART
né(e) en 11/1957
Nationalité Française
92290 Châtenay-Malabry
FRANCE
typeAdministrateurLaurent CHELLE
né(e) en 09/1964
Nationalité Française
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
typePrésident de SASDavid PONSON
né(e) en 07/1971
Nationalité Française
73440 Saint-Jean-de-Belleville
FRANCE
typeCommissaire aux comptes suppléantYves NICOLAS
né(e) en 03/1955
Nationalité Française
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
typeAdministrateurPierre GONTHIER
né(e) en 07/1947
Nationalité Française
73210 Plagne Tarentaise (La)
FRANCE
typeAdministrateurADEF
16 rue des Quatre Cents Couverts
38000 Grenoble
typeCommissaire aux comptes titulairePRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (174 actes dans 52 dépôts)
Dépôt N°A2023/002765
du 07/11/2023
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Changement du libellé de rue ou précision d'adresse Changement dénomination de la rue suite décision municipale

Statuts mis à jour
Changement du libellé de rue ou précision d'adresse Changement dénomination de la rue suite décision municipale
Dépôt N°A2018/002178
du 12/10/2018
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2018/000885
du 27/04/2018
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
"Modification relative aux dirigeants d'une société"

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°1554
du 18/08/2016
pdfDécision(s) de l'associé unique
Démission et nomination d'administrateurs et de Président.

Décision(s) du président
Nomination de directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président

Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°1108
du 11/06/2015
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration

Décision(s) du président
Nomination de directeur général
Dépôt N°289
du 17/02/2015
pdfDécision(s) de l'associé unique
Démission d'un administrateur à compter du 30/06/2014.
Dépôt N°222
du 10/02/2014
pdfDécision(s) de l'associé unique
Renouvellement, expiration et nomination d'administrateurs.
Dépôt N°354
du 22/02/2012
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de dénomination en celle de SCV DOMAINE SKIABLE.

Décision(s) de l'associé unique
Précision dans l'adresse du siège social.

Statuts mis à jour
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de dénomination en celle de SCV DOMAINE SKIABLE.

Décision(s) de l'associé unique
Précision dans l'adresse du siège social.

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°227
du 08/02/2011
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Décision(s) de l'associé unique
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°149
du 01/02/2010
pdfDécision(s) du président
Nomination du Directeur Général du Conseil d'administration.

Rapport du commissaire aux comptes
Transformation en SAS

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination du Président du Conseil d'administration.
pdfDécision(s) du président
Nomination du Directeur Général du Conseil d'administration.

Rapport du commissaire aux comptes
Transformation en SAS

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination du Président du Conseil d'administration.
pdfDécision(s) du président
Nomination du Directeur Général du Conseil d'administration.

Rapport du commissaire aux comptes
Transformation en SAS

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination du Président du Conseil d'administration.
pdfRapport du commissaire aux comptes
Transformation en SAS

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination du Président du Conseil d'administration.

Décision(s) du président
Nomination du Directeur Général du Conseil d'administration.
pdfRapport du commissaire aux comptes
Transformation en SAS

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination du Président du Conseil d'administration.

Décision(s) du président
Nomination du Directeur Général du Conseil d'administration.
Dépôt N°80
du 20/01/2009
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège de la Salle Les Alpes à Saint Chaffrey

Procès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de SERRE CHEVALIER VALLEY

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°1931
du 17/12/2008
pdfRapport du commissaire à la fusion
sur la valeur des apports : entre la S.A. SERRE CHEVALIER SKI DEVELOPPEMENT etla S.A.S.U. SERRE CHEVALIER 1350
Dépôt N°1825
du 25/11/2008
pdfProjet de traité de fusion
entre la SA SERRE CHEVALIER SKI DEVELOPPEMENT et la SAS SERRE CHEVALIER 1350
Dépôt N°31
du 25/09/2008
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

Ordonnance du président
fusion absorption par la SA SERRE CHEVALIER SKI DEVELOPPEMENTde la SASU SERRECHEVALIER 1350
Dépôt N°1291
du 21/08/2007
pdfExtrait de procès-verbal du conseil d'administration
Démission d'un administrateur et nomination par cooptation d'un administrateur
Dépôt N°1380
du 03/10/2006
pdfExtrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président directeur général
Dépôt N°489
du 20/03/2006
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°427
du 06/03/2006
pdfProcès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour
Dépôt N°874
du 04/07/2005
pdfProcès-verbal d'assemblée
Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour
Dépôt N°337
du 07/03/2005
pdfProcès-verbal du conseil d'administration

Divers
DIVERS 0000077435 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28/01/2005
Dépôt N°1731
du 06/12/2004
pdfDivers
STATUTS A JOUR 06/12/2004

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers
DIVERS 0000075207 STATUTS MIS A JOUR

Divers
DIVERS 0000075206 PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DU 22/10/2004

Divers
DIVERS 0000075205 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 08/11/2004
Dépôt N°1512
du 25/10/2004
pdfDivers
STATUTS A JOUR 25/10/2004

Divers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 07/09/2004

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers
RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 25/10/2004

Divers
DIVERS 0000073750 STATUTS MIS A JOUR

Divers
DIVERS 0000073751 PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU07/09/2004

Divers
DIVERS 0000073752 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 05/10/2004

Divers
DIVERS 0000073753 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
Dépôt N°1229
du 30/08/2004
pdfProcès-verbal d'assemblée

Divers
DIVERS 0000072137 PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
Dépôt N°1149
du 16/08/2004
pdfDivers
ACTE 20/04/2004

Procès-verbal d'assemblée

Divers
DIVERS 0000071704 EXTRAIT CERTIFIE CONFORME D'UN ACTE DU 20/04/2004 (PV C.A.) 24EME 26EME ET 28EME SEANCE

Divers
DIVERS 0000071705 PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 02/04/2004
Dépôt N°344
du 01/03/2004
pdfDivers
ACTE 06/02/2004

Divers
DIVERS 0000067072 COPIE CERTIFIEE CONFORME DU PROCES-VERBAL DU CONSEILD'ADMINISTRATION DU 06/02/2004 (23EME SEANCE)

Divers
DIVERS 0000067073 COPIE CERTIFIEE CONFORME DU PROCES-VERBAL DU CONSEILD'ADMINISTRATION DU 06/02/2004 (24EME SEANCE)
Dépôt N°1300
du 13/10/2003
pdfDivers
STATUTS A JOUR 13/10/2003

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers
DIVERS 0000063059 STATUTS MIS A JOUR

Divers
DIVERS 0000063058 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11/07/2003
Dépôt N°1301
du 13/10/2003
pdfProcès-verbal d'assemblée

Divers
DIVERS 0000063090 PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
Dépôt N°1058
du 21/08/2003
pdfDivers
STATUTS A JOUR 21/08/2003

Divers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 11/07/2003

Divers
DIVERS 0000061793 STATUTS MIS A JOUR

Divers
DIVERS 0000061792 PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU11/07/2003
Dépôt N°345
du 10/03/2003
pdfDivers
STATUTS A JOUR 10/03/2003

Divers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 04/04/2002

Divers
DIVERS 0000057777 STATUTS MIS A JOUR

Divers
DIVERS 0000057776 PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU04/04/2002
Dépôt N°1339
du 29/10/2001
pdfDivers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 29/10/2001

Divers
DIVERS 0000019584 P.V. D`ASSEMBLEE
Dépôt N°14
du 06/04/2001
pdfDivers
ORDONNANCE DU PRESIDENT 06/04/2001

Divers
DIVERS 0000019549 ORD. PROROGEANT DELAI TENUE A.G.O.
Dépôt N°353
du 23/03/2001
pdfDivers
STATUS 23/03/2001

Divers
DIVERS 0000019572 STATUTS
pdfDivers
ACTE 04/04/1995

Divers
DIVERS 0000019541 DELIBERATION/ACTE
Dépôt N°275
du 05/03/2001
pdfDivers
STATUS 05/03/2001

Divers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 05/03/2001

Divers
DIVERS 0000019546 STATUTS

Divers
DIVERS 0000019545 P.V. D`ASSEMBLEE
Dépôt N°276
du 05/03/2001
pdfProcès-verbal d'assemblée

Divers
DIVERS 0000019543 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS

Divers
DIVERS 0000019544 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS
Dépôt N°547
du 22/05/2000
pdfDivers
ACTE 22/05/2000

Divers
DIVERS 0000019571 DELIBERATION/ACTE
Dépôt N°548
du 22/05/2000
pdfDivers
STATUS 22/05/2000

Divers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 22/05/2000

Divers
DIVERS 0000019570 STATUTS

Divers
DIVERS 0000019569 PV ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE
Dépôt N°346
du 19/04/1999
pdfDivers
ORDONNANCE 19/04/1999

Divers
DIVERS 0000019563 ORDONNANCE
Dépôt N°1452
du 31/12/1998
pdfDivers
STATUS 31/12/1998

Divers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 31/12/1998

Divers
DIVERS 0000019589 STATUTS

Divers
DIVERS 0000019588 PV ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE
Dépôt N°1257
du 04/12/1998
pdfProcès-verbal d'assemblée

Divers
DIVERS 0000019542 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS
Dépôt N°718
du 06/07/1998
pdfDivers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 06/07/1998

Divers
DIVERS 0000019550 P.V. D`ASSEMBLEE
Dépôt N°409
du 02/04/1998
pdfProcès-verbal d'assemblée

Divers
DIVERS 0000019539 P.V. D`ASSEMBLEE ORDINAIRE
Dépôt N°410
du 02/04/1998
pdfDivers
ACTE 02/04/1998

Divers
DIVERS 0000019538 DELIBERATION/ACTE
Dépôt N°563
du 27/05/1997
pdfDivers
ACTE 27/05/1997

Divers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 27/05/1997

Divers
DIVERS 0000019578 DIRIGEANTS/ORGANES DE CONTROLE

Divers
DIVERS 0000019577 P.V. D`ASSEMBLEE
Dépôt N°461
du 22/04/1997
pdfDivers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 22/04/1997

Divers
DIVERS 0000019566 P.V. D`ASSEMBLEE
Dépôt N°6
du 13/01/1997
pdfProcès-verbal d'assemblée

Divers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 13/01/1997

Divers
DIVERS 0000019555 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS

Divers
DIVERS 0000019556 P.V. D`ASSEMBLEE
Dépôt N°698
du 15/07/1996
pdfDivers
ACTE 15/07/1996

Procès-verbal d'assemblée

Divers
DIVERS 0000019560 DIRIGEANTS/ORGANES DE CONTROLE

Divers
DIVERS 0000019559 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS
Dépôt N°699
du 15/07/1996
pdfDivers
ACTE 15/07/1996

Procès-verbal d'assemblée

Divers
DIVERS 0000019558 DIRIGEANTS/ORGANES DE CONTROLE

Divers
DIVERS 0000019557 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS
Dépôt N°1142
du 06/11/1995
pdfProcès-verbal d'assemblée

Divers
DIVERS 0000019551 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS
Dépôt N°1106
du 27/10/1995
pdfProcès-verbal d'assemblée

Divers
DIVERS 0000019582 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS
Dépôt N°2
du 04/01/1995
pdfProcès-verbal d'assemblée

Divers
DIVERS 0000019540 P.V. D`ASSEMBLEE ORDINAIRE
Dépôt N°245
du 02/03/1993
pdfDivers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 02/03/1993

Divers
DIVERS 0000019537 P.V. D`ASSEMBLEE
Dépôt N°246
du 02/03/1993
pdfDivers
STATUS 02/03/1993

Divers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 02/03/1993

Divers
DIVERS 0000019536 STATUTS

Divers
DIVERS 0000019535 P.V. D`ASSEMBLEE
COMPTES
Clôture
30/09/2024		Dépôt
24/03/2025
Clôture
30/09/2023		Dépôt
20/03/2024
Clôture
30/09/2022		Dépôt
22/03/2023
Clôture
30/09/2021		Dépôt
31/03/2022
Clôture
30/09/2020		Dépôt
06/04/2021
Clôture
30/09/2019		Dépôt
07/04/2020
Clôture
30/09/2018		Dépôt
18/04/2019
Clôture
30/09/2017		Dépôt
21/03/2018
Clôture
30/09/2016		Dépôt
27/02/2017
BODACC
4/24/2025GAPDépôts des compteshtml
Afficher
4/4/2024GAPDépôts des compteshtml
Afficher
4/9/2023GAPDépôts des compteshtml
Afficher
4/7/2022GAPDépôts des compteshtml
Afficher
4/22/2021GAPDépôts des compteshtml
Afficher
4/23/2020GAPDépôts des compteshtml
Afficher
5/5/2019GAPDépôts des compteshtml
Afficher
5/17/2018GAPModifications diverseshtml
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3/25/2018GAPDépôts des compteshtml
Afficher
11/2/2018GAPModifications diverseshtml
Afficher
4/14/2017GAPDépôts des compteshtml
Afficher
3/15/2016GAPDépôts des compteshtml
Afficher
8/30/2016GAPModifications diverseshtml
Afficher
3/5/2015GAPDépôts des compteshtml
Afficher
7/5/2015GAPModifications diverseshtml
Afficher
3/3/2015GAPModifications diverseshtml
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3/7/2014GAPModifications diverseshtml
Afficher
3/18/2014GAPDépôts des compteshtml
Afficher
3/11/2013GAPDépôts des compteshtml
Afficher
3/7/2012GAPModifications diverseshtml
Afficher
3/5/2012GAPDépôts des compteshtml
Afficher
2/28/2011GAPDépôts des compteshtml
Afficher
2/25/2011GAPModifications diverseshtml
Afficher
2/23/2010GAPModifications diverseshtml
Afficher
8/26/2010GAPDépôts des compteshtml
Afficher
2/21/2009GAPDépôts des compteshtml
Afficher
2/18/2009GAPDépôts des compteshtml
Afficher
2/10/2009GAPModifications diverseshtml
Afficher
2/3/2008GAPModifications diverseshtml
Afficher
ETABLISSEMENTS
34879952900030
(siège)		49.39CCréation
10/28/1992		 603 RUE DU CENTRE
CHANTEMERLE
05330 SAINT-CHAFFREY
34879952900089
(secondaire)		49.39CCréation
10/19/2023		 6 RTE DE FREJUS
05240 LA SALLE-LES-ALPES
34879952900071
(secondaire)		74.1JCréation
1/28/2006		Fermeture
1/28/2006		6 ROUTE DU BEZ
TELECABINE DE FREJUS
05240 LA SALLE-LES-ALPES
34879952900055
(secondaire)		60.2CCréation
10/28/1993		Fermeture
12/25/1993		05100 PUY-SAINT-PIERRE
34879952900063
(secondaire)		60.2CCréation
10/28/1993		Fermeture
12/25/1993		05100 PUY-SAINT-ANDRE
34879952900048
(secondaire)		60.2CCréation
10/28/1992		Fermeture
12/7/1993		REGIE REMONTEES MECANIQUES
05220 LE MONETIER-LES-BAINS
34879952900022
(secondaire)		49.39CCréation
10/28/1992		Fermeture
1/1/2008		6 ROUTE DU BEZ
TELECABINE DE FREJUS BP 8
05240 LA SALLE-LES-ALPES
34879952900014
(secondaire)		74.1JCréation
10/24/1988		Fermeture
1/28/2006		1 RUE ASPIRANT JAN
IMMEUBLE CORDELIERS
05100 BRIANCON


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