ACTES - (100 actes dans 54 dépôts)
pdfActe
Nomination(s) d'organe(s) de gestion, direction, administration ou contrôle

Procès-verbal d'assemblée
Changement de président

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
pdfTraité de fusion
de ETABLISSEMENT ROUGON-QUEYREL (385 950 100 RCS GAP)

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée
Approbation de la fusion absorption

Statuts mis à jour
pdfProjet de traité de fusion
Projet de fusion

Projet de traité de fusion
d'ETABLISSEMENT ROUGON-QUEYREL (385 950 100 RCS GAP)
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège social

Liste des sièges sociaux antérieurs

Statuts mis à jour
pdfStatuts mis à jour
fusion absorption

Décision(s) des associés
fusion absorption

Déclaration de conformité
fusion absorption

Acte sous seing privé
fusion absorption
pdfProjet
Apport fusion
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
pdfDécision(s) des associés
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Reconstitution des capitaux propres

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Reconstitution des capitaux propres

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
pdfDécision(s) des associés
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Continuation de la société malgré les pertes
pdfStatuts mis à jour
Modification de l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification de l'objet social
pdfStatuts mis à jour
Modification de l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification de l'objet social
pdfExtrait de décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfExtrait de décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Renouvellement de mandat
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfTraité
fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social

Déclaration de conformité
fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social

Décision(s) des associés
fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social
pdfRapport du commissaire aux apports
fusion absorption
pdfProjet
Projet de fusion
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
pdfDécision(s) des associés
Modification des commissaires aux comptes
pdfDécision(s) des associés
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfDécision(s) des associés
Modification des commissaires aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification des commissaires aux comptes Modification de l'objet social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des commissaires aux comptes Modification de l'objet social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Changement de président directeur général
pdfDéclaration de conformité
Modification de la forme - durée Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification de la forme - durée Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification de la forme - durée Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
pdfRapport du commissaire aux apports
pdfProjet
Apport fusion
pdfLettre de nomination
Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
fusion absorption

Acte
fusion absorption

Déclaration de conformité
fusion absorption
pdfRapport du commissaire aux apports
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfActe
Apport fusion
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire (s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des statuts

Acte
Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des statuts

Déclaration de conformité
Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des statuts

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des statuts
pdfRapport du commissaire aux apports
pdfActe
fusion absorption
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire (s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification dénomination - objet social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification dénomination - objet social Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification dénomination - objet social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification dénomination - objet social Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Procès-verbal du conseil d'administration
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société

Lettre de nomination
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification dénomination - objet social Modification des statuts

Déclaration de conformité
Modification dénomination - objet social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification dénomination - objet social Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Déclaration de conformité
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
19/07/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
09/06/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
18/07/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
18/06/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
29/07/2020
Clôture
31/12/2018
Dépôt
03/06/2019
Clôture
31/12/2017
Dépôt
22/05/2018
Clôture
31/12/2016
Dépôt
02/05/2017