ENTREPRISE CLAUZEL
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeENTREPRISE CLAUZEL
Siège Social28 RUE DU CHENE DESSUS
25800 EPENOY
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation1/1/1990
N° SIREN353293483
Capital185400 EUR
Code NAF42.21Z (NAFRev2)
ActivitéConstruction de réseaux pour fluides
Effectif salarié10 à 19
TVA IntracommunautaireFR67353293483
HISTORIQUE
12/31/2020Changement d'activité → 42.21Z (NAFRev2)
3/20/2019Transfert de siège → 353293483 00031
12/19/2018Changement de catégorie → économie non sociale
10/20/2017Changement d'activité → 43.99D (NAFRev2)
1/1/2008Changement d'activité → 42.21Z (NAFRev2)
12/31/2005Changement d'activité → 45.2B (NAFRev1)
12/25/2003Changement d'activité → 45.2C (NAFRev1)
12/25/2003Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
12/25/2000Changement d'activité → 45.2B (NAF1993)
1/1/1990Création → ENTREPRISE CLAUZEL SA à conseil d'administration (s.a.i.)
REPRÉSENTANTS
typeDirecteur GénéralStephane JEUNOT
né(e) en 09/1981
Nationalité Française
25530 Chevigney-lès-Vercel
FRANCE
typeDirecteur GénéralJulien JEUNOT
né(e) en 12/1983
Nationalité Française
25530 Vercel-Villedieu-le-Camp
FRANCE
typePrésident de SASBruno MONNOT
né(e) en 08/1967
Nationalité Française
25150 Pont-de-Roide-Vermondans
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
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ACTES - (27 actes dans 17 dépôts)
Dépôt N°3991
du 05/08/2020
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°3404
du 14/05/2019
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social et de l'établissement principal

Document relatif au bénéficiaire effectif
Dépôt N°2999
du 22/07/2016
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°1688
du 19/05/2014
pdfProcès-verbal d'assemblée
Autorisation à donner au Président de procéder à une augmentation du capital social par émission d'actions gratuites attribuées aux salariés de la société
Dépôt N°2772
du 02/08/2013
pdfStatuts mis à jour
Changement de l'adresse du siège de la société suite à la modification par la commune d'épenoy des n° et des noms de rues : l'adresse sera désormais à EPENOY 1 rue chêne dessus
Dépôt N°2881
du 04/10/2010
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°1192
du 16/05/2003
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS

Divers
RAPPORT EN DATE DU 20 JANVIER 2003 DU COMMISSAIRE AUX COMPTESSUR LA TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS

Statuts mis à jour

Divers
NOUVELLE ADMINISTRATION
Dépôt N°1135
du 09/05/2003
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°509
du 26/02/2003
pdfDivers
RAPPORT EN DATE DU 20 JANVIER 2003 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SURLA TRANSFORMATION DE LA SA EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Dépôt N°2768
du 15/12/2000
pdfProcès-verbal d'assemblée
Reconstitution de l'actif net
Dépôt N°1379
du 20/07/1999
pdfProcès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Dépôt N°2127
du 08/11/1996
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°1806
du 24/09/1996
pdfDivers
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 13 SEPTEMBRE 1996,SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR MR JEAN PATRICK CLAUZEL
Dépôt N°1392
du 17/07/1996
pdfProcès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°1393
du 17/07/1996
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Dépôt N°27
du 21/06/1995
pdfOrdonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Dépôt N°1692
du 20/09/1994
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
12/07/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
02/08/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
04/07/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
30/07/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
04/08/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
26/06/2019
Clôture
31/12/2016		Dépôt
26/06/2017
ETABLISSEMENTS
35329348300031
(siège)		42.21ZCréation
3/20/2019		 28 RUE DU CHENE DESSUS
25800 EPENOY
35329348300023
(secondaire)		42.21ZCréation
6/27/2013		Fermeture
12/1/2013		1 RUE DU CHENE DESSUS
25800 EPENOY
35329348300015
(secondaire)		43.99DCréation
1/1/1990		Fermeture
3/20/2019		1 RUE DU CHENE DESSUS
25800 EPENOY


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