UNITÉ LÉGALE
Capital53357.16 EUR
OBSERVATIONS
07/05/2024 Dépôt du 21.06.1990 TERRE DAUPHINOISE du 29.05.1990
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASV P 2
774 Lieu-dit Le Gay
38430 Saint-Jean-de-Moirans
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (19 actes dans 9 dépôts)
Dépôt N°A2022/013335
du 15/11/2022
pdfStatuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Décision(s) de l'associé unique
Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2022/010124
du 29/08/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
Dépôt N°A2022/005594
du 02/05/2022
pdfRapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Dépôt N°A2021/007153
du 08/06/2021
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des activités ou/ et de l'objet social

Statuts mis à jour
Modification des activités ou/ et de l'objet social
Dépôt N°A2018/007164
du 26/07/2018
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
Dépôt N°A2014/009781
du 24/10/2014
pdfExpédition d'un acte authentique
Donation

Statuts mis à jour
Donation
Dépôt N°3848
du 18/05/2006
pdfStatuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social
Dépôt N°2604
du 09/04/2004
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
Dépôt N°1608
du 18/03/1997
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
COMPTES
Clôture
30/09/2024		Dépôt
23/04/2025
Clôture
31/08/2021		Dépôt
21/01/2022
Clôture
31/08/2020		Dépôt
11/03/2021
Clôture
31/08/2019		Dépôt
02/09/2020
Clôture
31/08/2018		Dépôt
18/02/2019
Clôture
31/08/2017		Dépôt
06/02/2018
Clôture
31/08/2016		Dépôt
21/06/2017


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