Dépôt N°1142
du 19/04/2023 |  | Acte
Attestation de Ordre des Géomètres-Experts Cessation d'activité professionnelle au 01/01/2023
Acte sous seing privé
Par M. Xavier CLERC au profit de SPFPL JMSB
Acte sous seing privé
Par M. CLERC Xavier au profit de la Société GT2M CONSULTING
Contrat d'apport
Contrat d'apport en nature de titres Par M. Marc GIRARDIN et la société GT2M CONSULTING
Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital social
Statuts mis à jour
Contrat d'apport
Par M. Jean-Michel SAINT-BLANCAT et la Société JMSB | | Acte
Attestation de Ordre des Géomètres-Experts Cessation d'activité professionnelle au 01/01/2023
Acte sous seing privé
Par M. Xavier CLERC au profit de SPFPL JMSB
Acte sous seing privé
Par M. CLERC Xavier au profit de la Société GT2M CONSULTING
Contrat d'apport
Contrat d'apport en nature de titres Par M. Marc GIRARDIN et la société GT2M CONSULTING
Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital social
Statuts mis à jour
Contrat d'apport
Par M. Jean-Michel SAINT-BLANCAT et la Société JMSB |
|
Dépôt N°1126
du 18/04/2023 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission(s) de gérant(s)
Acte
Conseil régional qui constate la démission de Xavier Clerc géomètre-experts pour départ à la retraite. | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés
Statuts mis à jour
Acte
Conseil régional qui constate la démission de Xavier Clerc géomètre-experts pour départ à la retraite.
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission(s) de gérant(s) |
|
Dépôt N°3431
du 30/11/2022 | | Acte
Conseil régional des géomètres experts / séance du 10/11/2022 / prise d'acte de la transformation en SELARL (et autres modifications) de la société XMGE.
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
en Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée (SELARL) à effet du 21/11/2022.
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°3349
du 24/11/2022 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Réduction de capital social non motivée par des pertes sociales (rachat de titres en vue de leur annulation), sous la condition suspensive e l'absence d'opposition des créanciers sociaux au terme du délai légal. |
|
Dépôt N°2123
du 08/07/2021 | | Acte
Réduction du capital social
Statuts mis à jour
Acte
Démission(s) de gérant(s) |
|
Dépôt N°1332
du 29/04/2021 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction de capital social non motivée par des pertes (rachat de parts sociales en vue de leur annulation), sous la condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers sociaux au terme du délai légal. |
|
Dépôt N°1740
du 06/09/2012 | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) de gérant(s)
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) de gérant(s)
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) de gérant(s)
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°1659
du 02/09/2011 | | Procès-verbal d'assemblée
Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
Procès-verbal d'assemblée
Approbation du traité de fusion prévoyant l'absorption de la société CHRISTIAN ROUAIX Géomètre Expert par la Société XMGE - Constatation de la réalisation définitive de l'opération -- Modification des articles 6 - 7 et 8 et de l'article 10-4 des Statuts. - Nomination de trois nouveaux co-gérants associés.
Traité de fusion
Fusion-absorption par la société XMGE (société absorbante ) de la société CHRISTIAN ROUAIX Géomètre Expert (société absorbée).
Déclaration de conformité
du 04 Aout 2011.
Statuts mis à jour
au 04 Aout 2011.
Procès-verbal d'assemblée
Approbation du traité de fusion prévoyant l'absorption de la société CHRISTIAN ROUAIX Géomètre Expert par la Société XMGE - Constatation de la réalisation définitive de l'opération -- Modification des articles 6 - 7 et 8 et de l'article 10-4 des Statuts.- Nomination de trois nouveaux co-gérants associés. | | Procès-verbal d'assemblée
Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
Procès-verbal d'assemblée
Approbation du traité de fusion prévoyant l'absorption de la société CHRISTIAN ROUAIX Géomètre Expert par la Société XMGE - Constatation de la réalisation définitive de l'opération -- Modification des articles 6 - 7 et 8 et de l'article 10-4 des Statuts. - Nomination de trois nouveaux co-gérants associés.
Traité de fusion
Fusion-absorption par la société XMGE (société absorbante ) de la société CHRISTIAN ROUAIX Géomètre Expert (société absorbée).
Déclaration de conformité
du 04 Aout 2011.
Statuts mis à jour
au 04 Aout 2011.
Procès-verbal d'assemblée
Approbation du traité de fusion prévoyant l'absorption de la société CHRISTIAN ROUAIX Géomètre Expert par la Société XMGE - Constatation de la réalisation définitive de l'opération -- Modification des articles 6 - 7 et 8 et de l'article 10-4 des Statuts.- Nomination de trois nouveaux co-gérants associés. | | Procès-verbal d'assemblée
Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
Procès-verbal d'assemblée
Approbation du traité de fusion prévoyant l'absorption de la société CHRISTIAN ROUAIX Géomètre Expert par la Société XMGE - Constatation de la réalisation définitive de l'opération -- Modification des articles 6 - 7 et 8 et de l'article 10-4 des Statuts. - Nomination de trois nouveaux co-gérants associés.
Traité de fusion
Fusion-absorption par la société XMGE (société absorbante ) de la société CHRISTIAN ROUAIX Géomètre Expert (société absorbée).
Déclaration de conformité
du 04 Aout 2011.
Statuts mis à jour
au 04 Aout 2011.
Procès-verbal d'assemblée
Approbation du traité de fusion prévoyant l'absorption de la société CHRISTIAN ROUAIX Géomètre Expert par la Société XMGE - Constatation de la réalisation définitive de l'opération -- Modification des articles 6 - 7 et 8 et de l'article 10-4 des Statuts.- Nomination de trois nouveaux co-gérants associés. | | Procès-verbal d'assemblée
Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
Procès-verbal d'assemblée
Approbation du traité de fusion prévoyant l'absorption de la société CHRISTIAN ROUAIX Géomètre Expert par la Société XMGE - Constatation de la réalisation définitive de l'opération -- Modification des articles 6 - 7 et 8 et de l'article 10-4 des Statuts. - Nomination de trois nouveaux co-gérants associés.
Traité de fusion
Fusion-absorption par la société XMGE (société absorbante ) de la société CHRISTIAN ROUAIX Géomètre Expert (société absorbée).
Déclaration de conformité
du 04 Aout 2011.
Statuts mis à jour
au 04 Aout 2011.
Procès-verbal d'assemblée
Approbation du traité de fusion prévoyant l'absorption de la société CHRISTIAN ROUAIX Géomètre Expert par la Société XMGE - Constatation de la réalisation définitive de l'opération -- Modification des articles 6 - 7 et 8 et de l'article 10-4 des Statuts.- Nomination de trois nouveaux co-gérants associés. |
|
Dépôt N°1421
du 11/08/2011 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Statuts mis à jour
Au 29 avril 2011 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Statuts mis à jour
Au 29 avril 2011 |
|
Dépôt N°1047
du 25/05/2011 | | Traité de fusion
Fusion-absorption de la société CHRISTIAN ROUAIX, Géomètre Expert, Rcs Toulouse 388 449 233, par la société XMGE.--- Traité de fusion du 24 mai 2011 --- |
|
Dépôt N°369
du 24/02/2009 | | Procès-verbal d'assemblée
Transformation en Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Statuts mis à jour
le 19 décembre 2008 |
|
Dépôt N°174
du 01/02/2008 | | fTmXfkl7HYYY RACT0800708737 |
|
Dépôt N°1506
du 08/09/2006 | | NnAa35lNlUo8 RACT0600492417 |
|
Dépôt N°986
du 12/07/2001 | | 9vxcCPnHg1j6 RACT0100311742 |
|
Dépôt N°289
du 20/02/2001 | | gPen1oQGXxS6 RACT0100375474 |
|
Dépôt N°818
du 28/06/1999 | | Dge739RV0kBd RACT9900355725 |
|
Dépôt N°466
du 03/04/1996 | | TDz3XKxJ7r4z RACT9600259272 |
|
