UNITÉ LÉGALE
Capital152449.02 EUR
OBSERVATIONS
01/01/2002 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
12/01/2011 Transfert du siège social et du principal établissement du 23 Chemin des Noyers Cidex 617 B 38330 SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES au 222 D 1090 38330 SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES à compter du 07/12/2010
29/06/2022 Dépôt le 04 Mars 1991 LA TERRE DAUPHINOISE DU 20 Février 1991
REPRÉSENTANTS
typeMembre du conseil de surveillanceJacques, Roger, A GALLOY
né(e) en 11/1970
Nationalité Belge
4671 Saive
BELGIQUE
typeDirecteur GénéralFabrice, Jean, M MORELLE
né(e) en 10/1989
Nationalité Belge
1050 Ixelles
BELGIQUE
typePrésident de SASGauthier, Jean, M PHILIPPART
né(e) en 05/1977
Nationalité Belge
4280 Avin
BELGIQUE
typePrésident du conseil de surveillanceTRASIS SA
Rue Gilles Magnée 90
4430 Ans
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (25 actes dans 8 dépôts)
pdfProcès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Décision(s) du président
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
pdfProcès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Dévolution successorale des parts
pdfStatuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Cession de parts

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Cession de parts
pdfStatuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
pdfRapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier
pdfExpédition d'un acte authentique
Cession de parts Donation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Donation

Statuts mis à jour
Cession de parts Donation
pdfStatuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal
pdfStatuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
06/09/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
03/01/2024
Clôture
31/12/2021
Dépôt
29/06/2022
BODACC
1/18/2024GRENOBLEDépôts des comptes
10/13/2024GRENOBLEDépôts des comptes
2/2/2023GRENOBLEModifications diverses
6/19/2022GRENOBLEModifications diverses
7/15/2022GRENOBLEDépôts des comptes
6/3/2021GRENOBLEDépôts des comptes
10/31/2021GRENOBLEModifications diverses
11/15/2020GRENOBLEDépôts des comptes
6/9/2019GRENOBLEModifications diverses
6/6/2019GRENOBLEDépôts des comptes
7/26/2018GRENOBLEDépôts des comptes
12/15/2017GRENOBLEDépôts des comptes
8/10/2016GRENOBLEDépôts des comptes
10/10/2015GRENOBLEDépôts des comptes
9/22/2014GRENOBLEDépôts des comptes
9/9/2013GRENOBLEDépôts des comptes
9/6/2012GRENOBLEDépôts des comptes
2/18/2011GRENOBLEModifications diverses
9/20/2011GRENOBLEDépôts des comptes
11/2/2010GRENOBLEDépôts des comptes
8/20/2009GRENOBLEDépôts des comptes
8/10/2008GRENOBLEDépôts des comptes
BREVETS
FR 2972726POLYMERE UTILE COMME MEMBRANE A CONDUCTION CATIONIQUE, SES PROCEDES DE PREPARATION ET SES UTILISATIONS3/14/20113/31/2019
FR 2893623PREPARATION DE FILMS CONSTITUES PAR UN POLYMERE RETICULE AYANT DES GROUPES IONIQUES11/21/200511/29/2015
FR 2893624PREPARATION DE FILMS CONSTITUES PAR UN POLYMERE AYANT DES GROUPES IONIQUES11/21/200511/29/2018
FR 2883292EXTRUSION DE POLYMERES IONIQUES A GROUPEMENTS IONIQUES ACIDES3/15/20053/30/2015
FR 2883293EXTRUSION DE POLYMERES IONIQUES A GROUPEMENTS IONIQUES ALCALINS3/15/20053/31/2019
FR 3039321IONOMERES AROMATIQUES7/21/20157/31/2016
FR 2903692SULFONYLIMIDURES AROMATIQUES ET LEUR PREPARATION.7/16/20067/30/2019
FR 2903691SULFONATES AROMATIQUES ET LEUR PREPARATION.7/16/20067/30/2017
FR 2903693SULFINATES ET HALOGENURES DE SULFONYLE AROMATIQUES, ET LEUR PREPARATION.7/16/20067/30/2017
FR 2733753DERIVES IODES DE MONOSACCHARIDES UTILISABLES COMME PRODUITS RADIOPHARMACEUTIQUES5/1/1995
EP 1966288FILM DE POLYMERE RETICULE PORTANT DES GROUPEMENTS IONIQUES11/20/200611/29/2018
EP 1858631EXTRUSION D'UN POLYMERE THERMOPLASTIQUE PORTANT DES GROUPEMENTS IONIQUES ACIDES3/8/20063/31/2019
EP 1858630PREPARATION D'UNE MEMBRANE PAR EXTRUSION D'UN POLYMERE THERMOPLASTIQUE PORTANT DES GROUPEMENTS IONIQUES ALCALINS.3/8/20063/31/2019