UNITÉ LÉGALE
Capital15245 EUR
OBSERVATIONS
14/03/2017 DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 10 avril 1991 -No A187 - LE COURRIER DE SAONE ET LOIRE du 22 mars 1991
REPRÉSENTANTS
typeGérantAlain MURE
né(e) en 08/1975
69610 Souzy
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (39 actes dans 10 dépôts)
pdfStatuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités

Décision(s) de l'associé unique
Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Société pluripersonnelle devient unipersonnelle

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Société pluripersonnelle devient unipersonnelle

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfwpyBrEMGxECi RACT0600123814
pdfActe
Divers

Statuts constitutifs
Divers

Divers
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant

Acte
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant

Statuts mis à jour
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant

Procès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant

Statuts constitutifs
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant
pdfActe
Divers

Statuts constitutifs
Divers

Divers
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant

Acte
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant

Statuts mis à jour
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant

Procès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant

Statuts constitutifs
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant
pdfActe
Divers

Statuts constitutifs
Divers

Divers
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant

Acte
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant

Statuts mis à jour
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant

Procès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant

Statuts constitutifs
Conversion du capital en euros Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant
pdfgQCyyuhlfEZa RACT9700446556
COMPTES
Clôture
31/10/2024
Dépôt
12/06/2025
Clôture
31/10/2023
Dépôt
20/05/2024
Clôture
31/10/2022
Dépôt
30/03/2023
Clôture
31/10/2021
Dépôt
06/04/2022
Clôture
31/10/2020
Dépôt
21/04/2021
Clôture
31/10/2019
Dépôt
23/09/2020
Clôture
31/10/2018
Dépôt
11/04/2019
Clôture
31/10/2017
Dépôt
12/04/2018
Clôture
31/10/2016
Dépôt
14/03/2017
BODACC
6/19/2025MÂCONDépôts des comptes
6/6/2024MÂCONDépôts des comptes
4/6/2023MÂCONDépôts des comptes
4/21/2022MÂCONDépôts des comptes
5/6/2021MÂCONDépôts des comptes
10/4/2020MÂCONDépôts des comptes
4/18/2019MÂCONDépôts des comptes
4/19/2018MÂCONDépôts des comptes
6/7/2018MÂCONModifications diverses
3/24/2017MÂCONDépôts des comptes
4/12/2016MÂCONDépôts des comptes
7/10/2015MÂCONModifications diverses
3/24/2015MÂCONDépôts des comptes
8/27/2014MÂCONDépôts des comptes
5/21/2013MÂCONDépôts des comptes
7/11/2012MÂCONModifications diverses
6/11/2012MÂCONDépôts des comptes
6/10/2011MÂCONDépôts des comptes
7/12/2010MÂCONDépôts des comptes
6/19/2009MACONDépôts des comptes
6/2/2008MACONDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
54203432713118Signature
3/26/2018
Diffusion
12/31/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD ENCADRAT L'ACCOMPAGNEMENT DESTIN2 A FAVORISER LE RECLASSEMENT EXTERNEAutres dispositions emploi
54203432713118Signature
3/26/2018
Diffusion
12/31/2018
UN ACCORD PREVOYANT LES MODALITES DE CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DANS LE CADRE DE REORGANISATION ENTRAINANT DES SUPPRESSIONS DE POSTE
54203432713118Signature
3/26/2018
Diffusion
12/31/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI SUITE A LA MISE EN PLACE DU PROJET DE TRANSFORMATION DES ACTIVITES FINANCE,ACHATS, JURIDIQUE ET DES CONSEQUENCES DU PROJET GSD D'IMPLEMENTATIOND E SAPAccords de méthode (PSE)
54203432713118Signature
12/19/2017
Diffusion
5/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
54203432713118Signature
12/19/2017
Diffusion
5/11/2018
UN ACCORD SUR L'ASTREINTE
54203432713027Signature
3/26/2018
Diffusion
12/31/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD ENCADRAT L'ACCOMPAGNEMENT DESTIN2 A FAVORISER LE RECLASSEMENT EXTERNEAutres dispositions emploi
54203432713027Signature
3/26/2018
Diffusion
12/31/2018
UN ACCORD PREVOYANT LES MODALITES DE CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DANS LE CADRE DE REORGANISATION ENTRAINANT DES SUPPRESSIONS DE POSTE
54203432713027Signature
3/26/2018
Diffusion
12/31/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI SUITE A LA MISE EN PLACE DU PROJET DE TRANSFORMATION DES ACTIVITES FINANCE,ACHATS, JURIDIQUE ET DES CONSEQUENCES DU PROJET GSD D'IMPLEMENTATIOND E SAPAccords de méthode (PSE)
54203432713027Signature
12/19/2017
Diffusion
5/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
54203432713027Signature
12/19/2017
Diffusion
5/11/2018
UN ACCORD SUR L'ASTREINTE