UNITÉ LÉGALE
Capital19818.37 EUR
OBSERVATIONS
01/01/2002 CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
17/04/2023 Radiation du RCS Blois le 17/04/2023 avec effet au 31/12/2022
REPRÉSENTANTS
typeGérantBruno MIRANDE
né(e) en 05/1972
Nationalité Française
75018 Paris
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (31 actes dans 9 dépôts)
pdfProcès-verbal
Démission de co-gérant
pdfExtrait de procès-verbal
Démission de co-gérant
pdfExtrait de procès-verbal
Transfert du siège social ancien siège : 20 boulevard de Sébastopol 75004 Paris

Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfkcWjURhOjqNC RACT2 381695535 7501 1991B05918 2011 8891801
pdfUk10eNqTjAcH RACT2 381695535 7501 1991B05918 2011 8891802
pdfUoOsjjM1Z7BP RACT2 381695535 7501 1991B05918 2011 8891803
pdfExtrait de procès-verbal
Nomination de co-gérant

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
pdfExtrait de procès-verbal
Nomination de co-gérant

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
pdfExtrait de procès-verbal
Nomination de co-gérant

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
pdfExtrait de procès-verbal
Nomination de co-gérant

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Divers
pdfActe sous seing privé
Cession de parts
pdf7jjorSWeQMI1 RACT9900540895
pdfDivers
Augmentation du capital social

Divers
Modification(s) statutaire(s)
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
11/03/2025
Clôture
31/12/2022
Dépôt
18/10/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
19/04/2023
Clôture
31/12/2020
Dépôt
14/10/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
22/12/2020
BODACC
3/27/2025PARISDépôts des comptes
5/5/2023PARISDépôts des comptes
2/24/2023PARISModifications diverses
11/23/2023PARISDépôts des comptes
10/31/2021PARISModifications diverses
1/7/2021PARISDépôts des comptes
11/10/2021PARISDépôts des comptes
4/9/2019PARISDépôts des comptes
11/17/2017PARISDépôts des comptes
9/7/2016PARISDépôts des comptes
9/5/2015PARISDépôts des comptes
11/14/2014PARISDépôts des comptes
3/14/2014PARISDépôts des comptes
4/8/2014PARISModifications diverses
11/5/2012PARISDépôts des comptes
10/15/2011PARISDépôts des comptes
8/24/2010PARISModifications diverses
10/29/2010PARISDépôts des comptes
10/1/2009PARISDépôts des comptes
3/4/2008PARISDépôts des comptes
10/9/2008PARISDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
30330420800026Signature
12/21/2022
Diffusion
2/6/2023
Accord Adoption du vote électroniqueElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30330420800026Signature
12/21/2022
Diffusion
2/20/2023
Accord Prorogation des mandats du CSEElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30330420800026Signature
12/16/2022
Diffusion
2/6/2023
Accord Relevé de Conclusions n°2Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Système de rémunération (autres qu'évolution)
30330420800026Signature
9/8/2022
Diffusion
9/19/2022
Accord Mise en place de Représentants de proximitéDroit syndical, IRP, expression des salariés
30330420800026Signature
9/8/2022
Diffusion
9/19/2022
Accord portant mesures partielles et anticipées au titre des NAO 2023Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30330420800026Signature
7/11/2022
Diffusion
1/16/2023
ACCORD RELEVE DE CONCLUSIONSAutre, précisez
30330420800026Signature
5/31/2021
Diffusion
8/2/2021
Accord NAO 2021Autres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30330420800026Signature
9/16/2020
Diffusion
11/13/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire 2020Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
30330420800026Signature
1/13/2020
Diffusion
5/7/2020
Avenant à l'accord d'entreprise prime qualitéEvolution des primes
30330420800026Signature
1/9/2019
Diffusion
5/28/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUEDroit syndical, IRP, expression des salariés
30330420800026Signature
7/27/2018
Diffusion
11/22/2018
Accord collectif portant sur la négociation annuelle obligatoire au sein de l'entreprise CARS PAYS D'AIXEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30330420800026Signature
5/11/2018
Diffusion
11/22/2018
Prorogation des mandats CHSCTElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique