383863560 (MOURY CPC)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	MOURY CPC
Siège Social	RUE JEAN MONNET ZI LA SILARDIERE 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	1/1/1992
N° SIREN	383863560
Capital	48980 EUR
Code NAF	46.44Z (NAFRev2)
Activité	Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
Effectif salarié	6 à 9
TVA Intracommunautaire	FR96383863560

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
12/28/2012	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2008	Changement d'activité → 46.44Z (NAFRev2)
9/3/2003	Transfert de siège → 383863560 00025
12/25/1992	Changement d'activité → 51.4J (NAF1993)
1/1/1992	Création → MOURY CPC Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
20/12/1991	Historique des observations depuis le 20/12/1991 : -=-=-=-==--=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 12.04.96 AUGMENTATION DU CAPITAL - CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE - CHANGEMENT DE DATE DE CLOTURE ET DE DIRIGEANTS ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SARL -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= A COMPTER DU 29.03.96 MODIFICATION RCS DU 27.10.98 CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 01.10.98 ANCIENNE FORME : SA Mention du 24/05/2004 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 03.09.2003 ANCIEN SIEGE : LE CHAMBON FEUGEROLLES - IMPASSE DES MOLIERES

OBSERVATIONS

20/12/1991

Historique des observations depuis le 20/12/1991 : -=-=-=-==--=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 12.04.96 AUGMENTATION DU CAPITAL - CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE - CHANGEMENT DE DATE DE CLOTURE ET DE DIRIGEANTS ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SARL -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= A COMPTER DU 29.03.96 MODIFICATION RCS DU 27.10.98 CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 01.10.98 ANCIENNE FORME : SA Mention du 24/05/2004 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 03.09.2003 ANCIEN SIEGE : LE CHAMBON FEUGEROLLES - IMPASSE DES MOLIERES

REPRÉSENTANTS
	Directeur Général	Josiane, Annick, Pierrette BADEL né(e) en 05/1950 Nationalité Française 42500 Le Chambon-Feugerolles FRANCE
	Président de SAS	Stephane MOURY né(e) en 01/1973 Nationalité Française 42490 Fraisses FRANCE
	Directeur Général	Serge MOURY né(e) en 03/1949 Nationalité Française 42500 Le Chambon-Feugerolles FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (55 actes dans 18 dépôts)

Dépôt N°A2023/006248
du 03/08/2023

Statuts mis à jour
Modification des statuts

Décision(s) du président
Modification des statuts

Dépôt N°A2023/003624
du 04/05/2023

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital

Dépôt N°P2021/000102
du 09/07/2021

Ordonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Dépôt N°482
du 23/01/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de directeur général

Statuts mis à jour

Dépôt N°7761
du 19/12/2012

Rapport du commissaire à la transformation

Dépôt N°4610
du 19/07/2012

	Décision de gérance Réduction du capital social Décision de gérance Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Décision de gérance Réduction du capital social Décision de gérance Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Dépôt N°3316
du 23/05/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
DEPOT PREALABLE A LA REDUCTION DU CAPITAL

Dépôt N°254
du 24/01/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts

Statuts mis à jour

Dépôt N°1715
du 24/05/2004

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°1068
du 25/03/2003

Statuts mis à jour

Expédition d'un acte authentique
Cession ou donation de parts

Expédition d'un acte authentique
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°2730
du 17/07/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°1657
du 29/05/2000

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts

Dépôt N°445
du 10/02/1999

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
PROCHAIN EXERCICE CLOS LE 31.12.1999 AU LIEU DU 30.3.

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts

Statuts mis à jour

Dépôt N°3192
du 27/10/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
REDUCTION DU CAPITAL

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Statuts mis à jour

Dépôt N°2640
du 30/09/1997

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°1134
du 12/04/1996

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de président directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) d'administrateur(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°857
du 15/03/1996

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Changement de forme juridique

Dépôt N°458
du 07/02/1996

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 06/08/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 16/05/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 18/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 28/10/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 25/08/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 25/06/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 08/08/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 05/07/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
8/22/2024	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
5/31/2023	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/28/2022	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
11/18/2021	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
9/10/2020	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/4/2019	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/12/2018	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/22/2017	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/25/2016	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/30/2015	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
10/10/2014	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
1/31/2013	SAINT-ÉTIENNE	Modifications diverses	Afficher
8/22/2013	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/27/2012	SAINT-ÉTIENNE	Modifications diverses	Afficher
6/25/2012	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
9/5/2011	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
12/27/2010	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/31/2009	SAINT-ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/3/2008	SAINT-ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
38386356000025 (siège)	46.44Z	Création 9/3/2003		RUE JEAN MONNET ZI LA SILARDIERE 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
38386356000017 (secondaire)	51.4J	Création 1/1/1992	Fermeture 9/3/2003	RUE DES MOLIERES 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES