SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	3826.47 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
11/09/2008	Transfert de l'établissement principal à compter du 31/07/2008 : L'établissement principal situé 5 quai des Escoussières 81800 Rabastens est transféré dans le ressort de Castres à Saint Suplice (81370) 65 place de la Loubatière (ancien établissement secondaire).
11/10/2010	Radiation du RCS le 11/10/2010 avec effet au 21/10/2008 Radiation définitive Transfert du siège social à Saint Sulpice (81370) 65 place de la Loubatière
30/10/2017	Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
30/10/2017	LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Bruno RAYNAL né(e) en 10/1966 Nationalité Française 81800 Mézens FRANCE
	Directeur Général	Pascale, Francoise PASSET né(e) en 03/1965 Nationalité Française 81800 Mézens FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (28 actes dans 8 dépôts)

Dépôt N°130
du 19/01/2021

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Rectification d'une erreur matérielle dans le PV d'AG du 01/12/2020 (10h) : date d'effet de la transformation au 01/01/2021

Dépôt N°2763
du 04/11/2020

Décision(s) de l'associé unique
Cession de parts

Statuts mis à jour

Dépôt N°2400
du 24/09/2020

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
SARL en SAS

Dépôt N°463
du 04/03/2016

	Décision de gérance Réduction du capital social Décision de gérance Changement de la dénomination sociale Décision de gérance Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2015 : réduction du capital social, cession de parts, changement de la dénomination sociale Décision de gérance Cession de parts Statuts mis à jour
	Décision de gérance Réduction du capital social Décision de gérance Changement de la dénomination sociale Décision de gérance Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2015 : réduction du capital social, cession de parts, changement de la dénomination sociale Décision de gérance Cession de parts Statuts mis à jour

Dépôt N°428
du 01/03/2016

	Décision de gérance Procès-verbal des délibérations de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 18/12/2015 : Démission(s) de gérant(s)
	Décision de gérance Procès-verbal des délibérations de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 18/12/2015 : Démission(s) de gérant(s)

Dépôt N°2371
du 28/12/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social

Dépôt N°125
du 22/01/2010

	Acte notarié Donation de parts Statuts mis à jour
	Acte notarié Donation de parts Statuts mis à jour

Dépôt N°1843
du 19/11/2008

Procès-verbal d'assemblée
Démission(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège au 65 Place de la Loubatière 81370 SAINT SULPICE

Statuts mis à jour

COMPTES
Clôture 31/12/2019	Dépôt 03/09/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 14/08/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2015	Dépôt 30/10/2017	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 01/09/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
9/22/2024	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
6/8/2023	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
8/2/2022	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
7/6/2021	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
1/21/2021	CASTRES	Modifications diverses	Afficher
9/10/2020	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
7/25/2019	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
8/23/2018	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
11/7/2017	ALBI	Dépôts des comptes	Afficher
9/16/2017	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
11/24/2017	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
10/3/2016	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
3/16/2016	CASTRES	Modifications diverses	Afficher
8/27/2015	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
8/4/2014	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
8/9/2013	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
6/18/2012	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
8/20/2011	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
9/17/2010	CASTRES	Dépôts des comptes	Afficher
8/13/2009	ALBI	Dépôts des comptes	Afficher
12/5/2008	CASTRES	Modifications diverses	Afficher
8/5/2008	ALBI	Dépôts des comptes	Afficher
9/24/2008	CASTRES	Modifications diverses	Afficher

MARQUES

BREVETS
FR 2879435	DISPOSITIF DE MAINTIEN DE FILS METALLIQUES DANS DES SYSTEMES MEDICAUX	12/19/2004	1/1/2019
FR 2758090	SYSTEME DE TRANSFERT D'ENERGIE D'ELECTROTHERAPIE	1/7/1997
FR 2739015	SYSTEME DE STIMULATION DE NERF A CONDUCTEUR REPOSITIONNABLE	9/25/1995
FR 2930715	DISPOSITIF INTEGRE INCORPORANT UN CATHETER PORTE-CAPILLAIRE ET UNE TIGE A AIGUILLE POUR FACILITER LE PRELEVEMENT SECURITAIRE DE SANG FOETAL	4/29/2008	5/1/2011
FR 2879468	DISPOSITIF INTEGRE DE CARDIO-VERSION ET STIMULATION ATRIALES TRANSOESOPHAGIENNES	12/19/2004
EP 0711125	CAPTEUR FOETAL	7/19/1994

DESSINS ET MODÈLES