389863473 (CLAIRE BABET VITRAUX)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	CLAIRE BABET VITRAUX
Siège Social	17 T RUE DU CHATEAU CHENONVILLE 28360 LA BOURDINIERE-ST-LOUP
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	1/9/1993
N° SIREN	389863473
Capital	35000 EUR
Code NAF	23.19Z (NAFRev2)
Activité	Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Effectif salarié	3 à 5
TVA Intracommunautaire	FR30389863473

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
10/6/2010	Changement de dénomination sociale → CLAIRE BABET VITRAUX
1/1/2008	Changement d'activité → 23.19Z (NAFRev2)
12/25/1993	Changement d'activité → 26.1J (NAF1993)
1/9/1993	Création → ATELIER MICHEL PETIT Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Claire DINERSTEIN né(e) en 11/1969 Nationalité Française 28120 Epeautrolles FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (49 actes dans 10 dépôts)

Dépôt N°3078
du 18/10/2010

	Acte sous seing privé Cession de parts Acte sous seing privé Protocole d'accord Procès-verbal d'assemblée Changement de dénomination en celle de CLAIRE BABET VITRAUX Procès-verbal d'assemblée Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession de parts Acte sous seing privé Protocole d'accord Procès-verbal d'assemblée Changement de dénomination en celle de CLAIRE BABET VITRAUX Procès-verbal d'assemblée Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession de parts Acte sous seing privé Protocole d'accord Procès-verbal d'assemblée Changement de dénomination en celle de CLAIRE BABET VITRAUX Procès-verbal d'assemblée Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession de parts Acte sous seing privé Protocole d'accord Procès-verbal d'assemblée Changement de dénomination en celle de CLAIRE BABET VITRAUX Procès-verbal d'assemblée Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Dépôt N°57
du 21/07/2010

Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°79
du 17/09/2009

Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°1109
du 17/04/2009

Procès-verbal d'assemblée
Démission(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée
modification de l'article 13 des statuts

Statuts mis à jour

Dépôt N°313
du 01/02/2008

Acte notarié
Donation de parts

Statuts mis à jour

Dépôt N°1716
du 28/07/2005

Procès-verbal d'assemblée

Divers
agrément d'un nouvel associé

Divers
réduction de la valeur nominale des parts

Divers
modification des statuts

Divers
augmentation du capital

Statuts mis à jour

Dépôt N°1831
du 19/09/2001

Divers
MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 ALINEA 1 DES STATUTS

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros

Statuts mis à jour

Dépôt N°169
du 28/01/2000

Divers
MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège CHENONVILLE (28360) 17 TER RUE DU CHATEAU

Statuts mis à jour

Dépôt N°26
du 07/01/1999

Divers
DEMISSION DU GERANT Cession de parts

Divers
AGREMENT D'UNE NOUVELLE ASSOCIEE Cession de parts

Divers
NOMINATION DE 2 GERANTS Cession de parts

Divers
MODIFICATION DE L'ARTICLE 13 ALINEA 3 DES STATUTS Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts

Acte sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
Cession de parts

Dépôt N°147
du 25/01/1993

Déclaration de conformité

Acte sous seing privé
Constitution

COMPTES
Clôture 31/12/2016	Dépôt 28/07/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
9/5/2024	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
2/26/2023	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
10/19/2023	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
10/28/2021	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
10/11/2020	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
8/29/2019	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
9/2/2018	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
8/8/2017	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
7/9/2016	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
9/15/2015	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
9/12/2014	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
9/23/2013	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
9/29/2012	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
10/17/2011	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
6/24/2010	CHARTRES	Modifications diverses	Afficher
11/5/2010	CHARTRES	Modifications diverses	Afficher
1/31/2010	CHARTRES	Modifications diverses	Afficher
11/30/2010	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
4/16/2009	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
12/9/2009	CHARTRES	Dépôts des comptes	Afficher
5/2/2009	CHARTRES	Modifications diverses	Afficher

ETABLISSEMENTS
38986347300028 (siège)	23.19Z	Création 1/1/2000		17 T RUE DU CHATEAU CHENONVILLE 28360 LA BOURDINIERE-ST-LOUP
38986347300010 (secondaire)	26.1J	Création 1/9/1993	Fermeture 1/1/2000	47 RUE DE SPOIR 28630 THIVARS