391219151 (KMGA)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	KMGA
Siège Social	33 RUE DES FORTUNES 13180 GIGNAC-LA-NERTHE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	5/10/1993
N° SIREN	391219151
Capital	7622.45 EUR
Code NAF	33.20A (NAFRev2)
Activité	Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie
Effectif salarié	3 à 5
TVA Intracommunautaire	FR48391219151

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
1/1/2008	Changement d'activité → 33.20A (NAFRev2)
12/25/1993	Changement d'activité → 28.3C (NAF1993)
5/10/1993	Création → KMGA Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
09/09/2021	Cessation d'activité sur le fondement de l'article R.123-125 alinéa 1

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Michel GROS né(e) en 07/1966 Nationalité Française 13700 Marignane FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (8 actes dans 3 dépôts)

Dépôt N°1357
du 11/02/2016

Décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à l'objet social

Décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à l'activité

Statuts mis à jour

Dépôt N°49
du 07/01/2003

Acte sous seing privé
CESSION DE PARTS DE MONSIEUR ALAIN TAIS A MONSIEUR MICHEL GROS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS

Procès-verbal d'assemblée
CESSION DE PARTS DE MONSIEUR ALAIN TAIS A MONSIEUR MICHEL GROS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS

Statuts mis à jour
CESSION DE PARTS DE MONSIEUR ALAIN TAIS A MONSIEUR MICHEL GROS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS

Dépôt N°2003
du 19/05/1993

Déclaration de conformité

Acte sous seing privé
Constitution

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 11/09/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 05/07/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 17/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 29/04/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 22/10/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 01/08/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 28/12/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 08/08/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
9/13/2024	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
7/7/2023	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
8/19/2022	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
5/2/2021	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
10/27/2020	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
9/5/2019	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
1/9/2019	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
9/6/2017	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
8/12/2016	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
1/14/2016	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
1/31/2014	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
11/10/2014	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
1/2/2013	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
7/12/2011	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
7/19/2010	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
7/18/2009	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher
1/5/2009	AIX-EN-PROVENCE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
39121915100027 (siège)	33.20A	Création 11/2/2001		33 RUE DES FORTUNES 13180 GIGNAC-LA-NERTHE
39121915100019 (secondaire)	28.3C	Création 5/10/1993	Fermeture 12/31/2001	33 RUE DES FORTUNES 13180 GIGNAC-LA-NERTHE

ACCORDS D'ENTREPRISES
78291196000055	Signature 7/8/2022	Diffusion 7/25/2022	Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'entreprise	Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger
	78291196000055	Signature 7/26/2021	Diffusion 8/9/2021	Accord Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise	Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	Télécharger
	78291196000055	Signature 10/1/2020	Diffusion 11/13/2020	Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise	Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger
	78291196000055	Signature 7/11/2019	Diffusion 9/5/2019	Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle	Télécharger
	78291196000055	Signature 7/6/2018	Diffusion 8/30/2018	Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Télétravail	Télécharger