UNITÉ LÉGALE
Capital15300 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantJean PASSEGAND
né(e) en 04/1964
Nationalité Française
21120 Pichanges
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (27 actes dans 13 dépôts)
Dépôt N°9462
du 27/11/2024
pdfsOlMhK2I0j6h C0022A1001L005574D20241202H170942TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°2480
du 26/03/2024
pdfEKNQne6ejF9U C0022A1001L012629D20240331H164839TPIJTES003PDBOR
pdfEd1vnfvC09Xc C0022A1001L118631D20240403H174639TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°2523
du 19/04/2017
pdfActe sous seing privé
par David PASSEGAND à Jean PASSEGAND

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour
Dépôt N°4265
du 02/08/2013
pdfActe sous seing privé
Don manuel entre Passegand Jean-Claude et Passegand Jean

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour
Dépôt N°4028
du 06/11/2002
pdfProcès-verbal d'assemblée
Reconstitution de l'actif net
Dépôt N°1671
du 03/05/2002
pdfProcès-verbal d'assemblée
Cession de parts Conversion du capital social en euros Augmentation de capital

Acte sous seing privé
Cession de parts Conversion du capital social en euros Augmentation de capital

Statuts mis à jour
Cession de parts Conversion du capital social en euros Augmentation de capital
Dépôt N°3980
du 07/12/2001
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour
Dépôt N°1527
du 08/06/2000
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège : DIJON (21000) 97 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU

Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège : DIJON (21000) 97 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU

Statuts mis à jour
Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège : DIJON (21000) 97 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU
Dépôt N°74
du 09/01/1998
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement relatif à l'objet social

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°3121
du 22/12/1997
pdfActe sous seing privé
Cession de parts
Dépôt N°2049
du 09/09/1997
pdfProcès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Dépôt N°392
du 06/02/1995
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement relatif à l'objet social

Statuts mis à jour
Dépôt N°1149
du 18/05/1994
pdfActe sous seing privé
Constitution

Procès-verbal d'assemblée
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
28/11/2024
Clôture
31/12/2021		Dépôt
28/10/2022
Clôture
31/12/2019		Dépôt
10/02/2021
Clôture
31/12/2018		Dépôt
29/11/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
12/09/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
07/11/2017
BODACC
11/30/2024DIJONDépôts des compteshtml
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11/28/2024DIJONDépôts des compteshtml
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10/31/2022DIJONDépôts des compteshtml
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2/12/2021DIJONDépôts des compteshtml
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12/4/2019DIJONDépôts des compteshtml
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9/18/2018DIJONDépôts des compteshtml
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11/15/2017DIJONDépôts des compteshtml
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12/1/2016DIJONDépôts des compteshtml
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11/30/2015DIJONDépôts des compteshtml
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6/4/2015DIJONDépôts des compteshtml
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8/9/2013DIJONDépôts des compteshtml
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8/20/2012DIJONDépôts des compteshtml
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10/17/2011DIJONDépôts des compteshtml
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9/20/2010DIJONDépôts des compteshtml
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9/16/2009DIJONDépôts des compteshtml
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8/19/2008DIJONDépôts des compteshtml
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ACCORDS D'ENTREPRISES
68685022300039Signature
11/26/2018		Diffusion
3/18/2025		Protocole d'accord préélectoral pour l'election du CSEElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique


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