395149107 (BUTY ECHAFAUDAGES)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	BUTY ECHAFAUDAGES
Siège Social	RUE DE L'INDUSTRIE 01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCY
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	5/1/1994
N° SIREN	395149107
Capital	9146.94 EUR
Code NAF	43.99B (NAFRev2)
Activité	Travaux de montage de structures métalliques
Effectif salarié	6 à 9
TVA Intracommunautaire	FR51395149107

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
1/1/2008	Changement d'activité → 43.99B (NAFRev2)
12/25/2002	Changement d'activité → 45.2T (NAF1993)
12/25/1994	Changement d'activité → 45.5Z (NAF1993)
5/1/1994	Création → BUTY ECHAFAUDAGES Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
17/12/2002	C est à tort qu il a été indiqué que l établissement de st-André de Corcy route de Trévoux était supprimé. En fait il a été transféré au siège social à Saint-André-de-Corcy, rue de l industrie Date d'effet : 04/11/2002
26/04/2017	La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 60 000.00 FRF nouveau montant : 9 146.94 Eur

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Didier, Yves, Noel PERRIN né(e) en 09/1965 Nationalité Française 69008 Lyon 8eme FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (38 actes dans 9 dépôts)

Dépôt N°3015
du 01/06/2011

	Acte sous seing privé Procès-verbal d'assemblée Démission(s) de gérant(s) Procès-verbal d'assemblée Nomination(s) de gérant(s) Procès-verbal d'assemblée Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée Cession de parts Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Procès-verbal d'assemblée Démission(s) de gérant(s) Procès-verbal d'assemblée Nomination(s) de gérant(s) Procès-verbal d'assemblée Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée Cession de parts Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Procès-verbal d'assemblée Démission(s) de gérant(s) Procès-verbal d'assemblée Nomination(s) de gérant(s) Procès-verbal d'assemblée Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée Cession de parts Statuts mis à jour

Dépôt N°154
du 11/01/2011

	Procès-verbal d'assemblée Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Statuts mis à jour

Dépôt N°2547
du 12/06/2007

Acte sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée
Modification de l'article 8 des statuts

Statuts mis à jour

Dépôt N°2843
du 21/07/2006

Acte sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée
Projet d'une cession de parts

Statuts mis à jour

Dépôt N°5310
du 03/12/2002

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège ST ANDRE DE CORCY, RUE DE L INDUSTRIE

Statuts mis à jour

Dépôt N°1987
du 28/06/2000

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)

Dépôt N°1881
du 20/06/2000

Acte sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts

Déclaration de conformité
Cession de parts

Dépôt N°663
du 26/02/1996

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège SAINT ANDRE DE CORCY (01390) LIEUDIT LA POYPE

Statuts mis à jour

Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt N°7821
du 30/05/1994

dnTbAp4HgMxd RACT9400307382

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 14/05/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 28/04/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 17/05/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 11/06/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 10/06/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 03/05/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 14/06/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 26/04/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
3/18/2025	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
5/16/2024	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
5/2/2023	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
5/20/2022	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
6/15/2021	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
6/14/2020	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
5/7/2019	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
6/22/2018	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
5/4/2017	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
6/16/2016	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
4/11/2015	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
7/16/2014	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
6/29/2013	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
7/21/2012	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
5/11/2011	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
6/16/2011	BOURG-EN-BRESSE	Modifications diverses	Afficher
9/21/2010	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/7/2009	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
9/11/2008	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
39514910700041 (siège)	43.99B	Création 11/4/2002		RUE DE L'INDUSTRIE 01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCY
39514910700025 (secondaire)	45.2T	Création 1/3/1996	Fermeture 12/25/2002	LD LA POYLE 01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCY
39514910700033 (secondaire)	45.2T	Création 1/3/1996	Fermeture 12/25/2002	ROUTE DE TREVOUX 01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCY
39514910700017 (secondaire)	45.5Z	Création 5/1/1994	Fermeture 1/3/1996	45 RUE PAUL ET MARC BARBEZAT 69150 DECINES-CHARPIEU