395262215 (SMITHS DETECTION FRANCE)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	SMITHS DETECTION FRANCE
Siège Social	36 RUE CHARLES HELLER 94400 VITRY-SUR-SEINE
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	6/1/1994
N° SIREN	395262215
Capital	2964645 EUR
Code NAF	26.51B (NAFRev2)
Activité	Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Effectif salarié	200 à 249
TVA Intracommunautaire	FR69395262215

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
8/21/2020	Changement de dénomination sociale → SMITHS DETECTION FRANCE
1/31/2019	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008	Changement d'activité → 26.51B (NAFRev2)
12/25/2004	Changement d'activité → 33.2B (NAFRev1)
1/1/2003	Changement de dénomination sociale → SMITHS HEIMANN
12/25/2002	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/1996	Changement de dénomination sociale → HEIMANN SYSTEMS
6/1/1994	Création → EUROP SCAN SA à conseil d'administration (s.a.i.)

OBSERVATIONS
26/08/2004	Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SMITHS DETECTION EUROPE Forme juridique SAS Siège social 4 rue du Te Village Fret 3453 B BP 10614 93290 TREMBLAY EN FRANCE Rcs B 398 111 856 - AGE du 31/07/2004 avec effet retroactif au 01/08/2003

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Alain, Charles MCINNES né(e) en 07/1974 Nationalité BRITANNIQUE Canterbury CT3 1QU ROYAUME-UNI
	Commissaire aux comptes titulaire	MAZARS -Tour Exaltis - 61 Rue Henri Regnault 92400 Courbevoie
	Directeur Général	Aurélien, Serge, Romain GUILBERT né(e) en 07/1978 Nationalité FRANÇAISE 92160 Antony FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (137 actes dans 58 dépôts)

Dépôt N°15054
du 02/07/2024

8WsN54dcN3R4 C0022A1001L297348D20240707H163334TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°3927
du 16/02/2024

j52JDoDDQ9oC C0022A1001L161250D20240221H170543TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°4628
du 06/03/2023

Ordonnance
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°2957
du 02/02/2022

Ordonnance
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°9302
du 15/04/2021

Décision(s) de l'associé unique
Changement de directeur général

Dépôt N°18376
du 27/08/2020

Décision(s) de l'associé unique
Changement de la dénomination sociale

Statuts mis à jour

Dépôt N°17020
du 03/08/2020

	Extrait de décision(s) de l'associé unique Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	Extrait de décision(s) de l'associé unique Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°16153
du 23/07/2020

	Décision(s) de l'associé unique Changement de président
	Décision(s) de l'associé unique Changement de président

Dépôt N°7987
du 03/03/2020

	Décision(s) de l'associé unique Changement de président Document relatif au bénéficiaire effectif
	Document relatif au bénéficiaire effectif Décision(s) de l'associé unique Changement de président

Dépôt N°7991
du 13/03/2019

	Extrait de procès-verbal Changement de directeur général Document relatif au bénéficiaire effectif
	Document relatif au bénéficiaire effectif Extrait de procès-verbal Changement de directeur général

Dépôt N°4037
du 05/02/2019

	Décision(s) de l'associé unique Démission de commissaire aux comptes suppléant
	Décision(s) de l'associé unique Démission de commissaire aux comptes suppléant

Dépôt N°50569
du 16/08/2018

	Décision(s) de l'associé unique Changement relatif à l'objet social Statuts mis à jour
	Décision(s) de l'associé unique Changement relatif à l'objet social Statuts mis à jour

Dépôt N°7199
du 22/02/2018

	Décision(s) de l'associé unique Reconstitution de l'actif net
	Décision(s) de l'associé unique Reconstitution de l'actif net

Dépôt N°7872
du 04/05/2017

	Décision(s) de l'associé unique Changement de président
	Décision(s) de l'associé unique Changement de président

Dépôt N°1657
du 02/02/2015

	Décision(s) de l'associé unique Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
	Décision(s) de l'associé unique Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Dépôt N°16017
du 06/11/2014

	Décision(s) de l'associé unique Apport Décision(s) de l'associé unique Augmentation du capital social Traité Statuts mis à jour
	Décision(s) de l'associé unique Apport Décision(s) de l'associé unique Augmentation du capital social Traité Statuts mis à jour

Dépôt N°15356
du 27/10/2014

	Décision(s) du président Changement de directeur général
	Décision(s) du président Changement de directeur général

Dépôt N°15232
du 23/10/2014

	Rapport du commissaire aux apports
	Rapport du commissaire aux apports

Dépôt N°10806
du 23/07/2014

	Décision(s) de l'associé unique Augmentation du capital social Décision(s) de l'associé unique Réduction du capital social Décision(s) de l'associé unique Reconstitution de l'actif net Statuts mis à jour
	Décision(s) de l'associé unique Augmentation du capital social Décision(s) de l'associé unique Réduction du capital social Décision(s) de l'associé unique Reconstitution de l'actif net Statuts mis à jour

Dépôt N°7679
du 27/05/2014

	Décision(s) de l'associé unique Changement de président Décision(s) du président Changement de directeur général
	Décision(s) de l'associé unique Changement de président Décision(s) du président Changement de directeur général

Dépôt N°4640
du 26/03/2013

	Décision(s) de l'associé unique Changement de président
	Décision(s) de l'associé unique Changement de président

Dépôt N°3216
du 27/02/2013

	Décision(s) du président Nomination de directeur général
	Décision(s) du président Nomination de directeur général

Dépôt N°17892
du 13/12/2012

	Décision(s) du président Révocation directeur général délégué
	Décision(s) du président Révocation directeur général délégué

Dépôt N°10898
du 25/07/2012

Décision(s) du président
Nomination de directeur général

Dépôt N°906
du 18/01/2012

	Extrait de procès-verbal Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Décision(s) du président Démission de directeur général
	Extrait de procès-verbal Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Décision(s) du président Démission de directeur général

Dépôt N°10157
du 13/07/2011

Décision(s) du président
Changement de directeur général

Dépôt N°17966
du 28/12/2010

Extrait de procès-verbal
Reconstitution de l'actif net

Dépôt N°1546
du 02/02/2010

Extrait de procès-verbal
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Dépôt N°4261
du 19/03/2007

Extrait de procès-verbal
Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Dépôt N°16850
du 14/12/2006

Décision(s) de l'associé unique

Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°10618
du 18/08/2005

Décision(s) de l'associé unique
Démission de directeur général

Dépôt N°9121
du 20/07/2005

Décision(s) de l'associé unique
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Dépôt N°14386
du 04/11/2004

Décision(s) du président
DEMISSION DIRECTEUR GENERAL ADJOINT

Dépôt N°11162
du 26/08/2004

Traité
Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Décision(s) de l'associé unique
Fusion absorption

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Déclaration de conformité

Rapport du commissaire à la fusion
Sur la rémunération des apports

Rapport du commissaire à la fusion
sur la valeur des apports

Dépôt N°11163
du 26/08/2004

Rapport du commissaire à la fusion
Sur la rémunération des apports

Rapport du commissaire à la fusion
sur la valeur des apports

Décision(s) de l'associé unique
Fusion absorption

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Traité
Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Statuts mis à jour

Déclaration de conformité

Dépôt N°8521
du 29/06/2004

Projet de traité de fusion

Dépôt N°4314
du 26/03/2004

Ordonnance
Nomination de commissaire à la fusion

Dépôt N°3583
du 10/03/2004

Décision(s) de l'associé unique
Changement de directeur général

Dépôt N°1233
du 27/01/2004

Décision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Statuts mis à jour

Dépôt N°7591
du 13/06/2003

Décision(s) de l'associé unique
Ancienne dénomination : HEIMANN SYSTEMS

Décision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Statuts mis à jour

Dépôt N°17757
du 13/12/2002

Décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour

Dépôt N°13699
du 03/10/2002

Décision(s) de l'associé unique
Ancien siège social : 45 rue d'Antony silic 171 94150 RUNGIS

Statuts mis à jour

Dépôt N°7566
du 24/05/2002

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Ancienne forme juridique : Société Anonyme

Rapport du commissaire à la transformation

Statuts mis à jour

Dépôt N°9337
du 06/08/2001

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°6522
du 30/06/2000

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Conversion du capital en euros

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général

Dépôt N°6523
du 30/06/2000

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Conversion du capital en euros

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°11207
du 27/10/1999

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Divers

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°8629
du 12/08/1998

Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°2267
du 23/02/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Divers

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°6933
du 07/07/1997

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
EN HEIMANN SYSTEMS

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°4154
du 16/04/1997

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)

Rapport du commissaire aux apports
Divers

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Divers

Dépôt N°1111
du 29/01/1997

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Dépôt N°2767
du 29/02/1996

Acte modificatif
MODIFICATION CONSEIL D'ADMINISTRATION

Dépôt N°12108
du 28/10/1994

Acte modificatif
Divers

Acte modificatif
CONTRAT D'APPORT.

Acte modificatif
MODIFICATION DIRECTEUR GENERAL. AUGMENTATION DU CAPITAL.

Dépôt N°10092
du 13/09/1994

Acte modificatif
APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SA SCHLUMBERGER INDUSTRIES A LA SA EUROP SCAN. RAPPORT DEPOSE AU GREFFE LE 2 SEPTEMBRE 1994

Dépôt N°7752
du 11/07/1994

Acte modificatif
Nomination de commissaire aux apports

Dépôt N°6112
du 02/06/1994

Statuts constitutifs
Divers

Dépôt
du Invalid Date

SMITHS DETECTION FRANCE - PV DECISIONS PRESIDENT 03 09 2024 log

COMPTES
Clôture 31/07/2024	Dépôt 12/02/2025	Télécharger Télécharger
Clôture 31/07/2023	Dépôt 06/05/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/07/2022	Dépôt 22/03/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/07/2021	Dépôt 01/02/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/07/2020	Dépôt 01/09/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/07/2019	Dépôt 30/07/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/07/2018	Dépôt 05/02/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/07/2017	Dépôt 22/02/2018	Télécharger Télécharger

BODACC
2/25/2025	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
5/12/2024	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
7/4/2024	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
9/19/2024	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
3/24/2023	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
2/3/2022	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
4/18/2021	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
9/3/2021	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
9/1/2020	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
8/4/2020	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
8/6/2020	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
3/6/2020	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
7/28/2020	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
2/7/2019	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
2/19/2019	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
3/15/2019	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
8/19/2018	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
3/6/2018	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
5/10/2017	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
2/2/2016	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
12/21/2016	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
2/19/2015	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
11/16/2014	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
6/5/2014	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
11/4/2014	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
3/7/2014	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
7/31/2014	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
4/4/2013	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
3/7/2013	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
12/23/2012	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
2/13/2012	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
12/18/2012	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
2/13/2012	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
1/26/2012	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
8/2/2012	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
1/18/2011	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
7/22/2011	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
3/17/2011	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
1/22/2010	CRETEIL	Dépôts des comptes	Afficher
1/5/2009	CRETEIL	Dépôts des comptes	Afficher
3/7/2008	CRETEIL	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
39526221500043 (siège)	26.51B	Création 10/21/2002		36 RUE CHARLES HELLER 94400 VITRY-SUR-SEINE
39526221500035 (secondaire)	33.2B	Création 9/1/2000	Fermeture 12/31/2001	134 RUE JULIAN GRIMAU 94400 VITRY-SUR-SEINE
39526221500027 (secondaire)	33.2B	Création 6/1/1994	Fermeture 10/13/1999	21 RUE DE LA GROSSE PIERRE SILIC 94150 RUNGIS
39526221500019 (secondaire)	33.2B	Création 6/1/1994	Fermeture 10/21/2002	45 RUE D’ANTONY 94150 RUNGIS

MARQUES

BREVETS
FR 3145940	ENSEMBLE ARCHITECTURE PRESENTANT UNE GEOMETRIE PARTICULIERE DE FIBRES FORMANT UN BLINDAGE CONTRE LES RAYONNEMENTS ELECTROMAGNETIQUES	2/19/2023	3/1/2026
FR 3047756	ENSEMBLE ARCHITECTURE FORMANT UN BLINDAGE CONTRE LES RAYONNEMENTS ELECTROMAGNETIQUES.	2/16/2016	3/1/2026

DESSINS ET MODÈLES