RSM RHONE-ALPES
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeRSM RHONE-ALPES
Siège Social2 B RUE TETE D'OR
2 BIS
69006 LYON
Nom CommercialARTUS
ARIES
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation10/1/1994
N° SIREN398384198
Capital2001488 EUR
Code NAF69.20Z (NAFRev2)
ActivitéActivités comptables
Effectif salariéInconnu
TVA IntracommunautaireFR86398384198
HISTORIQUE
3/15/2018Changement de catégorie → économie non sociale
1/25/2016Changement de dénomination sociale → RSM RHONE-ALPES
1/1/2008Changement d'activité → 69.20Z (NAFRev2)
10/1/2007Changement de dénomination usuelle → ARTUS
6/12/2006Changement de dénomination sociale → RSM CCI CONSEILS COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE COMPTABILITE DE CONTROLE D INFORMATION ET DE CONSEILS
12/25/2003Changement d'activité → 74.1C (NAFRev1)
12/25/2002Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2002Changement de dénomination sociale → CCI CONSEILS CIE FIDUC.COMPTA.CONTR.INFO
1/1/1995Changement de dénomination sociale → CCI CONSEILS COMP.FIDUC.COMPTABILITE
10/1/1994Création → CCI GESTION EURL SA à directoire (s.a.i.)
OBSERVATIONS
30/06/1995 DM du 30/06/95 : Capital porté à 9 936 100 Frs suite à l'apport partiel d'actif de la branche complète et autonome d'activité d'expert comptable et de commissaire aux comptes par la société CCI CONSEILS COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE COMPTABILITE DE CONTROLE D'INFORMATION ET DE CONSEILS, RCS LYON B 304 428 030, SA dont le siège est à LYON 69002 46 Rue du Pdt Edouard Herriot, avec effet au 01/10/1994. DECLARATION MODIFICATIVE du 04 Avril 1996 Transfert du siège social et de l'établissement principal de 46 Rue Président Edouard Herriot 69002 LYON à 2 Bis Rue Tête D'Or 69006 LYON à compter du 11/03/1996
22/10/2007 Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ARIES 2 Rue de la Tête d'Or 69006 LYON, 379 928 666 RCS GTC Lyon avec date d'effet rétroactif au 01/01/2007
01/02/2016 Noms de domaine Internet : rsm-rhone-alpes.fr , rsm-ra.fr.
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes titulairePhilippe ROUX
69300 Caluire-et-Cuire
FRANCE
typePrésident de SASPierre-michel MONNERET
né(e) en 07/1963
Nationalité Française
69004 Lyon
FRANCE
typeCommissaire aux comptes suppléantEmmanuel MEUNIER
né(e) en 09/1968
Nationalité Française
69400 Limas
FRANCE
typeAdministrateurBertrand DUFOUR
né(e) en 09/1983
Nationalité Française
69110 Sainte-Foy-lès-Lyon
FRANCE
typeAdministrateurGael DHALLUIN
né(e) en 01/1972
Nationalité Française
69130 Écully
FRANCE
typeAdministrateurJean-marc, Christian MOREL
né(e) en 05/1964
Nationalité Française
69006 Lyon
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
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ACTES - (102 actes dans 46 dépôts)
Dépôt N°A2024/019288
du 24/05/2024
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2023/033906
du 25/09/2023
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2022/022534
du 13/06/2022
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision(s) du président
Dépôt N°A2022/009736
du 04/03/2022
pdfStatuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
Dépôt N°A2022/009323
du 01/03/2022
pdfTraité de fusion
Projet de fusion
Dépôt N°A2022/009324
du 01/03/2022
pdfTraité de fusion
Projet de fusion
Dépôt N°A2022/009325
du 01/03/2022
pdfTraité de fusion
Projet de fusion
Dépôt N°A2019/009148
du 15/03/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2019/004689
du 07/02/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°A2019/001419
du 14/01/2019
pdfExtrait de procès-verbal du conseil d'administration
Décision sur la modification du capital social

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°A2018/020410
du 17/07/2018
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2018/018974
du 04/07/2018
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts
Dépôt N°A2016/003218
du 01/02/2016
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2015/015075
du 16/06/2015
pdfDécision(s) du président
Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2015/005125
du 20/02/2015
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2014/004816
du 18/02/2014
pdfStatuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
Dépôt N°9402
du 10/04/2012
pdfAttestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
pdfAttestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
pdfAttestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
pdfAttestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°4226
du 10/02/2012
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
Dépôt N°15451
du 01/07/2011
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
Dépôt N°13130
du 21/06/2010
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°1112
du 15/01/2010
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°6193
du 19/03/2009
pdfXAVnyO2iMs4r RACT0900086723
Dépôt N°1390
du 20/01/2009
pdfJWGFrk2ejdrF RACT0900778855
Dépôt N°27597
du 18/12/2007
pdfpI53TMA0nXi7 RACT0800543923
Dépôt N°22854
du 22/10/2007
pdfNpNdY1XyVIyz RACT0700400390
Dépôt N°20431
du 21/09/2007
pdfJORucVFIthvD RACT0700956725
Dépôt N°13997
du 28/06/2007
pdfvs9hQ8X6yDCO RACT0700385059
Dépôt N°13588
du 21/06/2007
pdfJDBta85dCEW8 RACT0700147371
Dépôt N°15160
du 26/07/2006
pdfwySQIM4KvG71 RACT0600569512
Dépôt N°4884
du 09/03/2005
pdfBYEqvzSmhJi5 RACT0500986352
Dépôt N°10732
du 04/06/2003
pdfNHRylPg4LB4g RACT0300261714
Dépôt N°23472
du 06/11/2002
pdfqvik0ttTlgmJ RACT0201132595
Dépôt N°8862
du 12/04/2002
pdfhZYq6HaDouuD RACT0200446418
Dépôt N°10198
du 08/06/2001
pdfpj8Q6kHxlE9i RACT0100389144
Dépôt N°20061
du 04/12/2000
pdfdDvwqS6AwOtQ RACT0100135390
Dépôt N°9351
du 24/06/1997
pdf5cjTmqt7yVU1 RACT9700409380
Dépôt N°16738
du 08/11/1996
pdfRx96oVFTquuh RACT9600614996
Dépôt N°5735
du 04/04/1996
pdfFZ8dLUtAYuqO RACT9600260998
Dépôt N°9475
du 30/06/1995
pdfP2HRLGuVUomH RACT9500455091
Dépôt N°7258
du 12/05/1995
pdfGmL5BLFwV9cU RACT9500331522
Dépôt N°3703
du 07/03/1995
pdflpUeiNLiAv6M RACT9500225929
Dépôt N°3704
du 07/03/1995
pdf0Ldy0PTiLmv1 RACT9500225930
Dépôt N°2573
du 15/02/1995
pdffQdbVgisHmSr RACT9500183245
Dépôt N°38
du 26/01/1995
pdfeEsM6TJJTRa0 RACT9500124310
Dépôt N°14051
du 23/09/1994
pdfkxLnSdGjqhNg RACT9400508046
Dépôt
du Invalid Date
pdfPV RSM RA 5eme RESOLUTION
COMPTES
Clôture
30/06/2023		Dépôt
30/01/2024
Clôture
30/06/2022		Dépôt
25/01/2023
Clôture
31/08/2021		Dépôt
23/03/2022
Clôture
31/08/2020		Dépôt
18/02/2021
Clôture
31/08/2019		Dépôt
05/03/2020
Clôture
31/08/2018		Dépôt
30/01/2019
Clôture
31/08/2017		Dépôt
06/04/2018
Clôture
31/08/2016		Dépôt
27/03/2017
BODACC
2/8/2024LYONDépôts des compteshtml
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5/30/2024LYONModifications diverseshtml
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10/5/2023LYONModifications diverseshtml
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2/2/2023LYONDépôts des compteshtml
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3/4/2022LYONVentes et cessionshtml
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3/4/2022LYONVentes et cessionshtml
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3/31/2022LYONDépôts des compteshtml
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3/4/2022LYONVentes et cessionshtml
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3/4/2021LYONDépôts des compteshtml
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3/19/2020LYONDépôts des compteshtml
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2/21/2019LYONDépôts des compteshtml
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4/4/2019LYONModifications diverseshtml
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2/21/2019LYONModifications diverseshtml
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1/20/2019LYONModifications diverseshtml
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8/5/2018LYONModifications diverseshtml
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5/3/2018LYONDépôts des compteshtml
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4/26/2017LYONDépôts des compteshtml
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3/29/2016LYONDépôts des compteshtml
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2/25/2016LYONModifications diverseshtml
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7/8/2015LYONModifications diverseshtml
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3/25/2015LYONModifications diverseshtml
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3/10/2015LYONDépôts des compteshtml
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2/28/2014LYONDépôts des compteshtml
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3/12/2014LYONModifications diverseshtml
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3/11/2013LYONDépôts des compteshtml
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3/5/2012LYONDépôts des compteshtml
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2/29/2012LYONModifications diverseshtml
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5/10/2012LYONModifications diverseshtml
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7/27/2011LYONModifications diverseshtml
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8/8/2011LYONDépôts des compteshtml
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8/2/2010LYONDépôts des compteshtml
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2/14/2010LYONModifications diverseshtml
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7/11/2010LYONModifications diverseshtml
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4/26/2009LYONModifications diverseshtml
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8/8/2009LYONDépôts des compteshtml
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2/28/2009LYONModifications diverseshtml
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8/10/2008LYONDépôts des compteshtml
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2/8/2008LYONModifications diverseshtml
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1/24/2008LYONModifications diverseshtml
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ETABLISSEMENTS
39838419800030
(siège)		69.20ZCréation
3/11/1996		 2 B RUE TETE D'OR
2 BIS
69006 LYON
39838419800048
(secondaire)		74.1CCréation
1/2/2003		Fermeture
8/18/2006		3 RUE DE LOGELBACH
75017 PARIS
39838419800022
(secondaire)		74.1CCréation
3/15/1995		Fermeture
1/2/2003		65 AVENUE KLEBER
75016 PARIS
39838419800014
(secondaire)		74.1CCréation
10/1/1994		Fermeture
12/25/1996		46 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT
69002 LYON
ACCORDS D'ENTREPRISES
34318406500021Signature
2/20/2020		Diffusion
3/3/2021		ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAILTélétravail


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