399553304 (SOISY ARROSAGE)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	SOISY ARROSAGE
Siège Social	11 RUE LOUIS ARMAND 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	12/23/1994
N° SIREN	399553304
Capital	75000 EUR
Code NAF	81.30Z (NAFRev2)
Activité	Services d'aménagement paysager
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR78399553304

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
9/1/2020	Changement de catégorie → économie non sociale
2/23/2012	Transfert de siège → 399553304 00029
1/1/2008	Changement d'activité → 81.30Z (NAFRev2)
11/30/2006	Changement de dénomination sociale → SOISY ARROSAGE
12/25/1995	Changement d'activité → 01.4B (NAF1993)
1/1/1995	Transfert de siège → 399553304 00011
1/1/1995	Changement de forme → Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
1/1/1995	Réouverture de la société
12/23/1994	Création → JAUNEAU SARL

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Pierre-alain, Michel MADELAINE né(e) en 11/1972 Nationalité Française 78910 Orgerus FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (39 actes dans 13 dépôts)

Dépôt
du 03/03/2025

SOISY ARROSAGE Rapport CAT 28 02 2025

Dépôt N°2489
du 23/02/2012

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert du siège social Acte sous seing privé Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert du siège social Acte sous seing privé Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert du siège social Acte sous seing privé Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°2490
du 23/02/2012

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°9066
du 17/08/2010

	Décision(s) de l'associé unique AGREMENT D'UN PROJET D'APPORT DE TITRES DE LA SOCIETE AU PROFIT DE LA SOCIETE CIVILE A CONSTITUER PARM. Décision(s) de l'associé unique Agrément de nouveaux associés Décision(s) de l'associé unique SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'APPORT PROJETE. Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	Décision(s) de l'associé unique AGREMENT D'UN PROJET D'APPORT DE TITRES DE LA SOCIETE AU PROFIT DE LA SOCIETE CIVILE A CONSTITUER PARM. Décision(s) de l'associé unique Agrément de nouveaux associés Décision(s) de l'associé unique SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'APPORT PROJETE. Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°6713
du 26/06/2007

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) relative(s) au(x) gérant(s)

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°9788
du 26/10/2004

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
A

Dépôt N°9312
du 27/10/2003

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de co-gérant

Dépôt N°10079
du 13/12/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement(s) de gérant(s)

Dépôt N°160
du 07/01/2000

Rapport du commissaire aux comptes
Changement de forme juridique

Rapport du commissaire aux comptes
Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°6848
du 26/09/1997

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°6901
du 29/09/1995

Acte modificatif
CHANGEMENT DE PCA

Dépôt N°811
du 27/01/1995

Statuts constitutifs
APPORT (DATE DE CLOTURE : 31 DECEMBRE)

Dépôt
du Invalid Date

	Cession part enregistree
	Statuts mis a jour signes compressed
	PV signe

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 13/08/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 29/07/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 16/07/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 05/10/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 09/03/2023	Télécharger Télécharger

BODACC
7/21/2024	PONTOISE	Dépôts des comptes	Afficher
8/1/2024	PONTOISE	Dépôts des comptes	Afficher
8/16/2024	PONTOISE	Dépôts des comptes	Afficher
10/8/2023	PONTOISE	Dépôts des comptes	Afficher
3/12/2023	PONTOISE	Dépôts des comptes	Afficher
3/2/2012	PONTOISE	Modifications diverses	Afficher

ETABLISSEMENTS
39955330400029 (siège)	81.30Z	Création 2/23/2012		11 RUE LOUIS ARMAND 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY
39955330400037 (secondaire)	81.30Z	Création 9/1/2020		4 RUE DE NIEPPE 59284 PITGAM
39955330400011 (secondaire)	81.30Z	Création 12/23/1994	Fermeture 12/31/2010	1 B PLACE HENRI SESTRE 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY