403078983 (BESSOT TP)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	BESSOT TP
Siège Social	45 CHEMIN DE BASSALER 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	4/1/1995
N° SIREN	403078983
Capital	80000 EUR
Code NAF	41.20B (NAFRev2)
Activité	Construction d'autres bâtiments
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR41403078983

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
6/12/2020	Changement de catégorie → économie non sociale
6/12/2020	Changement d'activité → 41.20B (NAFRev2)
6/12/2020	Changement de dénomination sociale → BESSOT TP
1/1/2008	Changement d'activité → 43.12A (NAFRev2)
12/25/1995	Changement d'activité → 45.1A (NAF1993)
4/1/1995	Création → ENTREPRISE BESSOT ET FILS Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Bruno BESSOT né(e) en 02/1965 Nationalité Française 19600 Chartrier-Ferrière FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (19 actes dans 9 dépôts)

Dépôt N°2450
du 29/06/2020

	Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Changement de la dénomination sociale Décision(s) de l'associé unique Augmentation du capital social Décision(s) de l'associé unique Extension de l'objet social
	Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Changement de la dénomination sociale Décision(s) de l'associé unique Augmentation du capital social Décision(s) de l'associé unique Extension de l'objet social

Dépôt N°2284
du 01/10/2015

	Expédition d'un acte authentique Donation de parts Statuts mis à jour
	Expédition d'un acte authentique Donation de parts Statuts mis à jour

Dépôt N°887
du 02/08/2006

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts

Dépôt N°888
du 02/08/2006

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
constatation don manuel d'une part sociale - statuts à jour

Dépôt N°4
du 02/01/2002

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
ET CONVERSION EN EUROS - STATUTS A JOUR

Dépôt N°98
du 24/01/2001

Expédition d'un acte authentique
Cession ou donation de parts

Dépôt N°189
du 12/02/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SARL - CONSTATATION DE LA FIN DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - NOMINATION DES GERANTS - STATUTS A JOUR

Dépôt N°1108
du 14/12/1995

Statuts constitutifs
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 01/12/95 - ATTESATION DE DEPOT TRAITE D'APPORT

Dépôt N°1109
du 14/12/1995

Rapport
Divers

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

BODACC
11/22/2024	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
1/13/2023	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
11/17/2023	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
12/10/2021	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
12/31/2020	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
12/11/2019	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
12/26/2018	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
1/26/2017	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
12/30/2017	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
2/5/2016	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
12/13/2014	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
2/5/2014	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
2/11/2013	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
1/16/2012	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
2/14/2011	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
4/19/2010	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
1/23/2009	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher
1/13/2008	BRIVE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
40307898300018 (siège)	41.20B	Création 4/1/1995		45 CHEMIN DE BASSALER 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

MARQUES
FR	Addictions Magazine de l'Association Nationale de Prévention de l'Alcoolisme	16, 38, 41	3/4/2003	3/4/2013
FR	Papillon, ensemble déployons nos ailes	41	11/23/2023	11/23/2033
FR	défi de janvier 2025	16, 35, 36, 41, 44	2/12/2025	2/12/2035
FR	Le Défi De Janvier	16, 35, 36, 41, 44	11/27/2023	11/27/2033

BREVETS

DESSINS ET MODÈLES

ACCORDS D'ENTREPRISES
33156643000384	Signature 7/8/2021	Diffusion 8/23/2021	ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D'ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS	Télétravail	Télécharger
	33156643000384	Signature 7/11/2019	Diffusion 8/13/2019	Procès-verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire - Année 2019	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Système de rémunération (autres qu'évolution)	Télécharger
	33156643000384	Signature 5/14/2019	Diffusion 7/5/2019	Accord d'entreprise sur le don de jours	Dispositifs don de jour et jour de solidarité	Télécharger
	33156643000384	Signature 3/23/2018	Diffusion 7/10/2018	Accord concernant la mise en oeuvre du vote électronique	Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger