403145253 (SARL SAGNARD RAYMOND ET FILS)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	SARL SAGNARD RAYMOND ET FILS
Siège Social	8 ROUTE DU PUY 43700 ARSAC-EN-VELAY
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	1/1/1996
N° SIREN	403145253
Capital	7622.45 EUR
Code NAF	43.12A (NAFRev2)
Activité	Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR1403145253

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
5/1/2013	Transfert de siège → 403145253 00056
1/1/2008	Changement d'activité → 43.12A (NAFRev2)
1/1/1998	Changement de dénomination sociale → SARL SAGNARD RAYMOND ET FILS
12/25/1996	Changement d'activité → 45.1A (NAF1993)
1/1/1996	Création → SARL SAGNARD MAURICE ET FILS Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
22/12/1995	Historique des observations RCS : JOURNAL DE CONSTITUTION : L'EVEIL DE LA HAUTE- LOIRE
01/01/2002	Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
09/09/2013	Fermeture d'un établissement secondaire sis 25 Avenue des Sports 43700 BRIVES-CHARENSAC à compter du 31/12/2007

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Franck, Raymond SAGNARD né(e) en 07/1975 Nationalité Française 43700 Arsac-en-Velay FRANCE
	Gérant	Franck SAGNARD né(e) en 07/1975 43700 ARSAC EN VELAY FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (14 actes dans 6 dépôts)

Dépôt N°A2017/001186
du 14/06/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts

Dépôt N°A2013/001681
du 10/09/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Expédition d'un acte authentique
Donation

Dépôt N°A2013/001682
du 10/09/2013

Dépôt N°50
du 11/01/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de gérant

Dépôt N°980182
du 17/02/1998

Procès-verbal d'assemblée générale
Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Cession de parts

Acte sous seing privé
Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Cession de parts

Statuts mis à jour
Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Cession de parts

Dépôt N°1223
du 22/12/1995

Décision(s) des associés
Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création

Statuts constitutifs
Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 27/08/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 13/10/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 12/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 21/09/2020	Télécharger Télécharger

BODACC
9/5/2024	LE PUY EN VELAY	Dépôts des comptes	Afficher
10/19/2023	LE PUY EN VELAY	Dépôts des comptes	Afficher
8/18/2022	LE PUY EN VELAY	Dépôts des comptes	Afficher
8/5/2021	LE PUY EN VELAY	Dépôts des comptes	Afficher
10/4/2020	LE PUY EN VELAY	Dépôts des comptes	Afficher
8/22/2019	LE PUY EN VELAY	Dépôts des comptes	Afficher
8/9/2018	LE PUY EN VELAY	Dépôts des comptes	Afficher
8/8/2017	LE PUY EN VELAY	Dépôts des comptes	Afficher
8/25/2016	LE PUY EN VELAY	Dépôts des comptes	Afficher
7/23/2015	LE PUY EN VELAY	Dépôts des comptes	Afficher
8/11/2014	LE PUY EN VELAY	Dépôts des comptes	Afficher
9/25/2013	COMMERCE DU PUY	Modifications diverses	Afficher
8/20/2013	LE PUY EN VELAY	Dépôts des comptes	Afficher
9/22/2013	COMMERCE DU PUY	Ventes et cessions	Afficher
8/1/2012	COMMERCE DU PUY	Dépôts des comptes	Afficher
7/25/2011	COMMERCE DU PUY	Dépôts des comptes	Afficher
9/6/2010	COMMERCE DU PUY	Dépôts des comptes	Afficher
8/31/2009	COMMERCE DU PUY	Dépôts des comptes	Afficher
8/29/2008	COMMERCE DU PUY	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
40314525300056 (siège)	43.12A	Création 5/1/2013		8 ROUTE DU PUY 43700 ARSAC-EN-VELAY
40314525300031 (secondaire)	43.12A	Création 1/1/1996		LES ROCHES 43700 CHASPINHAC
40314525300049 (secondaire)	43.12A	Création 4/1/1998	Fermeture 1/1/2010	LE BOURG 43210 VALPRIVAS
40314525300023 (secondaire)	43.12A	Création 1/1/1998	Fermeture 5/1/2013	LES PRADEAUX 43700 ARSAC-EN-VELAY
40314525300015 (secondaire)	45.1A	Création 1/1/1996	Fermeture 10/9/2002	25 AVENUE DES SPORTS 43700 BRIVES-CHARENSAC