UNITÉ LÉGALE
Capital3000000 EUR
OBSERVATIONS
15/07/2015 La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur
REPRÉSENTANTS
typeGérantDavid ESSER
né(e) en 10/1971
Nationalité FRANÇAISE
13340 Rognac
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (27 actes dans 11 dépôts)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
pdfProcès-verbal
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession de parts sociales

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Divers
Entre M HAMET Franck d'une part et M ESSER David d'autre part

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège AU 2 VOIE D'ESPAGNE - CLAIRIERE DE L'ANJOLY BAT C 13127 VITROLLES

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 3 RUE DE STOCKHOLM - VITROLLES

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Formation de la société
pdfSTATUTS 230524-Signe
pdfProces-verbal d assemblee generale-Signe
pdfSTATUTS 230524-Signe
pdfProces-verbal d assemblee generale-Signe
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
02/07/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
04/09/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
20/07/2022
BODACC
7/18/2024SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
10/13/2023SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
8/4/2022SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
8/10/2021SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
8/13/2020SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
8/6/2019SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
8/7/2018SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
7/13/2017SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
8/22/2016SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
8/11/2015SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
8/4/2014SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
8/9/2013SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
8/22/2012SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
10/25/2011SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
9/17/2010SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
8/26/2009SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
7/12/2008SALON-DE-PROVENCEDépôts des comptes
MARQUES
BREVETS
FR 2879435DISPOSITIF DE MAINTIEN DE FILS METALLIQUES DANS DES SYSTEMES MEDICAUX12/19/20041/1/2019
FR 2758090SYSTEME DE TRANSFERT D'ENERGIE D'ELECTROTHERAPIE1/7/1997
FR 2739015SYSTEME DE STIMULATION DE NERF A CONDUCTEUR REPOSITIONNABLE9/25/1995
FR 2930715DISPOSITIF INTEGRE INCORPORANT UN CATHETER PORTE-CAPILLAIRE ET UNE TIGE A AIGUILLE POUR FACILITER LE PRELEVEMENT SECURITAIRE DE SANG FOETAL4/29/20085/1/2011
FR 2879468DISPOSITIF INTEGRE DE CARDIO-VERSION ET STIMULATION ATRIALES TRANSOESOPHAGIENNES12/19/2004
EP 0711125CAPTEUR FOETAL7/19/1994
DESSINS ET MODÈLES