SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	30000 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
28/02/2024	Par jugement en date du 28/02/2024, le Tribunal de Commerce de NANTES a constaté l'exécution du plan de continuation et met fin à la mission du commissaire à l'exécution du plan Maître Sophie GAUTIER.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Pascal, Jean JAMET né(e) en 07/1968 Nationalité Française 44980 Sainte-Luce-sur-Loire FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (45 actes dans 12 dépôts)

Dépôt N°17927
du 10/11/2023

Extrait de procès-verbal
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Dépôt N°17616
du 02/12/2019

Décision(s) de l'associé unique
Transfert du siège social

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°11981
du 27/10/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°6707
du 24/06/2014

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts ENTRE M KEVIN BLANCHE ET M PASCAL JAMET

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts ENTRE M MARC BURTON ET M LUC PECOT

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts ENTRE M JEROME CERCLE, M SYLVAIN BROSSEAU, M PASCAL JAMET, MME AURELIE SAVOUREL ET M YANN CHEVALIER

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts ENTRE MME SANDRINE BANES ET M SYLVAIN BROSSEAU

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts ENTRE M JEAN MARIE ANDOUARD ET M LUC PECOT

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°7180
du 27/06/2012

	Acte sous seing privé Cession ou donation de parts ENTRE MME STEPHANIE JAMETET M PASCAL JAMET Procès-verbal Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession ou donation de parts ENTRE MME STEPHANIE JAMETET M PASCAL JAMET Procès-verbal Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession ou donation de parts ENTRE MME STEPHANIE JAMETET M PASCAL JAMET Procès-verbal Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Dépôt N°3108544
du 18/08/2011

	Acte sous seing privé Cession ou donation de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession ou donation de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession ou donation de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Dépôt N°8343
du 29/08/2007

ZXoGjVmbRpcp RACT0700595436

Dépôt N°1654
du 25/02/2005

RdlyBtFlJitn RACT0500195040

Dépôt N°996550
du 03/11/1999

Procès-verbal d'assemblée générale
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Dépôt N°965902
du 17/10/1996

Statuts mis à jour

Acte sous seing privé
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts

Dépôt N°964160
du 30/07/1996

Procès-verbal d'assemblée générale
Changement relatif à l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°960446
du 25/01/1996

Attestation bancaire

Statuts constitutifs
Formation de société commerciale

Statuts constitutifs
Nomination(s) de gérant(s)

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 29/08/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 23/08/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 02/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 21/07/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 14/12/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2015	Dépôt 25/03/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 25/03/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 25/03/2019	Télécharger Télécharger

BODACC
9/8/2024	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
10/2/2023	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
8/11/2022	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
7/30/2021	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
12/23/2020	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
12/11/2019	NANTES	Modifications diverses	Afficher
4/4/2019	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
4/4/2019	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
4/4/2019	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
6/24/2015	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
8/11/2014	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
7/1/2013	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
7/30/2012	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
10/16/2012	NANTES	Procédures collectives	Afficher
8/8/2011	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
3/22/2011	NANTES	Procédures collectives	Afficher
8/26/2010	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
8/12/2009	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
8/14/2008	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher