UNITÉ LÉGALE
Capital50000 EUR
OBSERVATIONS
29/01/1998 TRANSFERT DU SIEGE ANCIEN : 1 RUE ST DOMINIQUE 48000 MENDE NOUVEAU : 32 LOT CLEMENTIDE ST CLEMENT LA RIVIERE 34980 ST GELY DU FESC (ANCIEN ETS SECONDAIRE DEVIENT SIEGE ET ETS PRINCIPAL) A COMPTER DU 01/01/98
28/10/1998 TRANSFERT DE SIEGE ET D'ETABLISSEMENT PRINCIPAL ANCIEN : 32 LOT CLEMENTIDE ST CLEMENT LA RIVIERE 34980 ST GELY DU FESC NOUVEAU : 154 RUE GEORGES GUYNEMER 34135 MAUGUIO CEDEX A COMPTER DU 15/09/98
05/09/2001 CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS ANCIEN : 100.000 FRS NOUVEAU : 15.245 EUROS Date d'effet : 29/06/2001
REPRÉSENTANTS
typeGérantJulien, Michel, Serge BOUGETTE
né(e) en 08/1970
Nationalité Française
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
typeGérantPhilippe, Roger POMA
né(e) en 12/1962
Nationalité Française
34070 Montpellier
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (77 actes dans 15 dépôts)
Dépôt N°15676
du 01/09/2022
pdfStatuts mis à jour

Acte sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) relative(s) aux associés
Dépôt N°17208
du 23/09/2020
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°951
du 06/01/2020
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)
Dépôt N°31062
du 01/10/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports
Dépôt N°18860
du 28/06/2019
pdfRapport du commissaire aux apports
pdfRapport du commissaire aux apports
pdfRapport du commissaire aux apports
Dépôt N°9471
du 22/03/2019
pdfDécision de gérance
Réduction du capital social

Décision de gérance
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfDécision de gérance
Réduction du capital social

Décision de gérance
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfDécision de gérance
Réduction du capital social

Décision de gérance
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfDécision de gérance
Réduction du capital social

Décision de gérance
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°35714
du 28/11/2018
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)
Dépôt N°9575
du 27/07/2017
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de gérant(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de gérant(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de gérant(s)
Dépôt N°11182
du 20/09/2011
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°3873
du 09/04/2010
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 393 RUE CHARLES LINDBERGH - MAUGUIO

Statuts mis à jour

Liste des sièges sociaux antérieurs
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 393 RUE CHARLES LINDBERGH - MAUGUIO

Statuts mis à jour

Liste des sièges sociaux antérieurs
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 393 RUE CHARLES LINDBERGH - MAUGUIO

Statuts mis à jour

Liste des sièges sociaux antérieurs
Dépôt N°5748
du 05/09/2001
pdfProcès-verbal d'assemblée
CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

Statuts mis à jour
CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
Dépôt N°5836
du 28/10/1998
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 154 RUE GEORGES GUYNEMER MAUGUIO

Statuts mis à jour

Acte sous seing privé
Cession de parts

Acte sous seing privé
CESSION ENTRE MLLE ANNE BARAILLE, MLLE ANNE CHASSANG ET MR JULIEN BOUGETTE
Dépôt N°5837
du 28/10/1998
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Acte sous seing privé
CESSION ENTRE MLLE ANNE BARAILLE, MLLE ANNE CHASSANG ET MR JULIEN BOUGETTE

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 154 RUE GEORGES GUYNEMER MAUGUIO

Statuts mis à jour
Dépôt N°549
du 29/01/1998
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège DE MENDE A MONTPELLIER

Statuts mis à jour
Dépôt N°24
du 19/01/1996
pdf07lGV55uFOLN RACT9600079884
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
29/05/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
25/04/2024
Clôture
31/12/2021		Dépôt
31/08/2022
Clôture
31/12/2018		Dépôt
14/05/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
28/06/2018
BODACC
5/14/2024MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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6/16/2024MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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9/2/2022MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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7/20/2021MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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7/30/2020MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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9/27/2020MONTPELLIERModifications diverseshtml
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10/10/2019MONTPELLIERModifications diverseshtml
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5/28/2019MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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3/28/2019MONTPELLIERModifications diverseshtml
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11/27/2019MONTPELLIERModifications diverseshtml
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8/1/2018MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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8/8/2017MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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8/4/2017MONTPELLIERModifications diverseshtml
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8/22/2016MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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8/27/2015MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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7/29/2014MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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1/25/2014MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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9/15/2012MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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8/26/2011MONTPELLIERModifications diverseshtml
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10/4/2011MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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10/5/2011MONTPELLIERModifications diverseshtml
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8/23/2010MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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4/23/2010MONTPELLIERModifications diverseshtml
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6/19/2009MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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10/1/2008MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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ACCORDS D'ENTREPRISES
48144276200037Signature
7/28/2023		Diffusion
10/2/2023		REGLEMENT INTERIEURAutre, précisez
48144276200037Signature
3/8/2023		Diffusion
4/10/2023		PV d'accord NAO 2023Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
48144276200037Signature
10/1/2022		Diffusion
3/11/2024		Avenant 1 à la convention d'entrepriseIntéressement
48144276200037Signature
8/25/2022		Diffusion
11/14/2022		Avenant n°1 à l'Accord sur la mise en place d'une prime de remplacementEvolution des primes
48144276200037Signature
11/26/2021		Diffusion
1/24/2022		Avenant 10 à l'accord d'entreprise sur la réduction du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Compte épargne temps
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Durée collective du temps de travail
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Reprise des données
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
Travail de nuit
Travail du dimanche
Travail à temps partiel
48144276200037Signature
12/9/2020		Diffusion
8/9/2021		Accord télétravailTélétravail
48144276200037Signature
5/12/2020		Diffusion
2/11/2021		Accord sur la mise en place d'une prime de remplacement
48144276200037Signature
9/2/2019		Diffusion
4/30/2020		Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur les déplacements Filière montage
48144276200037Signature
4/2/2019		Diffusion
4/18/2019		PROCES-VERBAL D'ACCORD POUR LES NAO 2019Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
48144276200037Signature
7/18/2018		Diffusion
11/22/2018		ACCORD SUR LES DEPLACEMENTS - Filière montageIndemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
48144276200037Signature
12/13/2017		Diffusion
3/27/2018		ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNELCalendrier des négociations
Droit syndical, IRP, expression des salariés
48144276200037Signature
12/13/2017		Diffusion
6/19/2018		ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMESAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité


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