UNITÉ LÉGALE
Capital900000 EUR
OBSERVATIONS
28/09/2021 Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 31/08/2021
08/12/2020 La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur
REPRÉSENTANTS
typeDirecteur GénéralClaude, Joel ALLIBERT
né(e) en 12/1969
Nationalité Française
57130 Ancy-Dornot
FRANCE
typePrésident de SASMB FINANCES 3D
11 RUE 11 rue de la Châtaigne
57280 Hauconcourt
typeCommissaire aux comptes titulaireJMJ EXPERTISE
3 rue de Turique
54000 Nancy
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
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ACTES - (46 actes dans 23 dépôts)
Dépôt N°1717
du 08/03/2024
pdfrbhhSrM038Cm C0022A1001L494125D20240313H170735TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°6283
du 17/08/2022
pdfCertificat

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Dépôt N°7030
du 28/09/2021
pdfExtrait de décision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Décision(s) de l'associé unique
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°7032
du 28/09/2021
pdfExtrait de décision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Décision(s) de l'associé unique
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°3813
du 01/02/2019
pdfAC 403797012 5751 1996B00085 2019 3813 V1
Dépôt N°14267
du 14/11/2018
pdfAC 403797012 5751 1996B00085 2018 14267 V1
Dépôt N°1999
du 19/02/2018
pdfActe
Traité d'apport en nature

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Autorisation d'un apport en nature et agrément d'un nouvel associé

Statuts mis à jour
Dépôt N°00877
du 23/02/2017
pdfAC 5751 1996B00085 2017 00877
Dépôt N°00403
du 25/01/2016
pdfAC 5751 1996B00085 2016 00403
Dépôt N°00405
du 25/01/2016
pdfAC 5751 1996B00085 2016 00405
Dépôt N°04994
du 17/11/2015
pdfAC 5751 1996B00085 2015 04994
Dépôt N°04710
du 28/10/2015
pdfAC 5751 1996B00085 2015 04710
Dépôt N°2641
du 12/06/2014
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Dépôt N°7025
du 19/11/2012
pdfAC 5751 1996B00085 2012 07025
Dépôt N°1058
du 08/11/2011
pdfAC 5751 1996B00085 2011 01058
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Dépôt N°1121
du 08/09/2010
pdfAC 5751 1996B00085 2010 01121
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Dépôt N°581
du 11/08/2009
pdfAC 5751 1996B00085 2009 00581
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège ET ETS PRINCIPAL AU 6 RUE DE LA GILLIERE 57140 NORROY LE VENEUR
Dépôt N°3069
du 25/08/2006
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Dépôt N°3275
du 23/09/2002
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 125 ROUTE DE THIONVILLE - 57070 METZ
Dépôt N°1719
du 15/05/2002
pdfStatuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)

Divers
STATUTS MIS A JOUR SUITE CONVERSION EURO

Procès-verbal d'assemblée
Dépôt N°2541
du 03/08/2001
pdfActe sous seing privé
Cession de parts
Dépôt N°1144
du 10/04/2000
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 18 RUE DE BEARN - 57070 METZ
Dépôt N°410
du 07/02/1996
pdfActe de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Acte sous seing privé
Constitution
COMPTES
Clôture
31/12/2022		Dépôt
28/07/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
30/06/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
12/10/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
08/12/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
09/09/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
04/02/2019
Clôture
31/12/2016		Dépôt
06/07/2017
ACCORDS D'ENTREPRISES
49433502900026Signature
4/23/2024		Diffusion
10/7/2024		AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 3 DECEMBRE 2019Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours)
49433502900026Signature
4/17/2024		Diffusion
10/7/2024		ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CSE ERYMA SAS Relatif au dialogue social, à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et au droit des représentants du personnelAutre, précisez
49433502900026Signature
3/26/2024		Diffusion
10/7/2024		Avenant n°1 à l’accord collectif à durée indéterminée du 9 décembre 2022 instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès »Prévoyance collective, autre que santé maladie
49433502900026Signature
3/26/2024		Diffusion
10/7/2024		Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et EconomiqueElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
49433502900026Signature
9/28/2023		Diffusion
1/22/2024		Accord d'entreprise prorogation des mandats des membres élus du CSE et des mandats désignés de DP et de CSSCTElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
49433502900026Signature
4/20/2023		Diffusion
9/11/2023		ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE - 2023Autre, précisez
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4/27/2022		Diffusion
7/18/2022		Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire portant sur les rémunérations, le temps de travail et l'égalité professionnelle 2022Autre, précisez
49433502900026Signature
10/5/2021		Diffusion
5/9/2022		Accord Collectif Instituant un Régime d'AstreinteAutre, précisez
49433502900026Signature
10/8/2020		Diffusion
2/11/2021		NAO 2020 portant sur les rémunérations, le temps de travail et l'égalité profesionnelleAutre, précisez
49433502900026Signature
12/3/2019		Diffusion
3/4/2020		ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAILAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Travail à temps partiel
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11/28/2019		Diffusion
3/2/2020		Accord relatif aux conditions et modalités de votre par voie électroniqueElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
49433502900026Signature
11/20/2019		Diffusion
3/3/2020		Accord relatif au dialogue social, à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et au droit des représentants du personnelAutre, précisez
49433502900026Signature
4/26/2019		Diffusion
9/16/2019		NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)


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