Dépôt N°2961
du 28/06/2021 |  | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
|
Dépôt N°1382
du 20/02/2018 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement de président
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de directeur général |
|
Dépôt N°2376
du 26/06/2017 | | Acte sous seing privé
Rapport du commissaire aux comptes sur la transformation de la SA en SAS
Statuts mis à jour
Acte sous seing privé
Nomination du président et confirmation dans leurs fonctions des deux commissaires aux comptes
Acte sous seing privé
SAS |
|
Dépôt N°335
du 23/01/2017 | | Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°3332
du 17/08/2016 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital social
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°2654
du 28/06/2016 | | Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital social |
|
Dépôt N°3223
du 10/10/2011 | | Procès-verbal d'assemblée
Refus d'approbation ou d'acceptation des comptes annuels de l'exercice clos le 31/12/10. |
|
Dépôt N°2322
du 03/08/2010 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Acte sous seing privé
RAPPORT COMPLMENTAIRE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN APPLICATION DE L ARTICLE R225-116
Statuts mis à jour | | Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Acte sous seing privé
RAPPORT COMPLMENTAIRE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN APPLICATION DE L ARTICLE R225-116
Statuts mis à jour | | Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Acte sous seing privé
RAPPORT COMPLMENTAIRE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN APPLICATION DE L ARTICLE R225-116
Statuts mis à jour | | Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Acte sous seing privé
RAPPORT COMPLMENTAIRE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN APPLICATION DE L ARTICLE R225-116
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°2652
du 27/08/2008 | | Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration |
|
Dépôt N°612
du 02/03/2006 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Transfert du siège A BESANCON 22 RUE LA FAYETTE
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°1363
du 11/05/2005 | | Procès-verbal d'assemblée
PROJET D AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°1214
du 22/04/2005 | | Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR L OCTROI D AVANTAGES PARTICULIERS |
|
Dépôt N°922
du 24/03/2005 | | Procès-verbal d'assemblée
Divers
PROJET D AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL |
|
Dépôt N°904
du 23/03/2005 | | Procès-verbal d'assemblée
Transformation en S.A.
Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Changement de président directeur général
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Rapport du commissaire aux comptes
Procès-verbal du conseil d'administration
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°580
du 21/02/2005 | | Procès-verbal d'assemblée
Divers
NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX CPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
Acte sous seing privé
Cession de parts
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°571
du 18/02/2005 | | Divers
RAPPORT EN DATE DU 4 FEVRIER 2005 SUR L EMISSION D UN EMPRUNT OBLIGATAIREREMBOURSABLE EN ACTIONS |
|
Dépôt N°1514
du 03/06/2002 | | Acte sous seing privé
Cession de parts Augmentation de capital
Statuts mis à jour
Cession de parts Augmentation de capital
Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts Augmentation de capital |
|
Dépôt N°881
du 04/04/2001 | | Procès-verbal d'assemblée
Reconstitution de l'actif net |
|
Dépôt N°861
du 05/05/1999 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°410
du 22/02/1999 | | Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts Changement de gérant
Acte sous seing privé
Cession de parts Changement de gérant
Statuts mis à jour
Cession de parts Changement de gérant |
|
Dépôt N°303
du 11/02/1999 | | Procès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social |
|
Dépôt N°155
du 25/01/1999 | | Acte sous seing privé
Cession de parts
Statuts mis à jour
Cession de parts |
|
Dépôt N°1483
du 04/08/1997 | | Acte sous seing privé
Constitution |
|
Dépôt
du Invalid Date | | VITABRI - Extrait PV AGOA Ex 2022 |
|
Dépôt
du Invalid Date | | VITABRI - Statuts 23 12 2024 | | VITABRI - PV AGE 23 12 2024 |
|
