UNITÉ LÉGALE
Capital7622.45 EUR
OBSERVATIONS
01/01/2002 Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASHerve KINOSSIAN
né(e) en 12/1965
Nationalité Française
13360 Roquevaire
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (24 actes dans 11 dépôts)
pdfStatuts mis à jour
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
pdfRapport du commissaire à la transformation
pdfActe sous seing privé
Cédant: Monsieur FOURNIER JUNKER René. Cessionnaire: Madame LEDUC Marine

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
entre M. KINOSSIAN Marcel (le cédant) et M. KINOSSIAN Hervé (le cessionnaire)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
de l'article 6 des statuts

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
entre M. FOURNIER JUNKER René (le cédant) et Mme Marie-Laure LEDUC (le cessionnaire)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
de l'article6 des statuts

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
MISE A JOUR DES STATUTS
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
STATUTS MIS A JOUR
pdfActe sous seing privé
2 ACTES DE CESSION PV DE L'AGE DU 31 DECEMBRE 2001 AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES MISE A JOUR DES STATUTS
pdfStatuts constitutifs
ATTESTATION DE DEPOT DE FONDS
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
19/07/2024
BODACC
8/11/2024MARSEILLEDépôts des comptes
7/17/2023MARSEILLEDépôts des comptes
8/14/2022MARSEILLEDépôts des comptes
9/24/2021MARSEILLEDépôts des comptes
9/3/2020MARSEILLEDépôts des comptes
8/20/2019MARSEILLEDépôts des comptes
11/21/2019MARSEILLEModifications diverses
9/4/2018MARSEILLEDépôts des comptes
8/31/2017MARSEILLEDépôts des comptes
9/21/2016MARSEILLEModifications diverses
8/23/2016MARSEILLEDépôts des comptes
7/24/2015MARSEILLEDépôts des comptes
8/25/2014MARSEILLEDépôts des comptes
8/29/2013MARSEILLEDépôts des comptes
8/21/2012MARSEILLEDépôts des comptes
3/13/2012MARSEILLEModifications diverses
9/6/2011MARSEILLEDépôts des comptes
8/30/2010MARSEILLEDépôts des comptes
10/23/2009MARSEILLEDépôts des comptes
8/5/2008MARSEILLEDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
38377082300011Signature
4/25/2022
Diffusion
5/9/2022
Accord d'entrepriseForfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)