SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	60000 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
17/01/2014	Fusion - L236-1 à compter du 03/12/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VAISSELLIA, Société à responsabilité limitée (SARL), 38 rue de la Gare - BP 1 55170 COUSANCES LES FORGES (RCS BAR LE DUC (5501) 533 846 184)

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Damien FOISSY né(e) en 10/1976 Nationalité Française 52170 Chevillon FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (41 actes dans 14 dépôts)

Dépôt N°A2020/000649
du 03/06/2020

Décision(s) de l'associé unique
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2020/000588
du 11/05/2020

Acte sous seing privé
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Statuts mis à jour
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2020/000589
du 11/05/2020

Dépôt N°A2020/000484
du 03/04/2020

Rapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Dépôt N°79
du 17/01/2014

Procès-verbal d'assemblée
Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de l'objet social fusion absorption

Traité de fusion
Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de l'objet social fusion absorption

Statuts mis à jour
Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de l'objet social fusion absorption

Déclaration de conformité
Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de l'objet social fusion absorption

Dépôt N°1173
du 08/10/2013

	Traité de fusion fusion absorption
	Traité de fusion fusion absorption

Dépôt N°1305
du 07/11/2011

	Procès-verbal d'assemblée Modification des statuts Cession de parts Divers Acte sous seing privé Modification des statuts Cession de parts Divers Statuts mis à jour Modification des statuts Cession de parts Divers
	Procès-verbal d'assemblée Modification des statuts Cession de parts Divers Acte sous seing privé Modification des statuts Cession de parts Divers Statuts mis à jour Modification des statuts Cession de parts Divers
	Procès-verbal d'assemblée Modification des statuts Cession de parts Divers Acte sous seing privé Modification des statuts Cession de parts Divers Statuts mis à jour Modification des statuts Cession de parts Divers

Dépôt N°307
du 16/03/2010

	Procès-verbal d'assemblée Immat secondaire devient ppale Statuts mis à jour Immat secondaire devient ppale
	Procès-verbal d'assemblée Immat secondaire devient ppale Statuts mis à jour Immat secondaire devient ppale

Dépôt N°57
du 19/01/2006

Acte sous seing privé
Cession de parts Divers

Statuts mis à jour
Cession de parts Divers

Dépôt N°58
du 19/01/2006

Acte sous seing privé
Cession de parts Divers

Statuts mis à jour
Cession de parts Divers

Dépôt N°747
du 26/10/2005

Procès-verbal d'assemblée
Reconstitution des capitaux propres

Dépôt N°100
du 02/02/2004

Procès-verbal d'assemblée
Continuation de la société malgré les pertes

Dépôt N°317
du 26/05/2000

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital Continuation de la société malgré les pertes Divers

Statuts mis à jour
Augmentation de capital Continuation de la société malgré les pertes Divers

Divers
Augmentation de capital Continuation de la société malgré les pertes Divers

Dépôt N°980681
du 08/10/1998

Procès-verbal d'assemblée
Divers

Acte sous seing privé
Divers

COMPTES
Clôture 31/03/2024	Dépôt 26/07/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2023	Dépôt 21/02/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2022	Dépôt 21/11/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2021	Dépôt 25/10/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2020	Dépôt 12/10/2020	Télécharger Télécharger

BODACC
2/29/2024	BAR LE DUC	Dépôts des comptes	Afficher
8/2/2024	BAR LE DUC	Dépôts des comptes	Afficher
12/18/2022	BAR LE DUC	Dépôts des comptes	Afficher
11/7/2021	BAR LE DUC	Dépôts des comptes	Afficher
10/25/2020	BAR LE DUC	Dépôts des comptes	Afficher
6/26/2020	BAR-LE-DUC	Modifications diverses	Afficher
5/31/2020	BAR-LE-DUC	Modifications diverses	Afficher
9/29/2019	BAR LE DUC	Dépôts des comptes	Afficher
10/28/2018	BAR LE DUC	Dépôts des comptes	Afficher
11/28/2017	BAR LE DUC	Dépôts des comptes	Afficher
11/13/2015	BAR-LE-DUC	Dépôts des comptes	Afficher
11/13/2015	BAR-LE-DUC	Dépôts des comptes	Afficher
1/29/2014	BAR-LE-DUC	Modifications diverses	Afficher
11/15/2013	BAR-LE-DUC	Dépôts des comptes	Afficher
10/30/2013	BAR-LE-DUC	Ventes et cessions	Afficher
11/6/2012	BAR-LE-DUC	Dépôts des comptes	Afficher
11/7/2011	BAR-LE-DUC	Dépôts des comptes	Afficher
4/1/2010	BAR-LE-DUC	Modifications diverses	Afficher
12/20/2010	BAR-LE-DUC	Dépôts des comptes	Afficher
1/23/2009	BAR-LE-DUC	Dépôts des comptes	Afficher
12/22/2009	BAR-LE-DUC	Dépôts des comptes	Afficher
4/22/2008	BAR-LE-DUC	Dépôts des comptes	Afficher

ACCORDS D'ENTREPRISES
81181949900021	Signature 1/28/2022	Diffusion 2/14/2022	Prime Exceptionnelle pouvoir d'achat	Autre, précisez Prime de partage des profits	Télécharger
	81181949900021	Signature 5/29/2020	Diffusion 6/17/2020	Un Accord sur Une Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat	Autre, précisez Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger
	81181949900021	Signature 3/8/2019	Diffusion 4/15/2019	UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT	Autre, précisez Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger
81181949900039	Signature 1/28/2022	Diffusion 2/14/2022	Prime Exceptionnelle pouvoir d'achat	Autre, précisez Prime de partage des profits	Télécharger
	81181949900039	Signature 5/29/2020	Diffusion 6/17/2020	Un Accord sur Une Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat	Autre, précisez Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger
	81181949900039	Signature 3/8/2019	Diffusion 4/15/2019	UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT	Autre, précisez Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger