UNITÉ LÉGALE
Capital8000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantArnaud, Philippe, Gerard BOUET
né(e) en 02/1960
Nationalité Française
75017 Paris
FRANCE
typeGérantPatrick, Jean LAROUDIE
né(e) en 07/1960
Nationalité Française
87000 Limoges
FRANCE
typeGérantJean-pierre VIDAL
né(e) en 02/1959
Nationalité Française
75007 Paris
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (24 actes dans 12 dépôts)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de commissaire aux comptes titulaire
pdfOrdonnance
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social ancienne date 30/06 nouvelle 31/12

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfTMcxMtW4O7Yc RACT2 421306358 7501 1998B18896 2012 574501
pdfW3LboO9jtqCU RACT2 421306358 7501 1998B18896 2011 3152301
pdfPiTbAts94hyB RACT2 421306358 7501 1998B18896 2011 3152302
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Conversion du capital en euros

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Divers
pdfDécision de gérance
Transfert du siège social 103 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS

Statuts mis à jour
Divers
pdfStatuts constitutifs
Divers

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de co-gérant
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
23/09/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
08/11/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
09/05/2023
Clôture
31/12/2017
Dépôt
13/06/2019
Clôture
31/12/2016
Dépôt
10/08/2017
BODACC
10/9/2024PARISDépôts des comptes
10/16/2024PARISModifications diverses
11/24/2023PARISDépôts des comptes
5/26/2023PARISDépôts des comptes
10/9/2022PARISModifications diverses
1/27/2022PARISDépôts des comptes
1/26/2022PARISDépôts des comptes
6/30/2019PARISDépôts des comptes
9/12/2017PARISDépôts des comptes
3/7/2014PARISDépôts des comptes
2/18/2013PARISDépôts des comptes
2/2/2012PARISModifications diverses
2/13/2012PARISDépôts des comptes
4/14/2011PARISModifications diverses
3/15/2011PARISDépôts des comptes
2/5/2010PARISDépôts des comptes
3/11/2009PARISDépôts des comptes
3/18/2008PARISDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
32629780100051Signature
3/29/2024
Diffusion
10/7/2024
ACCORD SUR NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024Autre, précisez
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
32629780100051Signature
3/18/2024
Diffusion
10/7/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEURAutre, précisez
Système de prime (autre qu'évolution)
32629780100051Signature
2/22/2023
Diffusion
6/19/2023
ACCORD sur NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023Autre, précisez
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
32629780100051Signature
2/7/2022
Diffusion
3/28/2022
ACCORD SUR Négociation annuelle obligatoire 2022Autre, précisez
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
32629780100051Signature
5/18/2021
Diffusion
6/14/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021Autre, précisez
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Système de prime (autre qu'évolution)
32629780100051Signature
12/22/2020
Diffusion
2/11/2021
Protocole d'accord Activité Partielle Longue DuréeAutre, précisez
32629780100051Signature
4/21/2020
Diffusion
9/17/2020
Accord relatif à l'activité partielle et au maintien de salaireFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
32629780100051Signature
1/27/2020
Diffusion
5/7/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020Compte épargne temps
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
32629780100051Signature
3/6/2019
Diffusion
6/4/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Télétravail