LES TOITS DE L'OISANS
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeLES TOITS DE L'OISANS
Siège Social500 ROUTE DE STADE
38520 LE BOURG-D'OISANS
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation1/1/1999
N° SIREN422069351
Capital7622.45 EUR
Code NAF43.91A (NAFRev2)
ActivitéTravaux de charpente
Effectif salarié3 à 5
TVA IntracommunautaireFR38422069351
HISTORIQUE
3/31/2021Transfert de siège → 422069351 00027
2/4/2019Changement de catégorie → économie non sociale
2/4/2019Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2008Changement d'activité → 43.91A (NAFRev2)
12/25/2003Changement d'activité → 45.2L (NAFRev1)
1/1/1999Création → LES TOITS DE L'OISANS Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
OBSERVATIONS
01/01/2002 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
20/07/2018 Dépôt au greffe le 03.03.1999 L'ESSOR DE L'ISERE du 19.02.1999
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASJulien, Jack PORTE
né(e) en 01/1981
Nationalité Française
38520 Le Bourg-d'Oisans
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (18 actes dans 8 dépôts)
Dépôt N°A2021/005624
du 27/04/2021
pdfDécision(s) de l'associé unique
Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
Dépôt N°A2019/006168
du 21/05/2019
pdfStatuts mis à jour
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Document relatif au bénéficiaire effectif
Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
Dépôt N°A2019/003148
du 14/03/2019
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif
Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2019/001219
du 24/01/2019
pdfRapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Dépôt N°6138
du 01/08/2006
pdfStatuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Dépôt N°2847
du 08/04/2002
pdfActe sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
Dépôt N°2969
du 13/03/2002
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
Dépôt N°1342
du 03/03/1999
pdfActe
Actes constitutifs
COMPTES
Clôture
31/12/2021		Dépôt
13/07/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
21/09/2021
BODACC
10/13/2024GRENOBLEDépôts des compteshtml
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6/22/2023GRENOBLEDépôts des compteshtml
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7/24/2022GRENOBLEDépôts des compteshtml
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10/7/2021GRENOBLEDépôts des compteshtml
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9/10/2020GRENOBLEDépôts des compteshtml
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4/14/2019GRENOBLEModifications diverseshtml
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9/19/2019GRENOBLEDépôts des compteshtml
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7/26/2018GRENOBLEDépôts des compteshtml
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9/12/2017GRENOBLEDépôts des compteshtml
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10/31/2016GRENOBLEDépôts des compteshtml
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8/25/2015GRENOBLEDépôts des compteshtml
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10/20/2014GRENOBLEDépôts des compteshtml
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12/28/2013GRENOBLEDépôts des compteshtml
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11/30/2012GRENOBLEDépôts des compteshtml
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11/15/2011GRENOBLEDépôts des compteshtml
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12/21/2010GRENOBLEDépôts des compteshtml
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2/21/2009GRENOBLEDépôts des compteshtml
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5/28/2009GRENOBLEDépôts des compteshtml
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12/17/2009GRENOBLEDépôts des compteshtml
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ETABLISSEMENTS
PORTE CHARPENTE
42206935100027
(siège)		43.91ACréation
3/31/2021		 500 ROUTE DE STADE
38520 LE BOURG-D'OISANS
42206935100019
(secondaire)		43.91ACréation
1/1/1999		Fermeture
3/31/2021		AVENUE JEAN-BAPTISTE GAUTHIER
38520 LE BOURG-D'OISANS


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