422168385 (CLEAN SOFT)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	CLEAN SOFT
Siège Social	AVENUE DE LA ROCHE-FOURCADE RN 8 ZI DE SAINT MITRE 13400 AUBAGNE
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	3/15/1999
N° SIREN	422168385
Capital	1160400 EUR
Code NAF	62.03Z (NAFRev2)
Activité	Gestion d'installations informatiques
Effectif salarié	20 à 49
TVA Intracommunautaire	FR29422168385

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
6/30/2020	Changement de catégorie → économie non sociale
12/31/2019	Changement d'activité → 62.03Z (NAFRev2)
4/1/2010	Transfert de siège → 422168385 00025
5/19/2008	Changement d'activité → 62.09Z (NAFRev2)
5/19/2008	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2008	Changement d'activité → 47.79Z (NAFRev2)
12/25/1999	Changement d'activité → 52.5Z (NAF1993)
3/15/1999	Création → CLEAN SOFT Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
04/06/2024	Transfert d'un établissement dans le ressort du greffe (transfert entrant) à compter du 23/05/2024 Ancienne valeur : Adresse de l'établissement secondaire, Rue des Vieilles Granges Zone d'activités les Chevries 78410 Aubergenville Nouvelle valeur : Adresse de l'établissement secondaire, Mosaic Parc Cergy Batiment Cerithe 21-23 Rue du Petit Albi 95800 Cergy

REPRÉSENTANTS
	Commissaire aux comptes suppléant	Gerard MARTINO né(e) en 07/1957 13016 Marseille FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	Francis CARA né(e) en 06/1959 13016 Marseille FRANCE
	Président de SAS	IOSI RN8 - ZI St Mitre Avenue de la Roche Fourcade 13400 Aubagne

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (36 actes dans 15 dépôts)

Dépôt N°29810
du 13/12/2022

	Rapport du commissaire aux apports Augmentation du capital social Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Augmentation du capital social
	Rapport du commissaire aux apports Augmentation du capital social Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Augmentation du capital social

Dépôt N°29062
du 08/12/2022

	Procès-verbal d'assemblée Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Statuts mis à jour
	Statuts mis à jour Procès-verbal d'assemblée Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Dépôt N°26026
du 21/11/2022

Rapport du commissaire aux apports

Dépôt N°22932
du 30/10/2020

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Dépôt N°19583
du 22/05/2018

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de président

Dépôt N°6662
du 29/04/2014

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Dépôt N°2109
du 26/01/2012

	Procès-verbal d'assemblée générale Rapport du président Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale Rapport du président Statuts mis à jour

Dépôt N°6526
du 27/04/2010

	Procès-verbal d'assemblée générale Transfert du siège social Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale Transfert du siège social Statuts mis à jour

Dépôt N°10022
du 11/07/2008

Rapport
Divers

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Extension de l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - NOMINATION DU PRESIDENT ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - STATUTS A JOUR

Dépôt N°10024
du 11/07/2008

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Extension de l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - NOMINATION DU PRESIDENT ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - STATUTS A JOUR

Rapport
Divers

Dépôt N°6834
du 07/05/2008

Acte sous seing privé
ENTRE O. MAZET/F. CHIAPPARA - STATUTS A JOUR

Dépôt N°6045
du 24/05/2005

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de gérant(s)

Dépôt N°4715
du 24/04/2002

tnqFdjiW5Hie RACT0200445956

Dépôt N°10567
du 08/10/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement(s) de gérant(s)

Dépôt N°11109
du 18/11/1999

Acte sous seing privé
MISE A JOUR DES STATUTS

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 18/09/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 04/10/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2021	Dépôt 22/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2020	Dépôt 29/06/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2017	Dépôt 28/04/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2018	Dépôt 30/01/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2016	Dépôt 26/04/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2015	Dépôt 04/05/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
9/20/2024	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/27/2023	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
12/16/2022	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
8/24/2022	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
7/2/2021	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
5/3/2020	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/3/2020	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
2/2/2020	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
5/24/2018	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
6/26/2018	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
5/26/2017	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
6/27/2015	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
5/28/2014	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
5/9/2014	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
3/27/2013	PARIS	Ventes et cessions	Afficher
3/27/2013	PARIS	Ventes et cessions	Afficher
2/14/2012	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
5/20/2010	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
4/7/2009	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
4/7/2009	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
7/23/2008	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher

ETABLISSEMENTS
42216838500025 (siège)	62.09Z	Création 4/1/2010		AVENUE DE LA ROCHE-FOURCADE RN 8 ZI DE SAINT MITRE 13400 AUBAGNE
42216838500058 (secondaire)	81.21Z	Création 5/23/2024		21 RUE DU PETIT ALBI MOSAIC PARC CERGY BATIMENT CERITHE 95800 CERGY
42216838500041 (secondaire)	62.09Z	Création 7/1/2020	Fermeture 5/23/2024	RUE VIEILLE GRANGE ZONE D ACTIVITES LES CHEVRIES 78410 AUBERGENVILLE
42216838500033 (secondaire)	62.09Z	Création 3/1/2011	Fermeture 6/30/2020	2 RUE VINCENT VAN GOGH ZAC DES BORDS DE MARNE 93360 NEUILLY-PLAISANCE
42216838500017 (secondaire)	62.09Z	Création 3/15/1999	Fermeture 4/1/2010	92 RUE BRETEUIL 13006 MARSEILLE