UNITÉ LÉGALE
Capital400000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes suppléantChristel JACOT
né(e) en 11/1968
Nationalité Française
21000 Dijon
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulaireSARL EXCO SOCODEC
Parc Valmy 51 Avenue Fracoise Giroud
21000 Dijon
typePrésident de SASBELISOPAU
7 Rue du Cottage
54180 Houdemont
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (45 actes dans 14 dépôts)
Dépôt N°4392
du 08/07/2024
pdfEyi8uRhrsg3C C0022A1001L494813D20240713H164138TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°230
du 10/01/2022
pdfRapport du commissaire aux comptes
aux avantages particuliers

Lettre de démission
de M. BOURGEOIS Bruno

Décision(s) des associés
Changement de président

Statuts mis à jour
Dépôt N°4442
du 29/04/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de commissaire aux comptes suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de commissaire aux comptes titulaire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Dépôt N°5409
du 23/11/2012
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°5165
du 17/11/2011
pdfDivers
Décision unanime des associes en date du 03/10/2011Changement de Président

Divers
Décision unanime des associes en date du 03/10/2011 Changement de Président
Dépôt N°4669
du 13/10/2011
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)

Rapport du commissaire aux apports

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)

Rapport du commissaire aux apports

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)

Rapport du commissaire aux apports

Statuts mis à jour
Dépôt N°510
du 31/01/2011
pdfDécision(s) du président
Départ du Directeur Général en la personne de Mr Christian LEGATELOIS
Dépôt N°3809
du 10/09/2010
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de président

Décision(s) du président
Nomination d'un directeur général
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de président

Décision(s) du président
Nomination d'un directeur général
Dépôt N°2998
du 15/07/2009
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de président

Procès-verbal d'assemblée
Démission du Directeur Général
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de président

Procès-verbal d'assemblée
Démission du Directeur Général
Dépôt N°4067
du 23/10/2006
pdfProcès-verbal d'assemblée
RENOUVELLEMENT DES MANDATS DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ETSUPPLEANT
Dépôt N°904
du 13/03/2003
pdfProcès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour

Divers
LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION

Divers
LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION EN SAS _ NOMINATION DU PRESIDENT _
Dépôt N°4283
du 14/11/2002
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation de capital

Statuts mis à jour
Augmentation de capital

Divers
LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EURO _ REELECTION DU PDG _ RENOUVE LLEMENT MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL _ Augmentation de capital
Dépôt N°991505
du 31/05/1999
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement relatif à l'objet social

Statuts mis à jour
Dépôt N°990874
du 23/03/1999
pdfActe sous seing privé
Constitution

Procès-verbal du conseil d'administration

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
11/07/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
14/11/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
04/08/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
30/07/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
26/10/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
12/08/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
24/01/2019
Clôture
31/12/2016		Dépôt
05/12/2017
Clôture
31/12/2015		Dépôt
03/01/2017
BODACC
7/16/2024NANCYDépôts des compteshtml
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11/17/2023NANCYDépôts des compteshtml
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8/9/2022NANCYDépôts des compteshtml
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1/12/2022NANCYModifications diverseshtml
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8/3/2021NANCYDépôts des compteshtml
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11/3/2020NANCYDépôts des compteshtml
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5/2/2019NANCYModifications diverseshtml
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1/29/2019NANCYDépôts des compteshtml
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8/16/2019NANCYDépôts des compteshtml
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1/11/2017NANCYDépôts des compteshtml
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12/15/2017NANCYDépôts des compteshtml
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2/12/2015NANCYDépôts des compteshtml
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11/19/2015NANCYDépôts des compteshtml
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2/21/2014NANCYDépôts des compteshtml
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10/19/2012NANCYDépôts des compteshtml
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12/4/2012NANCYModifications diverseshtml
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10/25/2011NANCYDépôts des compteshtml
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2/11/2011NANCYModifications diverseshtml
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11/29/2011NANCYModifications diverseshtml
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9/17/2010NANCYDépôts des compteshtml
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9/22/2010NANCYModifications diverseshtml
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12/3/2009NANCYDépôts des compteshtml
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3/26/2009NANCYDépôts des compteshtml
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7/28/2009NANCYModifications diverseshtml
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